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Analyse d’impact réglementaire - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur les normes du travail

pdf 1,10 Mo 2024-0001_air.pdf

point de pourcentage. https://statistique.quebec.ca/fr/document/situation-attentes-entreprises-quebec 19 En 2022-2023, 79,1 % des salariées et salariés au Qu…

Mise à jour : 31 janvier 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la qualification professionnelle des entrepreneurs et des constructeurs-propriétaires et le Règlement d'application de la Loi sur le bâtiment

pdf 897 Ko 2025-0018_air.pdf

du Québec (APCHQ); – Corporation des maîtres mécaniciens en tuyauterie du Québec (CMMTQ); – Corporation des maîtres électriciens du Québec (CMEQ); – Office…

Mise à jour : 25 mars 2025

Analyse d'impact réglementaire concernant le projet de règlement modifiant le Règlement sur les traitements spécialisés dispensés dans un centre médical spécialisé

pdf 608 Ko 2024-0178_air.pdf

https://fr.orthowestmount.com/fees 13 5. APPRÉCIATION DE L’IMPACT ANTICIPÉ SUR L’EMPLOI Aucun impact anticipé sur l’emploi. Grille d’appréciation de l’impact…

Mise à jour : 4 février 2025

Présentation des lauréates

/gouvernement/reconnaissance-prix/faune/reconnaissance-maud-maloney-watt/presentation-des-laureates

pourvoiries du Québec souligne son implication en 2010 en lui remettant le prix Réal-Melançon. De 2012 à 2017, elle fait partie du conseil d’administration de la Fondation de la faune du Québec, puis…

Mise à jour : 29 janvier 2026

V admin Reg évaluation examen impacts environnement 20260301

pdf 489 Ko reeie-2025-06-25-evaluation-examen-impacts-environnement-va.pdf

des règlements du Québec); 2° «rivière» : une rivière dont le nom a fait l’objet d’une publication dans le Répertoire toponymique du Québec publié dans la…

Mise à jour : 20 novembre 2025

Maladie débilitante chronique des cervidés

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/sante-animale/maladies-animales/liste-maladies-animales/maladie-debilitante-chronique-cervides

bien établie. Au Québec, des cas de MDC ont été détectés en 2018 dans un élevage de cerfs rouges de la région des Laurentides. À la suite de cette découverte, le gouvernement du Québec a mis en place…

Mise à jour : 23 mars 2026

PISAQ Volet 4 – Soutien à l’adoption de bonnes pratiques favorisant le contrôle de maladies ciblées

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/sante-animale/services-veterinaires-milieu-agricole/programme-integre-sante-animale/volet4

Programme intégré de santé animale du Québec (PISAQ) pisaq@mapaq.gouv.qc.ca S'abonner à l'infolettre Abonnez-vous à l'infolettre du Programme intégré de santé animale du Québec pour…

Mise à jour : 1 avril 2026

Mémoire au Conseil des ministres – Projets de règlements modifiant principalement le Règlement relatif à l’évaluation et l’examen des impacts sur l’environnement de certains projets

pdf 229 Ko 2025-0208-0209_memoire.pdf

Groupements forestiers Québec 42. Nature-Québec 43. Ordre des Agronomes du Québec 44. Ordre des chimistes du Québec (OCQ) 45. Ordre des géologues du Québec…

Mise à jour : 15 décembre 2025

Congrès virtuel 2024 du Programme québécois de cancérologie - Les partenariats, gage de qualité en cancérologie

/sante/problemes-de-sante/cancer/cancerologie/congres-programme-quebecois-cancerologie/congres-pqc-2024

Université Laval (CHU de Québec – UL) D re Jocelyne Chiquette, MD, médecin responsable du Réseau d’oncogénétique de l’Est-du-Québec (ROEQ) et de l’oncogénétique, CHU de Québec – UL 11 h 20 Conseils…

Mise à jour : 18 février 2026

Événement public numériQc 2026

/gouvernement/numerique/transformation-numerique-services-publics/evenements/evenement-public-numeriqc-2026

approches innovantes, humaines et collaboratives qui changent le paysage numérique du gouvernement du Québec à travers des contenus axés sur : la culture numérique : collaboration interéquipes et…

Mise à jour : 10 février 2026

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V admin Reg évaluation examen impacts environnement 20260301

Maladie débilitante chronique des cervidés

PISAQ Volet 4 – Soutien à l’adoption de bonnes pratiques favorisant le contrôle de maladies ciblées

Mémoire au Conseil des ministres – Projets de règlements modifiant principalement le Règlement relatif à l’évaluation et l’examen des impacts sur l’environnement de certains projets

Congrès virtuel 2024 du Programme québécois de cancérologie - Les partenariats, gage de qualité en cancérologie

Événement public numériQc 2026

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