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Plan d'action 2018-2023 de la Politique bioalimentaire - Édition 2021

pdf 1,37 Mo PO_politiquebioalimentaire-planaction2021_MAPAQ.pdf

Politique bioalimentaire 2018-2025 incarne cette ambition d’une plus grande autonomie alimentaire du Québec. Suspendus en mars 2020, les travaux de la…

Mise à jour : 22 septembre 2021

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2024-2025

pdf 1,87 Mo Regime-budgetaire-cegeps-prives_2024-2025-mars2025.pdf

en 2023-2024, en 2024-2025, en 2025-2026 et en 2026-2027. Dans le cadre du discours sur le budget 2024-2025, un montant additionnel de 1 M$, à compter de…

Mise à jour : 10 avril 2025

Appel de projets en matière de lutte contre l’homophobie et la transphobie

/famille-et-soutien-aux-personnes/violences/homophobie-transphobie/appel-projets-lutte-contre-homophobie-transphobie

L’appel de projets 2025-2026 s’est terminé le 25 août 2025. Le Bureau de lutte contre l’homophobie et la transphobie (BLCHT) du Secrétariat à la condition féminine (SCF) coordonne le Programme d’aide…

Mise à jour : 17 avril 2026

Documents suivants produits en lien avec les journées de réflexion sur la formation professionnelle

pdf 4,75 Mo 22-575_Diffusion.pdf

http://www.education.gouv.qc.ca/references/tx-solrtyperecherchepublicationtx- solrpublicationnouveaute/resultats…

Mise à jour : 15 mai 2023

Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025

pdf 4,59 Mo regime-budgetaire-cegeps-2024-2025-mars2025.pdf

transfert de résultats de recherche; • la rédaction et la publication de résultats de recherche; • la communication de résultats de recherche. Annexe R103 –…

Mise à jour : 16 avril 2025

Programme d’aide aux organismes communautaires – volet 2 : Soutien pour des projets

/habitation-territoire/soutien-industrie-organismes-communautaires/programme-aides-organismes-communautaires/volet-2-soutien-projets

objectifs et des résultats attendus; qualité de la rédaction (informations complètes, concises et précises, structure, cohérence). Pour consulter la description des projets sélectionnés en 2024-2025…

Mise à jour : 9 mars 2026

Suivi d’exploitation des ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées (OMAEU)

pdf 811 Ko guide-operateurs-suivi-exploitation-omaeu.pdf

– Révision avril 2025 MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES, DE LA FAUNE ET DES PARCS PAGE II de 43 SUIVI…

Mise à jour : 5 mai 2025

Diverses informations en lien avec les règles budgétaires 2025-2026 (mesures 16032, 16034, 16036) ainsi que les plans d’effectifs, les exercices de projections et les redditions de comptes liés à la mesure 16036.

pdf 15,02 Mo 25-564_Diffusion.pdf

L Annexe_2025-2026_CSSGS Annexe_2025-2026_CSSH Annexe_2025-2026_CSSHBO Annexe_2025-2026_CSSHC Annexe_2025-2026_CSSHL Annexe_2025-2026_CSSHR Annexe_2025…

Mise à jour : 27 janvier 2026

2024-146_Communications du ministère concernant le respect des enveloppes et des cibles budgétaires pour 2024-2025

pdf 741 Ko DAI_2024-146_respect_cibles_budgetaires.pdf

691-2040 www.mamh.gouv.qc.ca Québec, le 30 janvier 2025 Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information, reçue le 13 janvier 2025 par…

Mise à jour : 5 février 2025

Rapport actuariel 2020 du Régime québécois d’assurance parentale

pdf 2,11 Mo RAP_Acturiel_2020-12.pdf

2023 88 400 85 200 82 000 2024 90 100 85 800 81 500 2025 91 600 86 200 80 800 Indice synthétique de fécondité en 2025 1,7 1,6 1,5 Fonds à la fin de 2025…

Mise à jour : 14 mai 2025

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Régime budgétaire et financier des collèges privés 2024-2025

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Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025

Programme d’aide aux organismes communautaires – volet 2 : Soutien pour des projets

Suivi d’exploitation des ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées (OMAEU)

Diverses informations en lien avec les règles budgétaires 2025-2026 (mesures 16032, 16034, 16036) ainsi que les plans d’effectifs, les exercices de projections et les redditions de comptes liés à la mesure 16036.

2024-146_Communications du ministère concernant le respect des enveloppes et des cibles budgétaires pour 2024-2025

Rapport actuariel 2020 du Régime québécois d’assurance parentale

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