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À propos de l'agriculture en littoral

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et des pesticides vers les lacs et les cours d’eau lors de la crue des eaux. Le travail du sol entraîne une destruction d’habitats aquatiques essentiels à plusieurs espèces de poissons, comme la…

Mise à jour : 15 avril 2026

Le modèle québécois de fixation des pensions alimentaires pour enfants

pdf 17,59 Mo modele_quebecois_regime_pa.pdf

salaires et autres rémunérations; » les revenus nets tirés de l’exploitation d’une entreprise ou d’un travail autonome; » les prestations d’assurance-emploi…

Mise à jour : 30 janvier 2024

Liste des mammifères pour l'application du Règlement sur les animaux en captivité ou du Règlement sur les permis de garde d'animaux en captivité

pdf 1,90 Mo LI_permis-garde-mammiferes.pdf

Gray Brocket 61 Nécessite un permis émis par le MFFP (Gén. C1 à C6, Pro.) Mammalia Artiodactyla Cervidae Mazama gouazoubira permira Daguet gris Gray Brocket…

Mise à jour : 5 décembre 2023

Projet de loi visant à favoriser la sécurité et le sentiment de sécurité de la population et modifiant diverses dispositions

pdf 573 Ko 2025-13431_memoire.pdf

est parfois dirigée vers des biens, qu’ils soient privés ou publics, entraînant le bris ou la destruction de ceux-ci. Il peut alors s’agir de voitures garées…

Mise à jour : 29 décembre 2025

Précision des apprentissages - Monde contemporain - Quatre Unités - Secondaire

pdf 341 Ko PFEQ-precision-apprentissages-monde-contemporain-4-unites-secondaire.pdf

immigrants en situation irrégulière (ex. : travail domestique, cultures maraîchères et fruitières) c. Donner des caractéristiques des conditions de travail…

Mise à jour : 12 février 2026

Accès à l'information du CGAP

/gouvernement/ministeres-organismes/conseil-gestion-assurance-parentale/acces-information

personnel – Relations du travail (PDF 66 Ko) Gestion de l'assiduité et du régime d'assurance traitement prévu par les conditions de travail (PDF 67 Ko) Gestion des accidents du travail (PDF…

Mise à jour : 1 mai 2026

La prévention des violences à caractère sexuel par l'aménagement des campus d'enseignement supérieur. Parce qu'il faut agir. Parce que les victimes ne doivent plus jamais être laissées à elles-mêmes.

pdf 5,26 Mo prevention-VCS.pdf

des comités de travail ou lors d’activités diverses est à privilégier. Comme le mentionne l’une des personnes interviewées, « la politique sur les violences,…

Mise à jour : 28 février 2024

Rôle de la personne responsable de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels

/gouvernement/travailler-gouvernement/normes-gouvernance-pratiques-internes/protection-des-renseignements-personnels/responsable/role-personne-responsable

des renseignements personnels tout au long du cycle de vie de ceux-ci, soit de la collecte à la destruction ou à l’anonymisation; Donner son avis sur toute question relative à l’accès aux documents…

Mise à jour : 20 octobre 2025

Avis2026-27_VenV_recommandations prébudgétaires

pdf 916 Ko VenV.pdf

écologique et climatique puisqu’ils permettent notamment d’éviter l’étalement urbain ainsi que la destruction des milieux naturels et des terres agricoles.…

Mise à jour : 27 février 2026

Impacts directs, indirects et cumulatifs de l’utilisation du Bti et Ls sur des espèces non ciblées, les réseaux trophiques et les écosystèmes

pdf 5,03 Mo revue-litterature-Bti.pdf

interdits au Québec et nécessitent un permis délivré par le MELCCFP pour la capture des animaux sauvages à des fins scientifiques, éducatives ou de gestion…

Mise à jour : 18 avril 2023

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