Janvier à mars 2022

N^o 21-361
Statistique concernant le taux de diplomation à l'enseignement collégial pour les étudiants masculins et la proportion d’étudiants à besoins particuliers pour les cinq dernières années (PDF 2.28 Mo)
Date de transmission : 23 décembre 2021
Date de diffusion : 11 janvier 2022

N^o 21-306
Statistique concernant la réussite universitaire de 2008 à 2016 (PDF 264 Ko)
Date de transmission : 22 décembre 2021
Date de diffusion : 11 janvier 2022

N^o 21-314
Spécimen du formulaire 1015 "Certificat médical - Étudiant déficiences fonctionnelles majeures et autres déficiences reconnues" de 2016-2017 à 2019-2020 (PDF 1.37 Mo)
Date de transmission : 7 janvier 2022
Date de diffusion : 19 janvier 2022

N^o 21-305
Mise à jour de la demande 18-97 concernant les droits de scolarités et autres frais pour les années 2017-2018 à 2021-2022 (PDF 578 Ko)
Date de transmission : 7 janvier 2022
Date de diffusion : 19 janvier 2022

N^o 21-334
Évolution de l’ensemble des corps de métier pour le Cégep de Victoriaville depuis 2010 (PDF 429 Ko)
Date de transmission : 17 janvier 2022
Date de diffusion : 26 janvier 2022

N^o 21-339
Politiques, protocoles, ententes, règles de gestion et règles administratives qui permettent et/ou encadrent les vérifications et consultations du dossier d’un citoyen auprès d'un tiers ou d’autres organismes publics (PDF 23 Mo)
Date de transmission : 14 janvier 2022
Date de diffusion : 26 janvier 2022

N^o 21-327
Données concerant le nombre d’étudiants et d’étudiantes en situation de handicap (EESH) pour l’ensemble du réseau collégial public de 2010-2011 à 2019-2020 (PDF 372 Ko)
Date de transmission : 12 janvier 2022
Date de diffusion : 26 janvier 2022

N^o 21-347
Documents déposés par le CCTT Productique Québec : Bilan des activités 2014-2019 et Plan stratégique quinquennal 2020- 2024 (PDF 196 Ko)
Date de transmission : 21 janvier 2022
Date de diffusion : 3 février 2022

N^o 21-367
Rapports Financiers Annuels (RFA) du cégep de Valleyfield pour les années 2000-2001 à 2016-2017 (PDF 7.97 Mo)
Date de transmission : 4 février 2022
Date de diffusion : 14 février 2022

N^o 21-371
Lettres de soutien à différents programmes d’études de Technologie pour certains cégeps (PDF 1.49 Mo)
Date de transmission : 28 janvier 2022
Date de diffusion : 14 février 2022

N^o 21-344
Communications concernant les permis d’enseignement de l’École de sténographie judiciaire du Québec (l’ESJQ) détenus par l’APSOQ, pour la période du 1^er janvier 2019 au 9 novembre 2021 (PDF 1.93 Mo)
Date de transmission : 9 février 2022
Date de diffusion : 21 février 2022

N^o 21-392
Rapports financiers annuels 2020-2021 des cégeps publics du Québec et rapport financier annuel cumulé des cégeps publics du Québec pour l’année scolaire 2020-2021 (PDF 19.20 Mo)
Date de transmission : 7 février 2022
Date de diffusion : 21 février 2022

N^o 21-428
Rapport financier annuel du Cégep de Lévis pour l’année financière 2020-2021 (PDF 1.40 Mo)
Date de transmission : 4 février 2022
Date de diffusion : 21 février 2022

N^o 21-404
Informations relatives à l’ancien et au nouveau modèle de financement des organismes dans le réseau collégial (PDF 193 Ko)
Date de transmission : 1^er mars 2022
Date de diffusion : 10 mars 2022

N^o 21-370
Directives concernant la pandémie transmises par les autorités du ministère de l’Éducation et du Ministère de l’Enseignement supérieur aux dirigeants d’établissements d’enseignement collégial depuis le début de la pandémie (PDF 3.66 Mo)

