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Réponses aux demandes d’accès à l’information
No 23-465
Répartition de l'effectif étudiant Canadien non-résident du Québec (CNRQ) inscrits à l'université, au trimestre d’automne, selon le statut linguistique de l'établissement, pour l'année 2022-2023. (PDF 291 Ko)
Date de transmission : 2023-12-19
Date de diffusion : 2023-12-28
No 23-479
Effectifs étudiants et documents en lien avec le document "Bourses d’exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région. Hors communauté métropolitaine de Montréal, 2022-2023". (PDF 461 Ko)
Date de transmission : 2023-12-19
Date de diffusion : 2023-12-28
No 23-416
Taux de diplomation de l'ensemble des étudiants entrés au Cegep en 2019 (diplomation 2023) pour les cégeps suivants: Bois-de-Boulogne, Garneau, Limoilou, Maisonneuve, Marie-Victorin, Mérici, Sainte-Foy, Saint-Laurent, Saint-Hyacinthe, Sherbrooke. (PDF 411 Ko)
Date de transmission : 2023-12-15
Date de diffusion : 2023-12-28
No 23-414
Informations sur les programmes universitaires de premier et second cycle, de DEP et collégiaux de formations liés à la filière batterie de 2018-2023. (PDF 2.14 Mo)
Date de transmission : 2023-12-14
Date de diffusion : 2023-12-28
No 23-419
Documents liés au PARES (reddition de compte des cégeps et universités au Ministère, le 31 décembre et le 30 juin de chaque année, depuis 2021); Rapport du groupe de travail sur les facteurs géographiques et socioéconomiques; Rapport final du comité sur la fluidité des parcours; Enquête sur l'expérience étudiante, etc (PDF 472 Ko)
Date de transmission : 2023-12-12
Date de diffusion : 2023-12-20
No 23-394
Informations et données ventilées qui sont mentionnées dans la conférence de presse du 13 octobre 2023 de l’annonce en matière d’enseignement supérieur et de langue française sur le nouveau modèle de tarification pour les étudiants hors Québec (PDF 624 Ko)
Date de transmission : 2023-12-08
Date de diffusion : 2023-12-18
No 23-449
Liste de tous les programmes d'études universitaires disponibles au Québec, ventilée par établissement d'enseignement, Nom du Programme d'études, Diplôme (PDF 261 Ko)
Date de transmission : 2023-12-07
Date de diffusion : 2023-12-14
No 23-413
Statistiques concernant le taux d’échec des étudiants en enseignement collégial ainsi que le nombre de plaintes concernant les épreuves ministérielles durant la pandémie (PDF 1.38 Mo)
Date de transmission : 2023-12-04
Date de diffusion : 2023-12-11
No 23-307
Tous documents, échanges, ententes, matériel pédagogique, etc. en lien avec le développement, la mise en place et l’offre de formations autoportantes autres que les formations autoportantes en pharmacie et ce, depuis l'automne 2020 à aujourd'hui (PDF 12.11 Mo)
Date de transmission : 2023-12-04
Date de diffusion : 2023-12-11
No 23-407
Information au sujet de l’effectif étudiant des Québécois qui vont étudier à l’extérieur du Québec au premier cycle et sur l’effectif étudiant dans les universités québécoises pour l'automne 2021 à 2023 (PDF 316 Ko)
Date de transmission : 2023-12-01
Date de diffusion : 2023-12-08
No 23-396
Répartition du nombre et le pourcentage (%) des effectifs étudiants canadiens non-résidents du Québec, les résidents permanents et les étudiants internationaux non-domiciliés au Québec, fréquentant les établissements anglophones et francophones qui ont obtenu une exemption des droits de scolarité supplémentaires chaque année entre 2015 et 2022 au trimestre d'automne (PDF 394 Ko)
Date de transmission : 2023-11-30
Date de diffusion : 2023-12-07
No 23-383
Nombre d’étudiants inscrits à la première vs la deuxième année à plusieurs techniques, dans les établissements collégiaux (francophones et anglophones), pour les années 2017 à 2023, ventilé par année, par établissement (policières, intervention en criminologie, délinquance, éducation spécialisée, éducation à l'enfance et sciences humaines) (PDF 2.11 Mo)
