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au nord du Québec (Px-N) Certificat en captage et réseau élémentaires d'eau potable (OCaRE) Certificat en captage et réseau élémentaires d'eau potable avec traitement UV (OCaRE-UV) Domaine …

Ce mécanisme permettra également d’améliorer les connaissances relatives à ce type d’hébergement, par exemple en ce qui a trait à la place qu’il occupe au sein de l’offre d’hébergement touristique.…

entre le gouvernement du Québec et le milieu municipal, prévoit que la somme annuelle consacrée à la subvention de péréquation sera progressivement majorée de 36,8 M$ en 2006 à 60 M$ à compter de…

envisagés dans l’immeuble à être acquis devraient être connus préalablement à la conclusion du contrat de vente. Ce faisant, il sera possible de s’assurer que l’acquisition est faite à une fin…

et le bien-être des chats et des chiens, a été publié à la Gazette officielle du Québec le 14 décembre 2011 et entrera en vigueur le 14 juin 2012. Ce règlement a pour objet de préciser les conditions…

raison de la perte de leur emploi en lien avec la pandémie. La période d’inscription à ce programme a pris fin le 15 juillet 2020. Les locataires admissibles avaient la possibilité de contracter un…

déposées dans un fonds prévu à cette fin et être affectées à des projets de réfection des voies municipales ou à des dépenses servant à pallier les inconvénients découlant du transport en vrac…