Comprendre les réseaux d’égout municipaux, les débordements d’eaux usées et les dérivations

Les réseaux d’égout sont des infrastructures utilisées pour collecter et entreposer les eaux usées ainsi que les transporter vers les stations d’épuration ou l’environnement. En cas de surcharge, les eaux usées peuvent déborder dans l’environnement.

Une grande partie des réseaux d’égout municipaux drainent à la fois les eaux usées et les eaux de pluie (système d’égout unitaire ou pseudo-domestique). Ils ont été construits dans les années 1950-1960, selon les normes de construction de l’époque.

Ces réseaux doivent être capables d’évacuer les quantités d’eau qu’ils n’ont pas la capacité de véhiculer en situation de fonte ou après une pluie. C’est pourquoi ces réseaux d’égout sont dotés d’ouvrages de surverse. Les ouvrages de surverse permettent le débordement d’eaux usées, c’est-à-dire le rejet d’eaux usées dans l’environnement avant qu’elles ne soient acheminées à la station d’épuration.  

Les pluies et la fonte printanière sont les principales causes de débordements. Les débordements sont limités à un nombre maximal par année, spécifique à chaque ouvrage de surverse. Il est également possible qu’un débordement survienne lors d’une situation d’urgence ou de travaux planifiés.

Les débordements en temps sec sont interdits.

Collecter des données sur les débordements

Tous les débordements doivent être consignés dans le service en ligne Système de suivi des ouvrages municipaux d'assainissement des eaux usées (SOMAEU). Un système d’enregistrement des événements de débordement doit donc être installé sur tous les ouvrages de surverse qui débordent dans des situations non urgentes.

Environ 4 600 ouvrages de surverse répartis dans près de 840 municipalités ont été répertoriés au Québec. Ces ouvrages sont à l’origine d’environ 50 000 débordements d’eaux usées chaque année, selon les plus récents bilans de performance des ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées.

La plupart des ouvrages de surverse sont répertoriés dans l’Atlas de l’eau. Vous y trouverez les informations concernant la conformité, le respect des performances attendues et les caractéristiques des rejets aux stations d'épuration municipales.

Les données brutes sur les débordements sont disponibles dans le Portail des connaissances sur l’eau.

Les stations d’épuration sont généralement conçues pour accueillir un volume d’eau qui contient une faible quantité d’eaux parasites ( eaux d’infiltration ^{Lire le contenu de la note numéro 1} et eaux de pluie).

Ainsi, en période de fonte ou de pluie, des dérivations peuvent survenir aux stations. Ces dérivations rejettent des eaux usées partiellement traitées dans l’environnement. Dans la chaîne de traitement d’une station d’épuration, les ouvrages de dérivation sont situés avant un des équipements de traitement des eaux. Ils permettent de déverser des débits excédentaires lorsque l’équipement a atteint sa capacité maximale.

Tout déversement effectué après un dégrillage (première étape de la chaîne de traitement) est considéré comme une dérivation d’eaux usées.

Une dérivation est interdite en temps sec.

Les débordements et les dérivations peuvent avoir des effets négatifs importants sur la santé publique et sur l’environnement. Ils peuvent notamment :

• rendre l’eau impropre à la baignade;
• compromettre des activités nautiques (planche à pagaie, canot, kayak, motomarine, etc.) lors de fortes pluies;
• dégrader la qualité de l’eau brute des prises d’eau potable;
• produire des effets néfastes sur la faune aquatique (baisse d’oxygène, toxicité, etc.).

Le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs encadre les débordements et les dérivations d’eaux usées par les quatre moyens suivants :

• Une position ministérielle sur l’application des normes pancanadiennes de débordement des réseaux d’égout municipaux;
• L’assujettissement des travaux causant des débordements ou des dérivations majeurs d’eaux usées au processus d’autorisation;
• Le Règlement sur les ouvrages municipaux d’assainissement des eaux usées;
• Des attestations d’assainissement municipales.

Ces moyens sont détaillés au chapitre 3 du tome I du Guide de gestion des débordements et des dérivations d’eaux usées.