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Étude d'impact relative au programme d'intervention en milieu côtier dans le contexte des changements climatiques

pdf 5,28 Mo Tabloid-Etude-impact.pdf

ÉTUDE D’IMPACT relative au programme d’intervention en milieu côtier dans le contexte des changements climatiques Mai 2021 273 sites vulnérables APPROCHE DU…

Mise à jour : 8 décembre 2023

Outils pour le milieu de l’éducation et pour les activités récréatives et sportives

/sante/problemes-de-sante/a-z/commotion-cerebrale-traumatisme-craniocerebral-leger/outils-milieu-education-activites-recreatives-sportives

athlète, joueur, personne qui pratique une activité sportive ou de loisir, etc.) Reconnaître qu’un impact au corps ou à la tête lors d’un contact violent, d’une collision ou d’une chute le met à…

Mise à jour : 20 mars 2026

Service de soutien aux plateformes infonuagiques externes pour les organisations publiques

/gouvernement/services-organisations-publiques/services-transformation-numerique/service-soutien-plateformes-infonuagiques-externes

plage d’intervention supplémentaire est prévue le mercredi de 7 h 30 à 10 h pour les changements sans impact sur les zones d’accueil au MCN. b. Excluant les plages d’entretien planifiées et les…

Mise à jour : 2 avril 2026

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

pdf 775 Ko 2024-0162-0163_air.pdf

consigne, RECYC-QUÉBEC, le ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec (MAPAQ), l’AQRCB, l’Association des Brasseurs du Québec…

Mise à jour : 8 octobre 2024

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

pdf 775 Ko analyse-impact-reglementaire-consigne-collecte-valorisation-2024.pdf

consigne, RECYC-QUÉBEC, le ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec (MAPAQ), l’AQRCB, l’Association des Brasseurs du Québec…

Mise à jour : 2 octobre 2024

Mémoire au Conseil des ministres – Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 283 Ko 2024-0190_memoire.pdf

municipaux du Québec 2. Association de directeurs généraux des municipalités du Québec 3. Association de directeurs généraux des MRC du Québec 4. Association…

Mise à jour : 14 novembre 2024

Version administrative du projet de modification du REAFIE

pdf 375 Ko reafie-consultation-2026-01-28-encadrement-activites-va.pdf

modifiant le Règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement, publié à la Gazette officielle du Québec le 28 janvier…

Mise à jour : 4 février 2026

Données sur les espèces en situation précaire

/gouvernement/gouvernement-ouvert/transparence-performance/indicateurs-statistiques/donnees-especes-situation-precaire

naturel du Québec (CDPNQ) et sur son rôle dans la gestion et la conservation de la biodiversité au Québec, consultez les informations suivantes : Centre de données sur le patrimoine naturel du Québec…

Mise à jour : 20 janvier 2026

Analyse d’impact réglementaire sur les modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants et au Règlement

pdf 552 Ko air-modification-financement-systeme-collecte-selective-02-2025.pdf

publique RECYC-QUÉBEC, le ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec (MAPAQ), l’AQRCB, l’Association des brasseurs du Québec…

Mise à jour : 13 mars 2025

Budget 2024-2025 – Plan budgétaire

pdf 5,19 Mo Budget2425_PlanBudgetaire.pdf

principales entreprises du gouvernement, soit Hydro-Québec, Loto-Québec, la Société des alcools du Québec, la Société québécoise du cannabis et…

Mise à jour : 29 octobre 2024

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Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

Mémoire au Conseil des ministres – Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

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