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Québec Infrastructure Plan 2022-2032

pdf 3,14 Mo 6-Quebec_Infrastructure_Plan.pdf

• 61% of municipal bridges in good condition. Municipal bridges By number By value By number By value A 16% B 12% C 33% D 7% E 32% A 12% B 13% C 36% D 8% E…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Mémoire - Plan national de l’eau : une richesse collective à préserver

pdf 372 Ko 2024-0110_memoire.pdf

préoccupations liés à l’eau sont multiples et requièrent une combinaison d’initiatives coordonnées à l’échelle gouvernementale. À cette fin, le gouvernement …

Mise à jour : 2 octobre 2024

Plan d’action régional 2025-2026 - Montérégie. Direction générale de Services Québec des régions de l’Estrie et de la Montérégie

pdf 667 Ko PAR_16_MTG_2025-2026.pdf

2025-2026 25 507 125 $ 28,4 % 64 230 609 $ 71,6 % 89 737 734 $ Différence entre le budget pour 2025- 2026 et celui de 2024- 2025 3 893 426 $ 1 344 687 $ 5…

Mise à jour : 5 septembre 2025

Régime budgétaire d’investissement des cégeps et procédures afférentes 2025-2026

pdf 1,65 Mo regime-budgetaire-cegeps_2025-26.pdf

CONSTRUCTION NUMÉRO COMPOSANTE (SILC) Cégep de Rimouski 01 1936 A1 01 1938 A2 01 1940 A3 01 1941 A4 01 1944 A5 01 1951 A7 01 1959 A8 01 1948 A6 01 1947 A9 01…

Mise à jour : 8 juillet 2025

Tenue à jour et équilibration du rôle d’évaluation foncière par l’évaluateur

/habitation-territoire/information-fonciere/evaluation-fonciere/role/tenue-equilibration

reconduites » pour un second cycle de 3 ans. La liste ci-dessous présente les municipalités dont l’équilibration du rôle d’évaluation foncière qui entrera en vigueur le 1 er janvier 2026 est…

Mise à jour : 18 mars 2026

2017-2018 Budget - The Québec Economic plan

pdf 7,19 Mo Budget1718_EconomicPlan_March2017.pdf

AAA AAA Aa1 AA+ AA+ AA (high) AA+ Aa2 AA AA AA AA Aa3 AA− AA− AA (low) AA− A1 A+ A+ A (high) A+ A2 A A A A A3 A− A− A (low) A− Baa1 BBB+ BBB+ BBB (high) BBB+…

Mise à jour : 30 octobre 2024

Projets soutenus dans le cadre du Programme d’aide à la mise en valeur du territoire public – Volet 2

/gouvernement/politiques-orientations/plan-mise-valeur-territoire-public/programme-aide/projets-soutenus-mise-en-valeur-territoire-public-volet2

de Témiscouata a réalisé la phase 1 de l’affichage de chemins d’accès au territoire public (28 305 $) La MRC de Témiscouata a réalisé l’aménagement d’un accès à la chute à l’Orignal, à Saint-Athanase…

Mise à jour : 21 novembre 2025

Responsabilités des bureaux coordonnateurs envers les RSGE

/famille-et-soutien-aux-personnes/enfance/garderies-et-services-de-garde/reseau/gestion/responsables-bc

Traitement des plaintes concernant les RSGE Le bureau coordonnateur a la responsabilité de traiter les plaintes concernant les RSGE qu’il a reconnues. Un parent ou toute autre personne qui souhaite…

Mise à jour : 16 mars 2026

Mythes et réalités sur les peuples autochtones

pdf 3,48 Mo mythes-realites-autochtones.pdf

du Canada a consisté à ignorer les droits ancestraux. En 1973 cependant, un jugement de la Cour suprême du Canada (arrêt Calder) a obligé le fédéral à mettre…

Mise à jour : 26 octobre 2022

Règles budgétaires pour l'exercice financier 2025-2026 2ème édition - Garderies subventionnées

pdf 1,10 Mo RB_GS-2025-2026.pdf

2025-2026 Janvier 2026 83,33 % de la subvention prévisionnelle de 2025-2026 Février 91,67 % de la subvention prévisionnelle de 2025-2026 Mars 100,00 % de la…

Mise à jour : 28 janvier 2026

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Plan d’action régional 2025-2026 - Montérégie. Direction générale de Services Québec des régions de l’Estrie et de la Montérégie

Régime budgétaire d’investissement des cégeps et procédures afférentes 2025-2026

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2017-2018 Budget - The Québec Economic plan

Projets soutenus dans le cadre du Programme d’aide à la mise en valeur du territoire public – Volet 2

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