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RA-echanges-entre-le-ministre-de-leconomie-de-linnovation-et-de-lenergie-et-glencore.pdf

pdf 4,62 Mo RA-echanges-entre-le-ministre-de-leconomie-de-linnovation-et-de-lenergie-et-glencore.pdf

Tarifs d’électricité ou subventions à Glencore ou CEZinc o Périodes : 1er mai 2019 au 1er avril 2025 (concernant Glencore) 2 mai 2022 au 1er avril 2025…

Mise à jour : 20 mai 2025

Loi édictant la Loi sur la sécurité civile visant à favoriser la résilience aux sinistres et modifiant diverses autres dispositions

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2025/n-20-23-octobre-2025

d’urgence 9‑1‑1 (CU 9‑1‑1) et aux centres secondaires de communications d’urgence (CSCU) qui sont des centres de répartition d’un service de sécurité incendie ou d’un corps de police (art. 1).…

Mise à jour : 23 octobre 2025

Analyse d’impact réglementaire du règlement prévoyant certaines prohibitions à l’égard de véhicules automobiles et de moteurs à combustion

pdf 0,98 Mo air-prohibitions-vehicules-moteurs-combustion-10-2024.pdf

– scénario 1 % VMCI _____________________________________ 37 Tableau 16 : Inconvénients annuels – scénario 1 % VMCI ____________________________ 38 Tableau…

Mise à jour : 20 août 2025

Décret numéro 885-2021 du 23 juin 2021

pdf 221 Ko decret-885-2021.pdf

2020-030 du 29 avril 2020, 2020-032 du 5 mai 2020, 2020-033 du 7 mai 2020, 2020-034 du 9 mai 2020, 2020-035 du 10 mai 2020, 2020-037 du 14 mai 2020, 2020-039…

Mise à jour : 24 juin 2021

Frais pour activités de formation, colloque ou congrès

pdf 157 Ko Frais_activites_formation_colloque_congres_juil-sept2024.pdf

règlementation 1 6 mai au 19 juillet 2024 2325, rue de l'Université, Québec (Québec) 323 $ / personne Thèse Politique de soutien aux études Université Laval…

Mise à jour : 11 novembre 2024

Règles budgétaires pour l’exercice financier 2020-2021 - Garderies subventionnées - Faits saillants

pdf 247 Ko FS-rb-GS-2020-2021.pdf

se divise en deux périodes : 1. Période de services de garde d’urgence (SDGU) : Période du 1er avril 2020 au 10 mai 2020 pour la zone froide et du 1er avril…

Mise à jour : 24 septembre 2024

Médaille pour action méritoire 2023

/gouvernement/reconnaissance-prix/prix-en-securite-et-situations-durgence/journee-reconnaissance-policiere/laureats-2023-reconnaissance-policiere/medaille-pour-action-meritoire-2023

Service de police de la Ville de Lévis Service de police de Sherbrooke M me Julie Roussy, agente Le 1 er mai 2022, vers 14 h, le Service de police de Sherbrooke reçoit un appel concernant un citoyen…

Mise à jour : 25 janvier 2024

Arrêté numéro 2022-004 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 15 janvier 2022

pdf 141 Ko AM-2022-004.pdf

numéro 2020‑008 du 22 mars 2020, modifié par le décret numéro 566‑2020 du 27 mai 2020 et par les arrêtés numéros 2020‑033 du 7 mai 2020, 2020‑044 du 12 juin…

Mise à jour : 16 janvier 2022

Tableau de bord de l'éducation

/education/indicateurs-statistiques/prescolaire-primaire-secondaire/tableau-de-bord

(maternelle 4 ans et 5 ans), les élèves de l’enseignement primaire (de la 1 re à la 6 e année) et ceux de l’enseignement secondaire (de la 1 re à la 5 e année). Formation professionnelle Un élève en…

Mise à jour : 26 mars 2026

2022-23-025

pdf 680 Ko 2022-23-025.pdf

36 Québec (Québec) G1R 5S9 Tél. : 418 528-7741 Numéro sans frais 1 888 -528-7741 Téléc. : 418 529-3102 Montréal 500, boul. René Lévesque Ouest Bureau 18.200…

Mise à jour : 20 septembre 2023

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Analyse d’impact réglementaire du règlement prévoyant certaines prohibitions à l’égard de véhicules automobiles et de moteurs à combustion

Décret numéro 885-2021 du 23 juin 2021

Frais pour activités de formation, colloque ou congrès

Règles budgétaires pour l’exercice financier 2020-2021 - Garderies subventionnées - Faits saillants

Médaille pour action méritoire 2023

Arrêté numéro 2022-004 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 15 janvier 2022

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