Retour à la page
Réponses aux demandes d’accès à l’information
Dans cette page :
Janvier
No 23-530
Tous les documents relatifs aux démarches du cégep de Matane pour obtenir une autorisation provisoire ou permanente et la délocalisation de la formation pour le programme d'hygiène dentaire (PDF 1.63 Mo)
Date de transmission : 2024-01-24
Date de diffusion : 2024-01-31
No 23-518
Statistiques concernant les délais que le Ministère a donné au Comité consultatif sur l’accessibilité financière aux études (CCAFE) pour que ce dernier transmette son avis dans le cadre des consultations tenues en vertu des articles 88 et 90 de la Loi sur le ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie, RLRQ c M-15.1.0.1. des 5 dernières années (PDF 354 Ko)
Date de transmission : 2024-01-23
Date de diffusion : 2024-01-30
No 23-127
Tout document, correspondance, rapport en lien avec la mise sur pied d'une antenne universitaire de l'Université du Québec à Rimouski au Campus des Îles du Cégep de la Gaspésie et des Îles; Tout document portant sur l'ouverture de l’antenne universitaire aux Îles-de-la-Madeleine (PDF 8.41 Mo)
Date de transmission : 2024-01-23
Date de diffusion : 2024-01-30
No 23-510
Tous les documents relatifs à l’accréditation d’une association étudiante (code 52300) de 2018-2023 (PDF 479 Ko)
Date de transmission : 2024-01-17
Date de diffusion : 2024-01-24
No 23-316
Correspondances échangées avec les ministres et sous-ministres fédéraux pour la période du du 1er avril au 20 septembre 2023 (PDF 0.96 Mo)
Date de transmission : 2024-01-16
Date de diffusion : 2024-01-23
No 23-409
Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021 (PDF 9.66 Mo)
Date de transmission : 2024-01-11
Date de diffusion : 2024-01-18
Février
No 23-620
Le nombre de personnes étudiantes et le nombre de personnes étudiantes finissantes (4e année) au baccalauréat en enseignement préscolaire et primaire dans les universités francophones de la province dans l'ensemble du réseau pour 2023-2024. (PDF 292 Ko)
Date de transmission : 2024-02-22
Date de diffusion : 2024-02-29
No 23-619
Nombre d' inscriptions à des cours d'été dans le réseau collégial (public, cégep à distance et privé) par discipline (ou no de cours ou autre possibilité), la moyenne des personnes inscrites, ainsi que le sexe, l' âge, leur programme de 2012-2022 (PDF 1.05 Mo)
Date de transmission : 2024-02-21
Date de diffusion : 2024-02-27
No 23-539
Documents produits concernant l'implantation du Programme de bourses Perspective Québec (PBPQ) - Échanges à l'interne entre gestionnaires responsables du PBPQ au sujet de l'efficacité ou des impacts de l'implantation de ce programme de bourses entre le début janvier 2022 et la fin décembre 2023. (PDF 1.64 Mo)
Date de transmission : 2024-02-19
Date de diffusion : 2024-02-26
No 23-609
Budget de l'ITHQ pour la période de 2022-2023. (PDF 233 Ko)
Date de transmission : 2024-02-13
Date de diffusion : 2024-02-20
No 23-581
Tous les échanges de courriels (et les pièces jointes) qui impliquent soit le professeur Maltais, soit M. Cloutier, et l’une ou l’autre de la ministre, la sous-ministre ou la chef de cabinet de la ministre du 1er janvier 2023 au 22 janvier 2024, (PDF 469 Ko)
Date de transmission : 2024-02-13
Date de diffusion : 2024-02-20
No 23-599
Lettre envoyée à la ministre de l'Enseignement supérieur, Mme Pascale Déry, le ou vers le 19 janvier, par le Comité consultatif sur l’accessibilité financière aux études au sujet de la hausse des droits de scolarité pour les étudiants des autres provinces. (PDF 312 Ko)
Date de transmission : 2024-02-07
Date de diffusion : 2024-02-14
No 23-569
Nombre de nouveaux inscrits étant titulaires d'une déclaration d'admissibilité à l'enseignement en anglais, dans un cégep anglophone, chaque année, par cégep, de 2015-2023. (PDF 305 Ko)
Date de transmission : 2024-02-07
Date de diffusion : 2024-02-14
No 23-574
Nombre d'étudiants inscrits à chacune des sessions du programme d'interprétation théâtrale du Cégep de Sainte-Hyacinthe et du programme d'interprétation théâtrale du Collège Lionel-Groulx ainsi que le financement accordé pour chacune des lettres du FABRES pour chacun de ces programmes pour les cinq dernières années (par cégep, nouvelles inscriptions et inscriptions récurrentes). (PDF 728 Ko)
Date de transmission : 2024-02-06
Date de diffusion : 2024-02-13
No 23-583
Données d’inscription et de diplomation des programmes accrédités de sténographie au Québec pour une période de 10 ans. (PDF 811 Ko)
Date de transmission : 2024-02-05
Date de diffusion : 2024-02-12
No 23-563
Le nombre d'étudiants inscrits au Cégep selon chaque établissements pour les sessions d'automne 2018, hiver 2018, automne 2019, hiver 2021, automne 2022, hiver 2023 et automne 2023. (PDF 390 Ko)
