Résultats de recherche

matière correctionnelle, vous devez prendre connaissance du Programme de recherche correctionnelle (2023-2025) (PDF 204 Ko) . Si votre projet requiert d’accéder à la population correctionnelle ou au…

Présentation des candidatures Responsables de l’administration du programme Bourses attribuées En 2025-2026, des bourses d’études d’une valeur maximale de 45 000 $ sont offertes. Le montant de la…

technologiste médical ; infirmier ou infirmière technicienne ou clinicienne. D’autres titres d'emplois pourraient s’ajouter à cette liste, à la condition d'être identifiés en grande difficulté…

Plaintes examinées Plaintes reçues en 2024 Plainte reçue le 15 septembre 2024 Dossier fermé le 22 janvier 2025. Permis/certificat de spécialiste visé : Permis régulier. Note La plainte vise l’ordre…

pour chats. Vous ne devez pas lui offrir des restes de nourriture destinées aux humains, car ils pourraient contenir de la viande. Cette interdiction vise à éviter l’introduction au Canada de la…

qui fait la demande d’autorisation doit fournir des avis professionnels montrant que le bâtiment pourra résister aux inondations et démontrer : Que le bâtiment sera reconstruit au même endroit que le…

personne morale non constituée au Québec Nouvelles obligations liées à la francisation Depuis le 1er juin 2025, les entreprises comptant de 5 à 24 salariés doivent déclarer, lors de la production de…