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Accélérer la transition climatique locale

/gouvernement/politiques-orientations/plan-economie-verte/actions-lutter-contre-changements-climatiques/agir-localement/aide-financiere-organismes-municipaux/accelerer-transition-climatique-locale

Période d’appel de programmations Le prochain appel de programmations de projets dans le cadre du volet 2 se tient du 17 août au 2 octobre 2026. Pour plus [...] applicable à votre convention ou à…

Mise à jour : 17 août 2026

Programme d'adaptation de domicile - Guide pour les demandeurs

pdf 911 Ko PAD-formulaire-Web-inscription-guide-demandeur.pdf

Août 2026 Page 2 sur 10 Table des matières CONTEXTE ......................................................................................... [...] personne…

Mise à jour : 11 août 2026

Programme d'adaptation de domicile - Guide pour les demandeurs

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Août 2026 Page 2 sur 10 Table des matières CONTEXTE ......................................................................................... [...] personne…

Mise à jour : 11 août 2026

Programme de transformation alimentaire

pdf 724 Ko PG_transformation-alimentaire-PTA_MAPAQ.pdf

PROGRAMME TRANSFORMATION ALIMENTAIRE MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION 2 Programme transformation alimentaire [...] demande…

Mise à jour : 7 mai 2025

Programme de transformation alimentaire

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PROGRAMME TRANSFORMATION ALIMENTAIRE MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION 2 Programme transformation alimentaire [...] demande…

Mise à jour : 7 mai 2025

Projets de transcription par intelligence artificielle – Professionnels de la santé

/sante/professionnels/programme-transcription-intelligence-artificielle

artificielle au Québec Conformité des outils de transcription Programme Inforoute Santé du Canada 2025-2026 Consentement des usagères et des usagers Encadrement de l’intelligence artificielle au…

Mise à jour : 9 juillet 2026

Programme d’habitation abordable Québec – Documents exigés – Étape de la réalisation des travaux de construction – Volets 1 et 2

pdf 264 Ko PHAQ-documents-exiges-4-realisation-travaux-construction.pdf

Programme d’habitation abordable Québec Documents exigés – Étape de la réalisation des travaux de construction Volets 1 et 2 Mise à jour Août 2026 Documents…

Mise à jour : 20 août 2026

Loi bonifiant les pouvoirs d’intervention des municipalités et modifiant d’autres dispositions législatives (projet de loi no 22)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2026/n-15-20-juillet-2026

dispositions législatives (projet de loi nº 22) N° 15 – 20 juillet 2026 La Loi bonifiant les pouvoirs d’intervention des municipalités et modifiant d’autres dispositions législatives (2026, chapitre…

Mise à jour : 23 juillet 2026

Nombre d'étudiants inscrits par programmes d'études (effectifs) ainsi que le nombre de diplômés par programmes d'études, selon l'établissement d'enseignement, la famille de programmes, l'établissement, le programme regroupé au trimestre d'automne

pdf 2,37 Mo 25-943_Diffusion.pdf

programmes, l'établissement, le programme regroupé et le type de diplôme o Il nous faudrait également avoir les données par catégorie [...] inscrits…

Mise à jour : 6 mars 2026

Nombre d'étudiants inscrits par programmes d'études (effectifs) ainsi que le nombre de diplômés par programmes d'études, selon l'établissement d'enseignement, la famille de programmes, l'établissement, le programme regroupé au trimestre d'automne

pdf 2,37 Mo 25-943_Diffusion.pdf

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Mise à jour : 6 mars 2026

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Programme d’habitation abordable Québec – Documents exigés – Étape de la réalisation des travaux de construction – Volets 1 et 2

Loi bonifiant les pouvoirs d’intervention des municipalités et modifiant d’autres dispositions législatives (projet de loi no 22)

Nombre d'étudiants inscrits par programmes d'études (effectifs) ainsi que le nombre de diplômés par programmes d'études, selon l'établissement d'enseignement, la famille de programmes, l'établissement, le programme regroupé au trimestre d'automne

Nombre d'étudiants inscrits par programmes d'études (effectifs) ainsi que le nombre de diplômés par programmes d'études, selon l'établissement d'enseignement, la famille de programmes, l'établissement, le programme regroupé au trimestre d'automne

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