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RFA2021_MAI

pdf 454 Ko RFA2021-MAI.pdf

stages et autres 80 81 650 Contrats 56 835 97 289 66 552 81 82 600 Autres dépenses du code 600 47 058 350 99 547 42 221 82 83 730 Intérêts 600 83 84 700…

Mise à jour : 18 février 2022

23-574 Partie 4 - Copie.pdf

pdf 27 Mo 22-574_Partie_8.pdf

2017-2018 60% Autorisation 600 325,00 600 325,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Date d'autorisation : Parametre initiaux 2017-2018 NOTE:GG> > $146,741.26…

Mise à jour : 27 octobre 2023

Norme VZE 2025-2035 – Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission – Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobil

pdf 1,33 Mo air-resserrement-norme-vehicules-zero-emission-vze-06-2022.pdf

2030 (2016), https://mern.gouv.qc.ca/energie/politique-energetique/. https://www.environnement.gouv.qc.ca/changements/ges/2019/inventaire1990-2019.pdf…

Mise à jour : 20 août 2025

RFA2122_RIV.xlsx

pdf 439 Ko RFA2122-RIV.pdf

éprouvant des difficultés académiques dans le contexte de la crise sanitaire - S122 45 027 6 600 6 600 6 000 600 600 62 63 S Communautés culturelles - S116…

Mise à jour : 1 mars 2023

RFA2122-FEL.pdf

pdf 1,06 Mo RFA2122-FEL.pdf

003 Location de locaux - B103, B104 et B105 137 600 137 600 42 43 B 22 004 Allocations particulières au «B» 43 44 Sous-total: 1 520 600 $ $ $ $ $ 1 520 600…

Mise à jour : 1 mars 2023

Appel à projets de coopération Québec-Louisiane

/gouvernement/relations-internationales/appels-projets-international/quebec-louisiane

activités qui seront financées et les autres partenaires financiers du projet; être bilatéral, c’est-à-dire comprendre au moins un partenaire québécois et un partenaire louisianais; être réalisé…

Mise à jour : 16 avril 2025

Radon domiciliaire

/habitation-territoire/milieu-de-vie-sain/radon-domiciliaire

concentration est généralement plus élevée dans les étages inférieurs); la pression négative, c’est-à-dire le fait que la pression d’air soit moins grande à l'intérieur du bâtiment qu'à l'extérieur.…

Mise à jour : 20 novembre 2025

Développer les habitudes de lecture des enfants

/education/prescolaire-primaire-et-secondaire/accompagnement-soutien-eleves/habitudes-lecture-enfants

Encourager la lecture à la maison L’éveil à la lecture commence avant même que l’enfant sache lire, c’est-à-dire bien avant qu’il ne fréquente l’école. Les activités qui encouragent la lecture…

Mise à jour : 17 février 2026

Volet 3 – Initiative de multilogements hautement préfabriqués

/habitation-territoire/construction-renovation/construction-logements-abordables/programme-habitation-abordable-quebec/volet-3-initiative-multilogements-hautement-prefabriques

nt été établis. Ces SIR feront par la suite l’objet d’adaptions aux particularités du projet, c’est-à-dire aux conditions d’implantation sur le site et aux exigences municipales applicables. Le…

Mise à jour : 11 mars 2026

RFA2122-TRO.pdf

pdf 1,09 Mo RFA2122-TRO.pdf

régulier - A101 4 709 600 3 786 4 713 386 18 19 A 23 002 Activités pondérées - Enseignement régulier - A101 2 104 200 1 356 2 105 556 19 20 A 23 003 Ententes…

Mise à jour : 1 mars 2023

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