Résultats de la recherche
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P24_RAI-T2_27-10-2022_DGC - approuvé MMG.xlsx
pdf 82 Ko LI_contrat-publicite-promo-p24_2022-2023_T2_MTESS.pdf
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Frais de scolarité des étudiants universitaires 2024-2025
pdf 866 Ko avis-frais-scolarite-2024-2025.pdf
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Mesures du projet de loi 48 ayant un effet sur la fiscalité municipale et l'évaluation foncière
/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2020/n-4-11-mai-2020
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Règlement sur la forme et le contenu minimal de divers documents relatifs à la fiscalité municipale
/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2020/n-5-13-mai-2020
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Appel à projets de coopération Québec-Luxembourg
/gouvernement/relations-internationales/appels-projets-international/quebec-luxembourg
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Engagements financiers MEQ mai 2025
pdf 223 Ko MEQ-Engagement-financiers-mai-2025.pdf
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Contrats de publicité et promotion - Janvier à mars 2025
pdf 122 Ko contrats-publicite-promotion_jan-mars2025.pdf
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Contrats de publicité et promotion - Octobre à décembre 2024
pdf 120 Ko contrats-publicite-promotion_oct-dec2024.pdf
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Contrats de publicité et promotion - Juillet à septembre 2024
pdf 119 Ko contrats-publicite-promotion_juil-sept2024.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du Règlement visant la prohibition de vendre ou de louer certains véhicules automobiles et certains moteurs à combustion
pdf 911 Ko air-prohibitions-vehicules-moteurs-combustion-05-2024.pdf
