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Prévenir les effets de la pollution de l'air sur la santé Votre état de santé peut se détériorer lorsque la qualité de l’air est mauvaise ou qu’un avertissement de smog (présence dans l’air extérieur…

Détention illégale en raison d'une erreur administrative Action collective en cours En raison d’une action collective en cours, aucune réclamation pour détention illégale résultant d’une erreur…

Retour à la page Publications Archives des rapports mensuels des opérations financières Tous les liens, sauf indication contraire*, mènent vers la bibliothèque de l'Assemblée nationale. Chaque lien…

Le patrimoine d’union parentale se constitue durant l’union parentale. Il favorise une certaine équité entre les conjoints, en assurant à chacun une juste part de ce patrimoine. Les règles sur la…

La prestation compensatoire est une mesure qui permet à l’un des conjoints d’obtenir une compensation pour avoir contribué à enrichir, en biens ou en services par exemple, le patrimoine de l’autre…

Découvrir les lauréats de l’édition 2025 dans la catégorie Organisme. Téléchargez une photo sur votre ordinateur Pour télécharger une photo, cliquez sur celle-ci. Faites ensuite un clic sur la photo…

Chaque année, les municipalités locales Lire le contenu de la note numéro 1 doivent transmettre leurs données prévisionnelles au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation. Si le document…

Retour à la page Portraits de la main-d’œuvre et du recours à des consultantes et des consultants affectés en ressources informationnelles 2024 au ministère de la Cybersécurité et du Numérique Groupe…

Élevage équin (cheval) Le rôle du cheval en agriculture a beaucoup évolué. Il était autrefois utilisé comme bête de travail sur la ferme. On tirait notamment profit de sa force physique pour déplacer…

Démarche de consultation Dans cette page : Les comités Volet architecture Volet aménagement du territoire Documentation La Politique nationale de l’architecture et de l’aménagement du territoire…