Directives concernant la pandémie transmises par les autorités du ministère de l’Éducation et du Ministère de l’Enseignement supérieur aux dirigeants d’établissements d’enseignement collégial depuis le début de la pandémie (amendée) (PDF 4.30 Mo)
Date de transmission : 25 février 2022
Date de diffusion : 10 mars 2022

N^o 21-364
Statistique relative au nombre d’étudiants provenant d’un programme de Techniques juridiques qui sont admis au Baccalauréat en droit (PDF 263 Ko)
Date de transmission : 21 février 2022
Date de diffusion : 10 mars 2022

N^o 21-380
Documents en lien avec l’agrandissement du cégep de Saint-Jérôme (PDF 347 Ko)
Date de transmission : 18 février 2022
Date de diffusion : 10 mars 2022

N^o 21-346
Liste des projets soutenus financièrement en vertue de l'Entente Canada-Québec relative à l’enseignement dans la langue de la minorité et à l’enseignement des langues secondes (2000 à 2020) (PDF 1.15 Mo)
Date de transmission : 4 mars 2022
Date de diffusion : 11 mars 2022

N^o 21-387
Document décrivant les compétences suivantes : Interpréter les base économiques de la vie en société, Analyser et traiter les données du cycle comptable, Fournir du soutien technique en matière d'impôt sur le revenu et Contribuer à la gestion intégrée de la qualité (PDF 187 Ko)
Date de transmission : 2 mars 2022
Date de diffusion : 11 mars 2022

N^o 21-391
Statistiques relatives au nombre d'étudiants américains qui étudient dans une université québécoise (PDF 223 Ko)
Date de transmission : 1^er mars 2022
Date de diffusion : 11 mars 2022

N^o 21-434
Communications écrites entre les universités ou le BCI et le MES et celles écrites entre la Fédération des cégeps et le MES concernant la situation dû à la COVID-19 (PDF 1.02 Mo)
Date de transmission : 2 mars 2022
Date de diffusion : 11 mars 2022

N^o 21-439
Stastistiques relatives au nombre de femmes et d'hommes ayant bénéficié d’un congé de maternité ou parental (PDF 187 Ko)
Date de transmission : 24 février 2022
Date de diffusion : 11 mars 2022

N^o 21-442
Documents concernant les montants provenant des fonds publics versés par le gouvernement à chacune des universités, depuis 10 ans jusqu'au 31 décembre 2021 (PDF 388 Ko)
Date de transmission : 2 mars 2022
Date de diffusion : 11 mars 2022

N^o 21-441
Dons versés aux universités, ventilés par année pour chacune des universités au Québec depuis 10 ans jusqu'au 31 décembre 2021 (PDF 207 Ko)
Date de transmission : 3 mars 2022
Date de diffusion : 21 mars 2022

N^o 21-445
Documents sur l'évolution des tarifs des droits de scolarité au Québec de 2010 à 2021, ventilée par année (PDF 3.88 Mo)
Date de transmission : 18 mars 2022
Date de diffusion : 25 mars 2022

N^o 21-403
Montants attribués par le MES en 2020-2021 aux organismes présents dans le réseau collégial (PDF 195 Ko)
Date de transmission : 18 mars 2022
Date de diffusion : 25 mars 2022

N^o 21-454
Information relative au groupe d’action interministériel qui assure la mise en œuvre des recommandations du rapport émis par la Commission spéciale sur les droits des enfants et la protection de la jeunesse (PDF 290 Ko)
Date de transmission : 17 mars 2022
Date de diffusion : 25 mars 2022

N^o 21-440
Données du système d'informations financières des universités (SIFU) concernant les fonds de fonctionnement pour des catégories de personnel ainsi que la  provenance des fonds (PDF 533 Ko)
Date de transmission : 22 mars 2022
Date de diffusion : 30 mars 2022

N^o 21-432
Informations concernant le mode de financement prévus à l’annexe E102 pour l’année scolaire 2020-2021 (PDF 202 Ko)
Date de transmission : 22 mars 2022
Date de diffusion : 31 mars 2022