Date de transmission : 2024-02-05
Date de diffusion : 2024-02-12
No 23-554
Document le plus récent sur les règles budgétaires et du calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec. (PDF 541 Ko)
Date de transmission : 2024-02-05
Date de diffusion : 2024-02-12
No 23-580
Diverses statistiques sur les étudiants internationaux ayant fréquentés une université francophone ou anglophone qui bénéficient de frais de scolarité réduits en raison d'un traité signé par le Québec et leur pays d'origine (PDF 357 Ko)
Date de transmission : 2024-02-05
Date de diffusion : 2024-02-12
No 23-564
Mise à jour des données sur l’effectif et la diplomation au collégial et à l’université au Québec en 2023 (PDF 716 Ko)
Date de transmission : 2024-02-01
Date de diffusion : 2024-02-08
No 23-519
Tout document portant sur les Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec – Année universitaire 2024-2025, communément appelées les « règles budgétaires universitaires ainsi que sur leur approbation par le Conseil du Trésor. (PDF 349 Ko)
Date de transmission : 2024-01-31
Date de diffusion : 2024-02-07
No 23-532
Pour l'ensemble du réseau collégial, les autorisations de projet de formation en apprentissage en milieu de travail ou une liste des projets pour le dernier appel de projet (2023). La correspondance du Ministère transmise aux cégeps ainsi que le guide administratif l'accompagnant (PDF 846 Ko)
Date de transmission : 2024-01-31
Date de diffusion : 2024-02-07
No 23-531
Diverses informations sur le financement au cégep de Matane pour la période de 1999-2000 jusqu'aux données les plus récentes disponibles. - Le régime budgétaire et financier des cégeps pour la même période (puisque la confirmation du financement est le résultat de l'application certaines règles du régime budgétaire et financier (PDF 28 Mo)
Date de transmission : 2024-01-25
Date de diffusion : 2024-02-01
Mars
No 23-700
Copie des directives ou règles ministérielles concernant l'octroi à un étudiant d'un incomplet permanent et l'attribution d'une mention "IN" par un collège d'enseignement général et professionnel. (PDF 227 Ko)
Date de transmission : 2024-03-22
Date de diffusion : 2024-03-28
No 23-678
Diverses données sur les lecteurs CPG-SM et les lecteurs qNMR dans le réseau de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur des 5 dernières années. (PDF 397 Ko)
Date de transmission : 2024-03-13
Date de diffusion : 2024-03-20
No 23-472
Rapport de l’octroi de bourses aux élèves majeurs ayant des besoins particuliers pour l’embauche de personnes-ressources spécialisées en accompagnement pour les années 2019 à 2023. (PDF 307 Ko)
Date de transmission : 2024-03-08
Date de diffusion : 2024-03-15
No 23-665
Nombre d’étudiants par programme préuniversitaire et technique (détailler si possible à savoir nombre d’étudiant dans programme de ressources humaines, profil optimonde, ect.) du Cégep du Vieux Montréal pour la session d'hiver 2024. (PDF 388 Ko)
Date de transmission : 2024-03-08
Date de diffusion : 2024-03-15
No 23-657
No 23-640
Données sur les inscriptions et les diplômés dans les programmes de formation collégiale liés au secteur de la Chimie, pétrochimie, raffinage et gaz (code scian) (DEC/AEC) de 2018-2023. (PDF 801 Ko)
Date de transmission : 2024-03-08
Date de diffusion : 2024-03-15
No 23-588
Communiqués, correspondances, directives (ou autres) transmis aux universités concernant le conflit israélo-palestinien, entre le 7 octobre 2023 et le 26 janvier 2024. (PDF 488 Ko)
Date de transmission : 2024-03-06
Date de diffusion : 2024-03-14
No 23-629
Effectifs étudiants inscrits dans un établissement d'enseignement supérieur de la Gaspésie et effectifs étudiants originaires de la Gaspésie inscrits dans les autres établissements collégiaux et universitaires. (PDF 422 Ko)
Date de transmission : 2024-03-01
Date de diffusion : 2024-03-08
No 23-632
Données sur l'évolution du nombre d'inscription à des cours d'été depuis 2016 pour le secteur collégial, public et privé, ventilées par établissement qui les offre et la discipline. (PDF 226 Ko)
Date de transmission : 2024-02-28
Date de diffusion : 2024-03-06
No 23-597
Copie de toute note d’information (briefing note), rapport, memo ou autre document préparé pour ou communiqué à la ministre Déry qui porte sur les Règles budgétaires et le calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec adoptés en janvier 2024 et transmis par la ministre au SCT en lien avec leur approbation. (PDF 384 Ko)
Date de transmission : 2024-02-28
Date de diffusion : 2024-03-06
Dernière mise à jour : 23 avril 2024
