Résultats de recherche

Reconstruction de l’Établissement de détention de Montréal Maison Tanguay

/securite-situations-urgence/services-correctionnels/milieu-carceral/reconstruction-etablissement-detention-montreal

- 2 mai 2025 (PDF 1,82 Mo) Info-travaux - 30 avril 2025 (PDF 63 Ko) Info-travaux - 26 février 2025 (PDF 895 Ko) Info-travaux - 19 décembre 2024 (PDF 844 Ko) Info-travaux - 15 novembre 2024 (PDF 1,23…

Mise à jour : 9 décembre 2025

Décret 1020-2020

pdf 54 Ko decret-1020-2020.pdf

jusqu’au 6 mai 2020 par le décret numéro 483-2020 du 29 avril 2020, jusqu’au 13 mai 2020 par le décret numéro 501-2020 du 6 mai 2020, jusqu’au 20 mai 2020…

Mise à jour : 2 octobre 2020

Arrêté numéro 2020-047 de la ministre de la Santé et des Services

pdf 146 Ko AM_2020-047.pdf

que, par les décrets numéros 500-2020 du 1er mai 2020, 505-2020 du 6 mai 2020, 530-2020 du 19 mai 2020, 539-2020 et 540-2020 du 20 mai 2020, 566-2020 du 27 …

Mise à jour : 20 juin 2020

Démarches à suivre pour formuler une demande d’autorisation auprès du ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire afin de poursuivre un contrat ou d’attribuer un contrat à une entreprise inadmissible aux contrats p

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2013/n-3-24-avril-2013

Projet de loi 1. Le Projet de loi 1 crée l’obligation, pour toute entreprise qui souhaite conclure avec, notamment, un organisme municipal, un contrat Lire le contenu de la note numéro 1 ou un…

Mise à jour : 19 juin 2025

Décret 964-2020

pdf 23 Ko decret-964-2020.pdf

2020 031 du 3 mai 2020, 2020-032 du 5 mai 2020, 2020-033 du 7 mai 2020, 2020-034 du 9 mai 2020, 2020-035 du 10 mai 2020, 2020- 037 du 14 mai 2020, 2020-038…

Mise à jour : 22 septembre 2020

Stratégies marketing et placements médias (2022 à 2024) - BSM-2020-004410

pdf 13,85 Mo DAI_no_BSM-2024-004410.pdf

COMMUNICATIONS 1 453 $ 3 225 $ 779 $ 2 330 $ 1 280 $ 695 $ 642 $ 1 016 $ 932 $ 274 $ 1 707 $ 790 $ 15 122 $ Total MINISTÈRE 1 453 $ 3 225 $ 779 $ 2 330 $ 1…

Mise à jour : 13 septembre 2024

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

pdf 21 Mo regles-budgetaires-universites-2024-2025-mai-2024.pdf

universités 1 Règles budgétaires relatives aux subventions générales 1.1 Subventions normées 1.1.1 Enseignement 1.1.1.1 Montant fixe proportionnel (tableau…

Mise à jour : 11 juin 2024

Changements apportés à la mise au rôle d’évaluation foncière des systèmes mécaniques et électriques intégrés aux bâtiments industriels ou agricoles

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2011/n-8-22-juin-2011

empêchent que ces modifications prennent effet avant le 1 er janvier 2012, sauf s’il s’agit d’une cause pendante devant les tribunaux le 10 mai 2011, auquel cas la décision ou le jugement pourrait en…

Mise à jour : 11 mars 2025

Trajectoire de détection et de signalement pour les personnes intoxiquées à leur insu - Bilan de mise en œuvre du 1er décembre 2023 au 30 novembre 2024

pdf 606 Ko bilan_trajectoire_detection_signalement_personnes_intoxiquees_insu.pdf

Roussillon 1 0,3 % Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville 1 0,3 % Service de police de Bromont 1 0,3 % Service de police de la Ville de…

Mise à jour : 17 juin 2025

Décret numéro 593-2020

pdf 24 Ko decret-593-2020.pdf

2020-031 du 3 mai 2020, 2020-032 du 5 mai 2020, 2020-033 du 7 mai 2020, 2020-034 du 9 mai 2020, 2020-035 du 10 mai 2020, 2020-037 du 14 mai 2020, 2020-038 du…

Mise à jour : 10 juin 2020

Résultats de recherche

Filtres

Reconstruction de l’Établissement de détention de Montréal Maison Tanguay

Décret 1020-2020

Arrêté numéro 2020-047 de la ministre de la Santé et des Services

Démarches à suivre pour formuler une demande d’autorisation auprès du ministre des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire afin de poursuivre un contrat ou d’attribuer un contrat à une entreprise inadmissible aux contrats p

Décret 964-2020

Stratégies marketing et placements médias (2022 à 2024) - BSM-2020-004410

Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec

Changements apportés à la mise au rôle d’évaluation foncière des systèmes mécaniques et électriques intégrés aux bâtiments industriels ou agricoles

Trajectoire de détection et de signalement pour les personnes intoxiquées à leur insu - Bilan de mise en œuvre du 1er décembre 2023 au 30 novembre 2024

Décret numéro 593-2020

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca