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Volet 3 – Initiative de multilogements hautement préfabriqués

/habitation-territoire/construction-renovation/construction-logements-abordables/programme-habitation-abordable-quebec/volet-3-initiative-multilogements-hautement-prefabriques

Instructions spécifiques pour remplir la demande d’aide financière (PDF 540 Ko) . l’échéancier de réalisation du projet; la résolution du conseil d’administration ( modèle à utiliser (DOCX 15,22 Ko)…

Mise à jour : 9 mars 2026

Bulletin du marché du travail - Nord-du-Québec, octobre 2025

pdf 1,69 Mo BUL_IMT_10_NQC_2025-10.pdf

professions Tâches principales • Étudier des plans, des dessins et des croquis pour déterminer les spécifications techniques des charpentes à construire. •…

Mise à jour : 14 novembre 2025

Procédures de participation Novoclimat PBM GBM

pdf 530 Ko procedure-participation-novoclimat-petit-grand-multilogement-2021.pdf

...................................... 15 Inspection « A » (habitation construire sur le chantier)…

Mise à jour : 20 mars 2025

Plan d’aménagement spécial partiel à la récupération des bois affectés par un feu applicable en 2023-2024 - Nord-du Québec

pdf 1,24 Mo PL_PAS_Nord-du-Qc_Feu351_Paix-des-braves_partiel.pdf

............................................................................................... 2 1.5 Validation des superficies affectées par le feu :…

Mise à jour : 22 août 2024

Location des nations autochtones au Québec : Historique foncier

pdf 18,82 Mo ED_localisation_MERN.pdf

t- R iv iè re -G a ti n e a u R a n g O u e st d u C h e m in Lot 15 R a n g E st d u C h e m in Lot 15 Lot 15Lot 15Lot 15Lot 15Lot 15 Lot 10 Rang de l'Aigle…

Mise à jour : 27 février 2026

Régime de cession des terrains requis pour la construction ou l’agrandissement d’infrastructures scolaires en application de la Loi sur l’instruction publique

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2022/n-6-10-fevrier-2022

prioritaire d’acquisition d’un immeuble à titre gratuit en cas d’aliénation par un CSS (LIP, art. 272.15) Rencontres semestrielles entre les CSS et les MRC (LIP, art. 201) Pouvoirs et responsabilités…

Mise à jour : 17 juillet 2025

Règlement sur la tarification

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/financement-maitrise-fonciere/reglement-tarification

en considération l'ensemble des terrains qui bénéficieront, à moyen ou à long terme, des travaux spécifiés ou l'ensemble des occupants de ces terrains ayant la possibilité de bénéficier de ces…

Mise à jour : 15 mai 2024

GU_clientele_SALI.pdf

pdf 561 Ko GU_clientele_SALI.pdf

la fermeture d’un billet. 14 6 FACTURATION Le MCN émet les factures aux clients vers le 15 de chaque mois. Le 15 septembre, le client reçoit sa facture pour…

Mise à jour : 1 janvier 2022

Règle particulière sur la certification des produits et services technologiques

pdf 1,65 Mo regle-particuliere-certification.pdf

produit ou service technologique à une norme reconnue ou à des spécifications établies suivant les besoins et les contraintes spécifiques du secteur de la…

Mise à jour : 11 février 2026

Plan d’aménagement spécial partiel à la récupération des bois affectés par un feu applicable en 2023-2024 - Nord-du-Québec

pdf 1,57 Mo PL_PAS_Nord-du-Qc_Feu274_UA026-66_087-62-2023-2024.pdf

............................................................................................... 2 1.5 Validation des superficies affectées par le…

Mise à jour : 22 août 2024

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