Objectifs

Ce programme aide à lutter contre les espèces aquatiques envahissantes et les organismes pathogènes de la faune aquatique. Il encourage l’implantation ou la réfection de stations de nettoyage d’embarcations.

Avis général

Trouver une station de nettoyage

Consultez la liste des stations de nettoyage d’embarcations (PDF 622 Ko) qui existaient en 2021 et qui étaient financées par l’intermédiaire du programme.

Vous pouvez également repérer où sont situées les stations de nettoyage d’embarcations à l’aide de notre carte interactive Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

Financement

Le montant de l’aide financière s’élève à un maximum de 75 % de la valeur totale des dépenses admissibles jusqu’à concurrence de 15 000 $ par projet.

Organismes admissibles

Les organismes suivants sont admissibles au programme :

  • une municipalité locale ou régionale de comté;
  • une entité agissant par résolution pour une municipalité;
  • les communautés et les nations autochtones reconnues par l’Assemblée nationale du Québec.
     

Conditions d’admissibilité

Les projets doivent être réalisés au plus tard le 1er mars 2024.

Pour connaître l’ensemble des conditions d’admissibilité et les modalités, veuillez consulter le cadre normatif du programme Stations de nettoyage d’embarcations 2023-2024 (PDF 484 Ko).

Présenter une demande

Si vous désirez participer au programme, vous devez remplir le formulaire de dépôt de projet (PDF 872 Ko). Il doit être accompagné d’un montage financier de proposition de projet (XLSX 17.30 Ko)

Veuillez consulter les critères de base d’une station de nettoyage d’embarcations (PDF 219 Ko)

Date d’échéance

La date limite pour présenter un projet est le 26 mars 2023.

Remplir le rapport final de projet

Les organismes qui reçoivent une aide financière doivent présenter un rapport final de projet. Vous avez jusqu’au 1er mars 2024 pour remplir et transmettre ce rapport, qui doit inclure les documents suivants :