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Les ordres du jour et les comptes-rendus des comités de direction du ministère de l’Enseignement supérieur pour la période du 1er octobre 2024 à 18 décembre 2024.

pdf 1,21 Mo 25-571_Diffusion.pdf

001-2A_CR_CE05_2025-05-27 AC 002-2A_CR_CE02_2025-02-25 AC 003-2A_CR_CE03_2025-03-25 AC 004-2A_CR_CE04_2025-04-29 AC 005-2A_CR_CE06_2024-10-29_vf AC…

Mise à jour : 6 janvier 2026

Budget 2022-2023 – Renseignements additionnels

pdf 5,75 Mo Budget2223_RenseignementsAdd.pdf

dioxyde de carbone (CO2) ($/t éq.CO2), correspondra au résultat de la formule suivante : 30 $ ÷ 45 % × ΔIC% 48 Ce facteur permet d’exprimer le résultat de la…

Mise à jour : 29 octobre 2024

Agir pour une agriculture durable Plan 2020-2030 - Plan de mise en oeuvre 2021-2025

pdf 4,24 Mo PL_agriculture_durable_mise_en_oeuvre_2021_2025_MAPAQ.pdf

efforts d’amélioration de la biodiversité sur leurs sites au-delà de l’année 2025. Résultats visés pour cet engagement D’ici l’année 2025 : – Planter de…

Mise à jour : 2 septembre 2021

Portrait de la conciliation travail-famille dans le milieu agricole - 2021

pdf 4,35 Mo ED_conciliation_travail_famille_agriculture.pdf

l’orientation 3, « Des entreprises attractives et responsables », de la Politique bioalimentaire 2018-2025 et de la mesure 22 de la Stratégie nationale sur…

Mise à jour : 9 novembre 2021

Appel de propositions pour le déploiement de personnes-ressources en matière d’aide à la sortie de la prostitution 2023-2024

/famille-et-soutien-aux-personnes/violences/appel-propositions-aide-sortie-prostitution

financière Somme annuelle maximale admissible par organisme 2023-2024 De 60 000 à 90 000 $ 2024-2025 90 000 $ 2025-2026 112 500 $ 2026-2027 112 500 $ Pour la première année des initiatives, la somme…

Mise à jour : 10 octobre 2025

Bilan 2024-2025 de l'action climatique du gouvernemeent du Québec

pdf 1,96 Mo bilan-action-climatique-quebec.pdf

LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE Bilan 2024-2025 de l’action climatique du gouvernement du Québec 14 Les sections qui suivent présentent les résultats obtenus en…

Mise à jour : 8 avril 2026

Mandat accordé à l’auditeur indépendant des cégeps

pdf 660 Ko Mandat-auditeur-independant-cegeps.pdf

collectivement ci-après « l’état des résultats »). À notre avis, l’état des résultats ci-joint donne, dans tous ses aspects significatifs, une image fidèle…

Mise à jour : 18 août 2025

Régime budgétaire d’investissement des universités 2025-2026

pdf 1,08 Mo regime-budgetaire-univ-2025-2026.pdf

triennaux 2025-2026 à 2027-2028, l’année de référence 2024-2025 a été déterminée pour effectuer la répartition des enveloppes normalisées 2025-2026 à…

Mise à jour : 8 juillet 2025

Programme d'aide à la recherche et au transfert - Volet Innovation technologique et volet Innovation sociale - Guide des subventions 2025-2026

pdf 832 Ko Guide-PART-2025-2026.pdf

de dépôt d’une demande de subvention – Automne 2025 Programme Date limite de dépôt PART-IS Le jeudi 13 novembre 2025 à 16 h PART-IT Le jeudi 20 novembre 2025…

Mise à jour : 3 octobre 2025

Programme Aide au fonctionnement pour les organismes nationaux de loisir culturel

/culture/aide-financiere/aide-au-fonctionnement/pour-les-organismes/programme-aide-fonctionnement-organismes-nationaux-loisir-culturel

gabarit fourni par le Ministère, les résultats obtenus et leur évaluation au regard des objectifs déterminés dans ladite entente. Évaluation du programme Le bilan des résultats du programme sera…

Mise à jour : 19 janvier 2026

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Budget 2022-2023 – Renseignements additionnels

Agir pour une agriculture durable Plan 2020-2030 - Plan de mise en oeuvre 2021-2025

Portrait de la conciliation travail-famille dans le milieu agricole - 2021

Appel de propositions pour le déploiement de personnes-ressources en matière d’aide à la sortie de la prostitution 2023-2024

Bilan 2024-2025 de l'action climatique du gouvernemeent du Québec

Mandat accordé à l’auditeur indépendant des cégeps

Régime budgétaire d’investissement des universités 2025-2026

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Programme Aide au fonctionnement pour les organismes nationaux de loisir culturel

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