Résultats de recherche

Maladies végétales réglementées

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/agriculture/protection-cultures/organismes-nuisibles-reglementes/maladies-vegetales-reglementees

maladie en milieu agricole. Sa capacité d'infecter un grand nombre d'espèces d'arbres augmente son impact en milieu naturel et en pépinières. Incidence environnementale Ce champignon…

Mise à jour : 18 février 2026

Rage animale : surveillance et contrôle

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/sante-animale/maladies-animales/liste-maladies-animales/rage-chez-les-animaux/operations-de-surveillance-de-la-rage-du-raton-laveur

du Québec a mis en place un plan de lutte contre la rage du raton laveur. Il prévoit des opérations de surveillance et de contrôle afin de limiter la propagation de ce variant de la rage au Québec.…

Mise à jour : 27 mars 2026

Plan de mise en œuvre 2025-2030 du Plan pour une économie verte 2030. Analyse d’impact réglementaire, 2025

pdf 860 Ko air-pmo-2025-2030-plan-economie-verte-2030-06-2025.pdf

climatiques 3. Soutenir la transformation de la société et de l’économie Impacts Le PMO 2024-2029 aura des impacts majeurs sur le Québec. Cette analyse…

Mise à jour : 23 juin 2025

Appel à projets de coopération Québec-Vietnam

/gouvernement/relations-internationales/appels-projets-international/quebec-vietnam

les organismes du Québec et de la République socialiste du Vietnam. Conformément à l’Entente, un 17 e appel à projets est lancé afin de dynamiser et d’accroître les liens entre le Québec et le…

Mise à jour : 14 mai 2025

Analyse d’impact réglementaire – Ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 430 Ko 2021-0197_air.pdf

régional par industrie au Québec. https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/produit-interieur-brut-regional-par-industrie-au-quebec-edition- 2021.pdf…

Mise à jour : 5 janvier 2022

Mémoire au Conseil des ministres - Analyse d'impacts réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur les régimes complémentaires de retraite

pdf 535 Ko 2023-0278_air.pdf

PIB de l’économie du Québec : 13 057,20 M$ • Part du secteur 52311 dans le PIB de l’économie du Québec : Non disponible • Part du secteur 5241 dans le PIB de…

Mise à jour : 16 janvier 2024

Analyse d'impact réglementaire - Amendements au Projet de loi 42 visant à prévenir et à combattre le harcèlement psychologique et la violence à caractère sexuel en milieu de travail

pdf 903 Ko 2024-0018_air.pdf

touchés Impact favorable sur l’emploi (création nette globale d’emplois au cours des 3 à 5 prochaines années pour le[s] secteur[s] touché[s]) ☐ 500 et plus ☐…

Mise à jour : 28 février 2024

Pouvoir des municipalités pour encadrer la pêche sur glace sur leurs territoires

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2020/n-7-26-juin-2020

délégation faite au gouvernement du Québec. De façon générale, les municipalités ne disposent que des pouvoirs qui leur ont été délégués par le parlement du Québec et elles ne peuvent adopter de…

Mise à jour : 11 mars 2025

Bouger pour mieux vivre : L’accès aux programmes communautaires et la participation sociale

pdf 865 Ko Bouger-mieux-vivre.pdf

Cafés » – un à la Ville de Québec, Québec, un à Kelowna, Colombie-Britannique, et deux à Montréal, Québec – afin de recueillir les points de vue des gens au …

Mise à jour : 17 mai 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur l’acquisition et la détention de titres ou d’une quote-part d’un droit de propriété par certaines institutions financières au-delà des limites pr

pdf 188 Ko 2024-0103_AIR.pdf

APPRÉCIATION DE L’IMPACT ANTICIPÉ SUR L’EMPLOI Aucun impact sur l’emploi. Grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi (obligatoire) √ Appréciation(1)…

Mise à jour : 5 novembre 2024

Résultats de recherche

Filtres

Maladies végétales réglementées

Rage animale : surveillance et contrôle

Plan de mise en œuvre 2025-2030 du Plan pour une économie verte 2030. Analyse d’impact réglementaire, 2025

Appel à projets de coopération Québec-Vietnam

Analyse d’impact réglementaire – Ministère de la Santé et des Services sociaux

Mémoire au Conseil des ministres - Analyse d'impacts réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur les régimes complémentaires de retraite

Analyse d'impact réglementaire - Amendements au Projet de loi 42 visant à prévenir et à combattre le harcèlement psychologique et la violence à caractère sexuel en milieu de travail

Pouvoir des municipalités pour encadrer la pêche sur glace sur leurs territoires

Bouger pour mieux vivre : L’accès aux programmes communautaires et la participation sociale

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant principalement le Règlement sur l’acquisition et la détention de titres ou d’une quote-part d’un droit de propriété par certaines institutions financières au-delà des limites pr

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca