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Programme provisoire Français, langue d’enseignement - Secondaire

pdf 3,77 Mo PFEQ-Programme-provisoire-francais-langue-enseignement-secondaire.pdf

d’autres critères. 127 Ministère de l’Éducation ANNEXE 1 : GLOSSAIRE ET PRÉCISIONS COMPLÉMENTAIRES À venir. 128 Ministère de l’Éducation ANNEXE 2 :…

Mise à jour : 9 octobre 2025

Tableaux des statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2022

xlsx 577 Ko STAFR_sfp_2022.xlsx

Québec [SAAQ], de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail [CNESST] ou en vertu d’une loi du Canada ou d’une autre…

Mise à jour : 16 juin 2025

Rapport sur l’application de la Loi sur la Société des alcools du Québec

pdf 1,59 Mo AUTFR_loiSAQ.pdf

nsw ick 6,8 10 10,1 8 69,3 10 4,5 9 636,60 $ 9 Canada 8,2 16,5 76,0 5,5 733,80 $ Source : Statistique Canada Note : Les données pour l'ensemble du Canad…

Mise à jour : 27 juin 2025

Frais pour Formations_2024_Période juillet - septembre 2024

pdf 68 Ko AINFR_22_Formations_2024_07-09_2024-25.pdf

(Québec) G1R 5L7 350 $ / par personne 26e Congrès national de STEP Canada Direction des impôts 1 2024-06-10 au 2024-06-11 STEP Canada Formation en ligne 625…

Mise à jour : 20 mai 2025

Tableaux des statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2019

xlsx 588 Ko STAFR_sfp_2019.xlsx

Québec [SAAQ], de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail [CNESST] ou en vertu d’une loi du Canada ou d’une autre…

Mise à jour : 8 mai 2025

Tableaux des statistiques fiscales des particuliers – Année d’imposition 2021

xlsx 574 Ko STAFR_sfp_2021.xlsx

Québec [SAAQ], de la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail [CNESST] ou en vertu d’une loi du Canada ou d’une autre…

Mise à jour : 29 avril 2025

Directive concernant les règles de gouvernance à l’égard de la protection des renseignements personnels du ministère du Tourisme

/gouvernement/ministeres-organismes/tourisme/publications/directive-renseignements-personnels

gouvernance à l’égard de la protection des renseignements personnels du ministère du Tourisme Préambule Le ministère du Tourisme (Ministère) est responsable de la protection des renseignements…

Mise à jour : 15 janvier 2025

Médecins

/emploi/informer-metier-profession/ordres-professionnels/admission-professions/porter-plainte/plaintes-examinees/medecins

ons visent aussi un autre acteur de la démarche d’admission : Recrutement Santé Québec (unité au sein du ministère de la Santé et des Services sociaux). Problématique Questionnement sur l’étude du…

Mise à jour : 6 mai 2025

Plan stratégique 2023-2027 du ministère de la Sécurité publique

/gouvernement/ministeres-organismes/securite-publique/publications/plan-strategique-2023-2027-ministere-securite-publique

services sociaux de la santé ou la marginalisation de la personne. Selon un rapport de la Commission de la santé mentale du Canada, la proportion des personnes présentant des problèmes de santé…

Mise à jour : 8 juillet 2025

Volume 2 - Financial information on the Consolidated Revenue Fund: General Fund and Special Funds

pdf 10,70 Mo CPTEN_vol2-2023-2024.pdf

349 Investing in Canada Infrastructure program . 659 659 33 259 33 259 Training, partnership and organization of special events . 845 845 1 090 1 090 . 1 506…

Mise à jour : 2 octobre 2024

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Plan stratégique 2023-2027 du ministère de la Sécurité publique

Volume 2 - Financial information on the Consolidated Revenue Fund: General Fund and Special Funds

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