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Appel à projets de coopération Québec-Colombie

/gouvernement/relations-internationales/appels-projets-international/quebec-colombie

et organiques provenant du Nord-du-Québec et de résidus agro-industriels de la Colombie, pour éventuellement amender les sols. Partenaire du Québec Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue…

Mise à jour : 2 octobre 2025

Analyse d'impact reglémentaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la rémunération des arbitres

pdf 1,20 Mo remuneration_arbitres_air.pdf

l’ensemble des secteurs d’activité au Québec était de 872 826,0 M$ en 2020. Source : Institut de la statistique du Québec. 2 La Conférence des arbitres du Qu…

Mise à jour : 28 juillet 2021

Documents transmis à la suite d’une demande d’accès à l’information - 2025-2026

/gouvernement/ministeres-organismes/sante-services-sociaux/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis-demande-acces-information/documents-transmis-demande-acces-information-2025-2026

gouvernement du Québec dans le cadre de l’initiative de la Stratégie nationale visant les médicaments pour le traitement des maladies rares, Accord de financement entre le Canada et le Québec, aux…

Mise à jour : 4 mars 2026

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi visant principalement à permettre l'établissement de régimes de ratraite à prestations cibles

pdf 333 Ko MINFR_AIR_Projet_loi_RRPC.pdf

aucun impact sur l’emploi. Autres mesures Il est anticipé que le projet de loi n’aurait aucun impact sur l’emploi. Régime de rentes du Québec Il est anticipé…

Mise à jour : 13 octobre 2020

Modifier sa couverture d'assurance collective en tant qu'employé de la fonction publique

/gouvernement/travailler-gouvernement/remuneration-avantages-sociaux/assurances/modifications-couverture-assurances

Adresse postale Ministère de la Cybersécurité et du Numérique 1020, route de l’Église, 2 e étage Québec (Québec) G1V 3V9 Procédure à la naissance ou à l’adoption d’un enfant Vous possédez déjà une…

Mise à jour : 16 mars 2026

Analyse d'impact réglementaire préliminaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions principalement dans le secteur financier

pdf 200 Ko 2023-0088_air.pdf

des consommateurs. 5. APPRÉCIATION DE L’IMPACT ANTICIPÉ SUR L’EMPLOI Grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi √ Appréciation Nombre d’emplois touchés I…

Mise à jour : 7 juin 2023

Élevage de grands gibiers

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/agriculture/industrie-agricole-au-quebec/productions-agricoles/elevage-de-grands-gibiers

l'intention des chasseurs Grands gibiers du Québec Cerf rouge du Québec Association des producteurs de sangliers du Québec Association des éleveurs de wapitis du Québec Union québécoise du bison…

Mise à jour : 28 juillet 2025

Démystifier les croyances sur les risques de la vaccination

/sante/conseils-et-prevention/vaccination/demystifier-les-croyances-sur-les-risques-de-la-vaccination

vaccins à ARN messager ne modifient pas le code génétique Les vaccins à ARN messager n’ont aucun impact sur le code génétique de la personne qui le reçoit. Dans le cas des vaccins contre la COVID-19,…

Mise à jour : 6 mars 2026

Programme de soutien à la recherche et développement pour l’économie circulaire appliquée aux filières des minéraux critiques et stratégiques

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/mines/aides-financieres/mineraux-critiques-strategiques/soutien-recherche-developpement-economie-circulaire

on au Québec destinée à la production de biens et services ou à des activités de recherche et développement. Marche à suivre Pour bénéficier de ce soutien, consultez le site Web de PRIMA Québec .…

Mise à jour : 29 décembre 2025

Destination durable et action concertée

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/aide-financiere/destination-durable-action-concertee

être légalement constituées en vertu des lois des gouvernements du Québec ou du Canada depuis plus d’un an; avoir leur siège social au Québec; démontrer qu’une concertation des acteurs de la…

Mise à jour : 6 février 2026

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