Résultats de recherche

Règles de l’occupation pour l'exercice financier 2025-2026 des centres de la petite enfance et garderies subventionnées

pdf 658 Ko ReglesOccup_2025-2026_CPE-GS.pdf

réelle de 2024-2025 considérée par le Ministère, déclarée dans l’État de l’occupation et des présences réelles des enfants du RFA 2024-2025; 3) l’occupation…

Mise à jour : 18 juillet 2025

Règles de l’occupation pour l'exercice financier 2025-2026 des centres de la petite enfance et garderies subventionnées

pdf 658 Ko ReglesOccup_2025-2026_CPE-GS.pdf

réelle de 2024-2025 considérée par le Ministère, déclarée dans l’État de l’occupation et des présences réelles des enfants du RFA 2024-2025; 3) l’occupation…

Mise à jour : 18 juillet 2025

Loi instaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant à répondre à certains besoins et modifiant diverses dispositions (projet de loi 67)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2021/n-7-7-avril-2021

pourront en tout temps s’opposer à cette démarche afin de ne plus être parties à la demande. Le TAL pourra notamment ordonner à l’exploitant de la résidence concernée de transmettre une copie de la…

Mise à jour : 11 mars 2025

Plan d’aménagement spécial à la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 pour l’unité d’aménagement 082-51 dans la région de l’Abitibi-Témiscamingue

pdf 2,53 Mo PAS_TBE_08251_2025-2026.pdf

par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 Région de l’Abitibi-Témiscamingue Unité d’aménagement 082-51 18 juin 2025 MINISTÈRE DES…

Mise à jour : 21 août 2025

Activités, attraits et événements

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/aide-financiere/programme-soutien-virage-numerique-activites-attractions-evenements-touristiques-quebecois/activites-attraits-et-evenements

auprès d’Événements Attractions Québec (EAQ). Selon la nature du projet, d’autres renseignements pourraient être exigés. Notez que vous ne pouvez déposer qu’une seule demande à ce programme.…

Mise à jour : 8 mai 2025

2025-026 – Correspondance reliée aux demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement de la MRC des Collines de l’Outaouais depuis 2023 affectant la municipalité de La Pêche

pdf 637 Ko DAI_2025-026_correspondance_schema_amenagement_MRC.pdf

: 418 691-2040 www.mamh.gouv.qc.ca Québec, le 12 juin 2025 Madame, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information, reçue le 26 mai 2025 par…

Mise à jour : 12 juin 2025

Loi sur la langue officielle et commune du Québec, le français

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2022/n-22-16-novembre-2022

sauf pour certaines situations prévues par la Charte (art. 13.2). En effet, un organisme municipal pourra utiliser : seulement l’anglais lors des communications prévues à l’article 22.2 (exemple :…

Mise à jour : 11 mars 2025

Services et programmes d’études – Formation générale des adultes 2025-2026

pdf 1,43 Mo Formation-generale-adultes-services-programmes-etudes.pdf

qc.ca. © Gouvernement du Québec Ministère de l’Éducation, 2025 ISSN 1927-131X Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2025 25-107-32_w2…

Mise à jour : 31 octobre 2025

Perdre son autonomie

/famille-et-soutien-aux-personnes/inaptitude-perte-autonomie/programmes-services

réaliser ses activités de la vie quotidienne de façon sécuritaire. Le programme est suspendu pour 2024-2025, mais les nouvelles demandes sont acceptées. Elles seront traitées dans l’ordre de…

Mise à jour : 11 février 2026

Guide du Programme d’amélioration et de construction d’infrastructures municipales (PRACIM) 2025-2028 – Volet 1 – Projets de bâtiments de base sans mise en commun

pdf 595 Ko GUI_volet_1_sans_commun_pracim_2025_2028.pdf

l’objet d’une aide financière dans le cadre du PRACIM 2025-2028. 18. Date de fin du PRACIM 2025-2028 Aucune nouvelle promesse d’aide financière ne pourra…

Mise à jour : 6 février 2026

Résultats de recherche

Filtres

Règles de l’occupation pour l'exercice financier 2025-2026 des centres de la petite enfance et garderies subventionnées

Règles de l’occupation pour l'exercice financier 2025-2026 des centres de la petite enfance et garderies subventionnées

Loi instaurant un nouveau régime d’aménagement dans les zones inondables des lacs et des cours d’eau, octroyant temporairement aux municipalités des pouvoirs visant à répondre à certains besoins et modifiant diverses dispositions (projet de loi 67)

Plan d’aménagement spécial à la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 pour l’unité d’aménagement 082-51 dans la région de l’Abitibi-Témiscamingue

Activités, attraits et événements

2025-026 – Correspondance reliée aux demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement de la MRC des Collines de l’Outaouais depuis 2023 affectant la municipalité de La Pêche

Loi sur la langue officielle et commune du Québec, le français

Services et programmes d’études – Formation générale des adultes 2025-2026

Perdre son autonomie

Guide du Programme d’amélioration et de construction d’infrastructures municipales (PRACIM) 2025-2028 – Volet 1 – Projets de bâtiments de base sans mise en commun

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca