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Modalités d’application 2025-2028 du Programme d’électrification du transport scolaire (PETS)

pdf 395 Ko modalites-PETS-2025-2028.pdf

........ 18 MINISTÈRE DES TRANSPORTS ET DE LA MOBILITÉ DURABLE PROGRAMME D’ÉLECTRIFICATION DU TRANSPORT SCOLAIRE 3 1. DESCRIPTION DU PROGRAMME 1.1. Contexte…

Mise à jour : 14 mai 2025

Volet 2 : Production de contenus d’information

/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/jeunesse-bien-informee/programme-pour-une-jeunesse-bien-informee/volet-2

prochain appel de projets se tiendra du 21 septembre au 29 octobre 2026, à 16 h 30. Lexique du programme Veuillez consulter le lexique (PDF 174 Ko) pour connaître les définitions des termes utilisés…

Mise à jour : 20 août 2026

Programme d’échanges et de séjours linguistiques à l’extérieur du Québec – Volet Enseignement supérieur

/education/aide-financiere-aux-etudes/hors-quebec/programmes-echanges-linguistiques

Programme d’échanges et de séjours linguistiques à l’extérieur du Québec – Volet Enseignement supérieur Le Programme d’échanges et de séjours [...] étudiantes et étudiants doivent avoir acquis, au…

Mise à jour : 19 août 2026

Programme Aide au fonctionnement pour les organismes nationaux de loisir culturel

/culture/aide-financiere/aide-au-fonctionnement/pour-les-organismes/programme-aide-fonctionnement-organismes-nationaux-loisir-culturel

Évaluation du programme Durée de la norme Finalité du programme La culture joue un rôle essentiel dans la qualité de vie des citoyens et citoyennes, le [...] des objectifs déterminés dans ladite…

Mise à jour : 19 janvier 2026

Demande d’aide financière – Programme d’aide financière aux clubs de motoneigistes du Québec 2024-2027_volet Entretien des sentiers

pdf 3,84 Mo V-3100.pdf

Programme d’aide financière aux clubs de motoneigistes du Québec Page 1 de 3 Volet Entretien des sentiers – Demande d’aide financière Pour [...] sentiers…

Mise à jour : 6 juillet 2026

Programme de soutien à la recherche et à l'innovation pour l’économie circulaire appliquée aux filières des minéraux critiques et stratégiques

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/mines/aides-financieres/mineraux-critiques-strategiques/soutien-recherche-developpement-economie-circulaire

recherche et d’innovation en matériaux avancés (PRIMA Québec), ce programme lancé initialement en 2022 est reconduit pour la période 2025-2028 dans le cadre de la Stratégie québécoise pour la…

Mise à jour : 8 juillet 2026

Programme de soutien à la standardisation des données

/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/soutien-standardisation-donnees/appel-projets-soutien-standardisation-donnees

programme Finalité du programme L’évolution des défis liés aux pratiques numériques force le milieu à s’adapter et à mettre en place des [...] des subventions accordées, et ce, en tout temps. Durée…

Mise à jour : 3 août 2026

V-3068 : Programme d’électrification du transport scolaire − Demande d’inscription d’un autobus scolaire

pdf 427 Ko V-3068.pdf

en caractères d’imprimerie Titre Signature Date (aaaa-mm-jj) Programme d’électrification du transport scolaire, Direction de l’électrification des…

Mise à jour : 12 août 2026

Bulletin Info Inspection - Printemps 2026

pdf 440 Ko info-inspec_ete2026.pdf

INFO INSPECTION Été 2026 Volume 10, n° 1 - Nouvel encadrement sur l’accès aux services de garde éducatifs à l’enfance - Règlement sur la contribution réduite…

Mise à jour : 29 juin 2026

Bulletin Info Inspection - Printemps 2026

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INFO INSPECTION Été 2026 Volume 10, n° 1 - Nouvel encadrement sur l’accès aux services de garde éducatifs à l’enfance - Règlement sur la contribution réduite…

Mise à jour : 29 juin 2026

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Programme Aide au fonctionnement pour les organismes nationaux de loisir culturel

Demande d’aide financière – Programme d’aide financière aux clubs de motoneigistes du Québec 2024-2027_volet Entretien des sentiers

Programme de soutien à la recherche et à l'innovation pour l’économie circulaire appliquée aux filières des minéraux critiques et stratégiques

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Bulletin Info Inspection - Printemps 2026

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