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Stratégie gouvernementale de développement durable

/gouvernement/politiques-orientations/developpement-durable/strategie-gouvernementale

nationale de police du Québec École nationale des pompiers du Québec Fondation de la faune du Québec Fonds d’aide aux actions collectives Fonds de recherche du Québec Héma-Québec Hydro-Québec…

Mise à jour : 19 mars 2026

Appel à projets destiné aux organismes de l’écosystème économique régional du Québec

/gouvernement/relations-internationales/appels-projets-international/partenaires-regionaux

liens avec les régions et vise à appuyer le déploiement de la Vision internationale du Québec aux quatre coins du Québec. Les acteurs économiques des différentes régions sont invités à soumettre des…

Mise à jour : 17 décembre 2025

ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE - Projet de règlement modifiant le Règlement sur le registre des droits personnels et réels mobiliers - Janvier 2019

pdf 360 Ko RA_AIR_RDPRM_201901_MJQ.pdf

touchés Impact favorable sur l’emploi (création nette globale d’emplois au cours des 3 à 5 prochaines années pour le(s) secteur(s) touché(s)) 500 et plus 100…

Mise à jour : 18 mars 2024

Report on Québec’s Financial Situation – Third Quarter of 2025-2026

pdf 721 Ko TRIMEN_SIFIN_3T_25-26.pdf

the Update on Québec’s Economic and Financial Situation – Fall 2025 due to, among other factors, the upward adjustment of the value of the Québec special…

Mise à jour : 18 mars 2026

Emplois et stages à la Société du Plan Nord

/gouvernement/ministeres-organismes/societe-plan-nord/emplois-stages

faire la différence. Une mission claire, un impact concret : Chaque jour, nous contribuons au développement durable du Nord québécois. Nos actions ont un impact direct sur les communautés et…

Mise à jour : 30 mars 2026

ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la médiation des demandes relatives à des petites créances - Mars 2021

pdf 778 Ko RA_AIR_MED_PC_202103_MJQ.pdf

médiateurs accrédités. 4.8. Appréciation de l’impact anticipé sur l’emploi Grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi √ Appréciation Nombre d’emplois…

Mise à jour : 23 janvier 2024

Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement sur la réserve de biodiversité d’Anticosti

pdf 1,37 Mo 2024-1915_air.pdf

4 Appréciation de l’impact attendu sur l’emploi Le règlement n’a pas d’impact sur l’emploi. Tableau 3 : Grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi Nombre…

Mise à jour : 12 août 2024

Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement sur la réserve de biodiversité d’Anticosti

pdf 1,37 Mo air-reserve-biodiversite-anticosti-07-2024.pdf

4 Appréciation de l’impact attendu sur l’emploi Le règlement n’a pas d’impact sur l’emploi. Tableau 3 : Grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi Nombre…

Mise à jour : 20 août 2025

Analyse d’impact réglementaire concernant la désignation de la réserve de biodiversité d’Anticosti et projet de règlement sur la réserve de biodiversité d’Anticosti

pdf 669 Ko air-reserve-biodiversite-anticosti-12-2023.pdf

Appréciation de l’impact anticipé sur l’emploi Le projet de règlement n’a pas d’impact sur l’emploi. Tableau 3 : Grille d’appréciation de l’impact sur…

Mise à jour : 20 août 2025

Énergie éolienne

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/energie/sources-energie/energie-eolienne

du vent au Québec est disponible sur la page Potentiel éolien au Québec . Température La présence ou l’absence de givre influence la production d’électricité. La plupart des éoliennes au Québec sont…

Mise à jour : 2 juin 2025

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Emplois et stages à la Société du Plan Nord

ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE - Projet de règlement modifiant le Règlement sur la médiation des demandes relatives à des petites créances - Mars 2021

Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement sur la réserve de biodiversité d’Anticosti

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