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Analyse d’impact réglementaire - ascenseurs et autres appareils élévateurs

pdf 454 Ko 2023-0188-0189_air.pdf

de la qualification Régie du bâtiment du Québec 255, boulevard Crémazie Est, 1er étage, Montréal (Québec) H2M 1M4 800, place D’Youville, 15e étage, Québec (Q…

Mise à jour : 30 octobre 2023

Appel à projets de coopération Québec-Royaume-Uni

/gouvernement/relations-internationales/appels-projets-international/quebec-royaume-uni

auteurs de la relève. Partenaire du Québec Québec BD Partenaire du Royaume-Uni Lakes International Comic Art Festival « Écologie créative » : mesurer et améliorer l’impact environnemental et sociétal…

Mise à jour : 14 mai 2025

Les phénomènes naturels au Québec!

pdf 8,38 Mo PFEQ-situation-apprentissage-integration-linguistique-secondaire-phenomene-naturel.pdf

au Québec ! Les phénomènes naturels au Québec ! 7 Les phénomèn s natur ls sur le territoire québécois e e But Répertorier les principaux phénomènes naturels…

Mise à jour : 7 décembre 2023

English Language Arts - Secondary - Cycle One

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make these kinds of connections in your own classroom. Québec Education Program Secondary English Language Arts, Cycle OneLanguages 89 Chapter 5 Québec…

Mise à jour : 23 novembre 2023

Mémoire - Projet de règlement déterminant les activités visées à la définition de « loisir »

pdf 196 Ko 2025-1041_memoire.pdf

assurer l'intégrité et la sécurité des athlètes Gouvernement du Québec. 2 L.Q. 2024, chapitre 25. 3 RLRQ, chapitre S-3.1. https://www.quebec.ca/nouvelle…

Mise à jour : 19 mars 2025

Comptes publics 2022-2023 – Volume 1

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Université du Québec à Chicoutimi Université du Québec à Montréal Université du Québec à Rimouski Université du Québec à Trois-Rivières Université du Québec…

Mise à jour : 13 février 2024

Politique gouvernementale sur l’allègement réglementaire et administratif

/gouvernement/ministeres-organismes/economie/publications/politique-allegement

l'assurance maladie du Québec Régie des alcools, des courses et des jeux Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec Régie du bâtiment du Québec Revenu Québec Retraite Québec…

Mise à jour : 2 avril 2026

Aperçu du Programme des travailleurs étrangers temporaires

/immigration/travailler-quebec/travailleurs-temporaires/programme-travailleurs-etrangers-temporaires/apercu

Pour venir travailler au Québec, en vertu du PTET, vous devez obtenir les documents suivants : Un Certificat d’acceptation du Québec (CAQ), délivré par le gouvernement du Québec; Un permis de…

Mise à jour : 2 février 2026

Fonds signature métropole

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privées à but lucratif constituées en vertu des lois applicables au Québec (volet 1 seulement). Le demandeur doit également être établi au Québec. Projets admissibles Sont admissibles, pour analyse,…

Mise à jour : 25 mars 2026

Rapport mensuel des opérations financières au 31 janvier 2023

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hausse de la valeur des exportations d’électricité constatée par Hydro-Québec et à un retour à la normale des activités de Loto-Québec, alors que, durant la…

Mise à jour : 27 juin 2025

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Comptes publics 2022-2023 – Volume 1

Politique gouvernementale sur l’allègement réglementaire et administratif

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