Avril à juin 2022

N^o 21-482
Renseignements et documents concernant le Programme de bourses d’excellence pour étudiants internationaux en formation technique et le Programme d’exemption de droits de scolarité majorés pour des étudiants internationaux pour l’année 2021-2022 qui ont été produits et transmis à l’Association des collèges privés du Québec (ACPQ) (PDF 378 Ko)
Date de transmission : 29 mars 2022
Date de diffusion : 11 avril 2022

N^o 21-370
Informations concernant les différentes directives pendant la pandémie à l'hiver et à l'automne 2020, au collégial (PDF 3.66 Mo)
Informations concernant les différentes directives pendant la pandémie à l'hiver et à l'automne 2020, au collégial - Amendée (PDF 4.30 Mo)
Date de transmission : 31 mars 2022
Date de diffusion : 11 avril 2022

N^o 21-427
Informations concernant le centre d’appels de l’aide financière aux études (PDF 520 Ko)
Date de transmission : 20 avril 2022
Date de diffusion : 2 mai 2022

N^o 21-476
Toute correspondance provenant des membres du cabinet de la ministre de l'Enseignement supérieur M^me Danielle McCann concernant les communications et/ou la stratégie de communication concernant la rentrée de la session d'hiver 2022 (PDF 0.95 Mo)
Date de transmission : 3 mai 2022
Date de diffusion : 19 mai 2022

N^o 21-472
Statistique relative au nombre d'étudiants inscrits à chaque programme offert par les établissements collégiaux du Québec et à chaque programme offert par les université du Québec, pour l'hiver 2021 et de l'automne 2021 (PDF 393 Ko)
Date de transmission : 3 mai 2022
Date de diffusion : 19 mai 2022

N^o 21-355
Informations et études concernant la création d’une faculté de médecine vétérinaire de Saint-Hyacinthe satellite, à l’Université du Québec à Rimouski (PDF 1.11 Mo)
Date de transmission : 28 avril 2022
Date de diffusion : 20 mai 2022

N^o 21-533
Règlement qui définit les étapes par l'Aide financière aux études entre la première lettre d'avis de dette pour un étudiant en situation de handicap et le transfert de la dette en recouvrement (PDF 183 Ko)
Date de transmission : 19 mai 2022
Date de diffusion : 30 mai 2022

N^o 21-511
Informations sur les contrats signés entre le ministère de l’Enseignement supérieur et les organismes suivants : La Fédération des cégeps, CCDMD, Collecto, CDC, Performa, les CCSI, L’APOP et L'ARC (Partie 1 de 3) (PDF 27 Mo)
Informations sur les contrats signés entre le ministère de l’Enseignement supérieur et les organismes suivants : La Fédération des cégeps, CCDMD, Collecto, CDC, Performa, les CCSI, L’APOP et L'ARC (Partie 2 de 3) (PDF 24 Mo)
Informations sur les contrats signés entre le ministère de l’Enseignement supérieur et les organismes suivants : La Fédération des cégeps, CCDMD, Collecto, CDC, Performa, les CCSI, L’APOP et L'ARC (Partie 3 de 3) (PDF 30 Mo)
Date de transmission : 10 mai 2022
Date de diffusion : 30 mai 2022

N^o 21-551
Informations concernant les coûts, les dépenses et les salaires pour un cours offert en présence et pour un cours offert à distance (PDF 187 Ko)
Date de transmission : 20 mai 2022
Date de diffusion : 6 juin 2022

N^o 21-532
Règlement concernant le rôle de la personne intermédiaire entre l'Aide financière aux études et l'étudiant en situation de handicap, à l'établissement universitaire (PDF 292 Ko)
Date de transmission : 19 mai 2022
Date de diffusion : 6 juin 2022

N^o 21-552
Statistiques relatives aux inscriptions à des cours à distance au collégial (PDF 413 Ko)
Date de transmission : 24 mai 2022
Date de diffusion : 8 juin 2022

N^o 22-9-
Liste des subventions versées par le gouvernement à chacun des CEGEPS privés, pour la plus récente année disponible (PDF 1.24 Mo)
Date de transmission : 20 mai 2022
Date de diffusion : 8 juin 2022

N^o 21-457
Informations concernant les cégeps et leurs centres collégiaux de transfert de technologie (CCTT) (PDF 379 Ko)
Date de transmission : 20 mai 2022
Date de diffusion : 8 juin 2022

N^o 21-413
Correspondances reçues et envoyées par le ministère de l'Enseignement supérieur et le ministère de l'Éducation avec les uiversités concernant la préparation, la conception, l'adoption et l'application de la Loi visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel dans les établissements d’enseignement supérieur (PDF 13.59 Mo)
Date de transmission : 1^er juin 2022
Date de diffusion : 9 juin 2022

N^o 22-30
Informations relatives aux programmes d'études qui ont été actualisés depuis 2007 au Cégep de Thetford (PDF 717 Ko)
Date de transmission : 1^er juin 2022
Date de diffusion : 9 juin 2022

N^o 22-59
Informations relatives au système d’information financière des universités (SIFU) (PDF 191 Ko)
Date de transmission : 3 juin 2022
Date de diffusion : 16 juin 2022

N^o 21-535
Documents relatifs au collège d'enseignement privé Collège Mont-Royal concernant le document « Ministère de l'Éducation COVID-10 : Foire aux questions - Temps des fêtes » (PDF 222 Ko)
Date de transmission : 3 juin 2022
Date de diffusion : 16 juin 2022

N^o 21-525
Informations concernant l'offre de formation à distance au niveau collégial la plus à jour (PDF 186 Ko)
Date de transmission : 6 juin 2022
Date de diffusion : 17 juin 2022

N^o 22-50
Informations sur les plans réalisés par l'architecte Jean-Marie Roy en 1958, sur les plans des réaménagements du Collège St-Damien et les autres plans de mise à niveau par le syndicat de copropriété du Collège St-Damien (PDF 182 Ko)
Date de transmission : 3 juin 2022
Date de diffusion : 17 juin 2022

N^o 22-71
Permis d'enseignement du Collège André-Grasset émis par le ministère de l'Enseignement supérieur (PDF 550 Ko)
Date de transmission : 8 juin 2022
Date de diffusion : 20 juin 2022

N^o 22-17
Dossier d'opportunité concernant l'offre du programme de médecine vétérinaire de l'UDM à l'UQAR (PDF 221 Ko)
Date de transmission : 13 juin 2022
Date de diffusion : 22 juin 2022

N^o 22-20
Les rapports financiers des cégeps de 2010 à 2016 en version Excel (PDF 215 Ko)
Date de transmission : 26 mai 2022
Date de diffusion : 22 juin 2022