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L'aménagement et l'écomobilité – Version intégrale

pdf 10,64 Mo amenagement_ecomobilite.pdf

Faible volume et vitesse peu élevée des véhicules motorisés; Tracé direct, continu, signalisé et sans détour pour les cyclistes; Accès direct aux…

Mise à jour : 12 décembre 2011

Documents transmis à la suite d’une demande d’accès à l’information - 2024-2025

/gouvernement/ministeres-organismes/sante-services-sociaux/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis-demande-acces-information/documents-transmis-demande-acces-information-2024-2025

le nombre de consultations au Registre des directives médicales anticipées par les établissements de santé depuis l'entrée en vigueur du régime des directives médicales anticipées. 2024-2025.577…

Mise à jour : 4 mars 2026

TEM-7 DM Assignation des témoins, moyens de preuve alternatifs et présence à distance

pdf 226 Ko DIR_TEM-7_DPCP.pdf

concernant les témoins Note : Cette directive intègre les principes des directives PRE-2 et TEM-1 qui ont été abrogées le 16 novembre 2018 1. [Objet] - La…

Mise à jour : 20 juin 2022

Rapport_Interdisciplinarite.pdf

pdf 4,13 Mo Rapport_Interdisciplinarite.pdf

d’éthique de la recherche (CER), les autorisations des directions des études avaient alors été acquises. Il va sans dire, cependant, que l’aval de la directi…

Mise à jour : 26 février 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi sur l'encadrement des agents d'évaluation du crédit

pdf 91 Ko MINFR_AIR_PL53.pdf

des criminels des données personnelles d’autrui pour effectuer des demandes de crédit. Les agents d’évaluation du crédit ont un rôle central lors de ce genre…

Mise à jour : 9 octobre 2020

Analyse d'impact réglementaire

pdf 79 Ko AINFR_AIR_Encadrement_agents_evaluation_credit.pdf

des criminels des données personnelles d’autrui pour effectuer des demandes de crédit. Les agents d’évaluation du crédit ont un rôle central lors de ce genre…

Mise à jour : 2 avril 2020

Perdre son autonomie

/famille-et-soutien-aux-personnes/inaptitude-perte-autonomie/programmes-services

personne à charge peut bénéficier de ce crédit d’impôt. Elle peut, à certaines conditions, avoir droit à un crédit non remboursable ou à un crédit remboursable. Crédit d’impôt pour maintien à…

Mise à jour : 11 février 2026

Appui au développement des attraits touristiques

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/aide-financiere/programme-appui-au-developpement-attraits-touristiques/developpement-attraits

la revente. Coûts admissibles Les coûts admissibles sont : les coûts directs; les frais incidents; les autres coûts. Coûts directs Les coûts engendrés pour réaliser les projets admissibles (la…

Mise à jour : 14 janvier 2026

Foire aux questions en matière de rémunération pour les employés de la fonction publique

/gouvernement/travailler-gouvernement/conditions-remuneration-retraite/remuneration/foire-aux-questions-remuneration

utilisé. Cette opération se fait après l’attribution du crédit de maladie du mois d’août (octroyé en septembre) mais avant l’attribution du crédit de maladie de septembre (octroyé en octobre). Pour…

Mise à jour : 20 février 2026

Aménagement et réduction du temps de travail pour les employés de la fonction publique

/gouvernement/travailler-gouvernement/travailler-fonction-publique/services-employes-etat/conditions-de-travail/amenagement-et-reduction-du-temps-de-travail

plaignant arbitrage Audition d’un plaignant - cas d’arbitrage 614 Crédit de session Crédit de session 126 Crédit horaire variable Crédit horaire variable 122 Formation et perfectionnement Congé pour…

Mise à jour : 20 février 2026

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