Gestion des débordements et des dérivations d'eaux usées

Les exploitants municipaux ^{Lire le contenu de la note numéro 1}  sont responsables de la gestion des débordements et des dérivations d’eaux usées vers les milieux récepteurs. L’objectif est de minimiser l’impact des débordements sur l’environnement et de favoriser la récupération des usages (activités aquatiques, qualité de l’eau potable, etc.).

La conception de réseaux d’égout doit respecter des normes et des critères techniques qui sont détaillés dans la norme BNQ 3660-004 - Manuel de conception des réseaux d'égout municipaux. Elle remplace la Directive 004 sur les réseaux d’égout. La norme présente notamment :

• la procédure à suivre pour la conception d’un réseau;
• les documents à soumettre lors de la présentation d’un projet;
• des éléments de conception hydraulique, structurale et de contrôle;
• les principes liés à l’entretien, à la sécurité et à la résilience des infrastructures;
• les différents liens avec les lois, règlements et autres normes se rapportant aux réseaux d’égout.

Une construction déficiente est susceptible de favoriser les apports excessifs en eaux parasites (eaux d’infiltration et eaux de pluie), ce qui pourrait causer des débordements ou des dérivations.

Le Guide de gestion des débordements et des dérivations d’eaux usées est un outil de référence. Il regroupe toutes les informations pertinentes sur les débordements, dont :

• les situations pouvant les provoquer;
• les solutions à mettre en œuvre pour les prévenir;
• les obligations à respecter en matière de débordements;
• les recommandations sur la sélection d’équipements de suivi.

Un résumé des principales modifications apportées à la deuxième édition est présenté au début de chacun des tomes.

Connaissances de base

Le tome 1 − Connaissances de base (2^e édition) (PDF 7,02 Mo) fournit des informations générales relatives aux débordements et aux dérivations d’eaux usées. Il comprend les chapitres 1 à 8 qui présentent :

• un historique de l’assainissement des eaux usées au Québec;
• l’encadrement des débordements par le gouvernement;
• les obligations des exploitants municipaux à l’égard des débordements et des dérivations;
• les différentes composantes des systèmes d’égout et les sources d’eaux parasites;
• les équipements de suivi des débordements;
• l’effet des changements climatiques sur les débordements.

Produire un diagnostic de système d’égout

Le tome 2 − Établir un portrait des débordements et des dérivations (2^e édition) (PDF 6,49 Mo) décrit les connaissances à obtenir pour produire le diagnostic d’un système d’égout, c’est-à-dire un portrait de la situation des débordements et des dérivations au sein d’une municipalité. Il comprend les chapitres 9 à 14 qui présentent :

• des critères à appliquer pour prioriser les interventions à réaliser aux ouvrages de surverse problématiques et repérer des tronçons d’égout présentant des excès d’eaux parasites;
• des méthodes d’inspection des systèmes d’égout;
• la quantification des débits ajoutés et la planification des mesures compensatoires associées;
• la planification d’une campagne de mesure;
• l’élaboration d’un modèle d’écoulement d’un système d’égout.

Mesures de gestion des débordements et dérivations

Le tome 3 − Mesures de gestion des débordements et des dérivations (2^e édition) (PDF 15,24 Mo) est consacré aux interventions, sur le système d’égout ou sur le territoire, qui permettent de gérer et de réduire les débordements et les dérivations. Il comprend les chapitres 15 à 22 qui présentent :

• les mesures axées sur la réduction des eaux usées et des apports en eau d’infiltration et en eau de pluie;
• les interventions sur l’hydraulique d’un système d’égout;
• les infrastructures vertes végétalisées, avec une description des avantages et cobénéfices qu’elles procurent;
• les outils d’urbanisme et les outils fiscaux dont disposent les exploitants municipaux pour réduire les apports d’eaux pluviales au système d’égout;
• des exemples de stratégies misant sur les infrastructures vertes en complémentarité avec les infrastructures grises pour réduire les débordements, au Québec et ailleurs.