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Suivi mensuel du Programme Lexius (avril 2026) - BSM-2026-005992

pdf 3,57 Mo DAI_no_BSM-2026-005992.pdf

accès »), nous avons traité votre demande d’accès reçue le 11 mai 2026, laquelle se lit comme suit : […] j’aimerais obtenir le plus récent Suivi mensuel du …

Mise à jour : 17 juin 2026

Accélérer la transition climatique locale

/gouvernement/politiques-orientations/plan-economie-verte/actions-lutter-contre-changements-climatiques/agir-localement/aide-financiere-organismes-municipaux/accelerer-transition-climatique-locale

Période d’appel de programmations Le prochain appel de programmations de projets dans le cadre du volet 2 se tient du 17 août au 2 octobre 2026. Pour plus [...] applicable à votre convention ou à…

Mise à jour : 17 août 2026

Programme d'adaptation de domicile - Guide pour les demandeurs

pdf 911 Ko PAD-formulaire-Web-inscription-guide-demandeur.pdf

Août 2026 Page 2 sur 10 Table des matières CONTEXTE ......................................................................................... [...] personne…

Mise à jour : 11 août 2026

Programme d'adaptation de domicile - Guide pour les demandeurs

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Août 2026 Page 2 sur 10 Table des matières CONTEXTE ......................................................................................... [...] personne…

Mise à jour : 11 août 2026

Programme de transformation alimentaire

pdf 724 Ko PG_transformation-alimentaire-PTA_MAPAQ.pdf

PROGRAMME TRANSFORMATION ALIMENTAIRE MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION 2 Programme transformation alimentaire [...] demande…

Mise à jour : 7 mai 2025

Programme de transformation alimentaire

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PROGRAMME TRANSFORMATION ALIMENTAIRE MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION 2 Programme transformation alimentaire [...] demande…

Mise à jour : 7 mai 2025

Projets de transcription par intelligence artificielle – Professionnels de la santé

/sante/professionnels/programme-transcription-intelligence-artificielle

artificielle au Québec Conformité des outils de transcription Programme Inforoute Santé du Canada 2025-2026 Consentement des usagères et des usagers Encadrement de l’intelligence artificielle au…

Mise à jour : 9 juillet 2026

Loi bonifiant les pouvoirs d’intervention des municipalités et modifiant d’autres dispositions législatives (projet de loi no 22)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2026/n-15-20-juillet-2026

dispositions législatives (projet de loi nº 22) N° 15 – 20 juillet 2026 La Loi bonifiant les pouvoirs d’intervention des municipalités et modifiant d’autres dispositions législatives (2026, chapitre…

Mise à jour : 23 juillet 2026

Programme d’habitation abordable Québec – Documents exigés – Étape de la réalisation des travaux de construction – Volets 1 et 2

pdf 264 Ko PHAQ-documents-exiges-4-realisation-travaux-construction.pdf

Programme d’habitation abordable Québec Documents exigés – Étape de la réalisation des travaux de construction Volets 1 et 2 Mise à jour Août 2026 Documents…

Mise à jour : 20 août 2026

Nouveaux emprunts du Québec en date du 5 août 2026- Exercice financier 2026-2027

pdf 24 Ko EMPFR_Quebec_2026-2027.pdf

NOUVEAUX EMPRUNTS DU QUÉBEC(1) Exercice financier 2026-2027 (non vérifié) (millions de $) Programme d'emprunts du gouvernement - Budget 2026-2027 26…

Mise à jour : 5 août 2026

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Programme d'adaptation de domicile - Guide pour les demandeurs

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Loi bonifiant les pouvoirs d’intervention des municipalités et modifiant d’autres dispositions législatives (projet de loi no 22)

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