Résultats de la recherche
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html 112 Ko RA_evaluation_creneau_aluminium_2017.html
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30510.pdf
pdf 3,54 Mo 30510.pdf
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Opérateur ou opératrice d’équipements de finition-reliure
pdf 164 Ko CARAPP_finition_reliure.pdf
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Loi édictant la Loi sur les contrats des organismes municipaux et modifiant diverses dispositions principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif des organismes municipaux (projet de loi no 79)
/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2025/n-6-15-avril-2025
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Loi édictant la Loi visant à protéger les élus municipaux et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions et modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal
/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2024/n-9-28-juin-2024
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2022-2023
pdf 2,36 Mo Regles-budgetaires-universites-Quebec-decembre-2022.pdf
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Rapport sur l’application de la Loi sur les entreprises de services monétaires
pdf 2,97 Mo AUTFR_loiservicesmonetaires.pdf
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Modalités d’application 2025-2028 – Programme d’aide aux infrastructures de transport actif (Véloce III)
pdf 421 Ko Veloce-III_Modalites-2025-2028.pdf
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Programme AccèsLogis Québec - Cadre normatif
pdf 489 Ko ACL-normes.pdf
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Programme d’appui au développement des appellations réservées et des termes valorisants (PADARTV)
pdf 761 Ko PG_PADARTV_MAPAQ.pdf