Date de transmission : 2023-11-29
Date de diffusion : 2023-12-07
No 23-325
Informations financières relatives aux mesures sous la responsabilité du MES du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance (PDF 321 Ko)
Date de transmission : 2023-11-27
Date de diffusion : 2023-12-04
No 23-463
Rapports annuels 2022-2023 transmis par les établissements universitaires en vertu de la Loi sur les établissements d’enseignement de niveau supérieur et tout document annexé à ces rapports (PDF 200 Ko)
Date de transmission : 2023-11-24
Date de diffusion : 2023-12-01
No 23-431
Le Manuel du MAOB des cégeps-Mobilier-Appareillage-Outillage-Bibliothèque 2023-2024 (PDF 88 Mo)
Date de transmission : 2023-11-24
Date de diffusion : 2023-12-01
No 23-446
Statistiques relatives au nombre d'enseignants et leur qualification d'enseigner pour les cinq dernières années. Correspondances entre le MEQ et le CAPFE au sujet de la maîtrise qualifiante pour obtenir un brevet d'enseignement, et entre le MEQ et le cabinet au sujet du manque de personnel dans le réseau (PDF 716 Ko)
Date de transmission : 2023-11-24
Date de diffusion : 2023-12-01
No 23-324
Les études, analyses, rapports et tout autre document faisant état de l’impact de la bourse Perspective Québec sur les inscriptions, à travers le Québec, au Baccalauréat en éducation préscolaire et enseignement primaire, et au Baccalauréat en enseignement secondaire (peu importe la matière) (PDF 227 Ko)
Date de transmission : 2023-11-21
Date de diffusion : 2023-11-29
No 23-392
Le nombre d'étudiants, par programme, qui ont bénéficié de la Bourse Perspective pour les sessions d'automne 2022 et hiver 2023 dans les cégeps ainsi que les universités de la province (PDF 470 Ko)
Date de transmission : 2023-11-21
Date de diffusion : 2023-11-29
No 23-334
Statistiques sur l'examen de français en 5e secondaire et de l'épreuve uniforme au collégial depuis 2016-2017 (PDF 447 Ko)
Date de transmission : 2023-11-20
Date de diffusion : 2023-11-27
No 23-326
Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MES du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance. (PDF 0.91 Mo)
Date de transmission : 2023-11-23
Date de diffusion : 2023-11-27
No 23-331
Les « types » de départs volontaires (notamment les « démissions ») qui sont inclus dans les données indiquant « Le taux de départ volontaire (taux de roulement) du personnel régulier », ainsi que ces mêmes données, le cas échéant, pour le personnel ne se qualifiant pas à titre de « personnel régulier » (PDF 349 Ko)
Date de transmission : 2023-11-15
Date de diffusion : 2023-11-22
No 23-386
Une compilation spéciale des données de l'Enquête Relance relative à trois séries de données : Conversion des diplômés des programmes universitaires en collégiaux en travailleurs selon le CNP;Proportion des diplômés qui demeurent aux études après leur diplomation, selon le programme;Données sur la mobilité internationale et interrégionale des diplômés pour les années 2010-2023 (PDF 242 Ko)
Date de transmission : 2023-11-10
Date de diffusion : 2023-11-17
No 23-298
Les demandes originales faites par le Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu auprès du MES pour ses projets d'agrandissements/rénovations (toutes les phases) depuis 2020, comprenant, sans s'y limiter, les esquisses, analyses et recommandations, Notes, mémos, sommaires, rapport d'état de situation, points de discussion, etc. (PDF 2.50 Mo)
Date de transmission : 2023-11-09
Date de diffusion : 2023-11-16
No 23-344
Montant versé pour le remplacement des machines au département de Technique en Génie Mécanique et Technique en Maintenance Industriel du Cégep du Vieux-Montréal. Aussi appelé MAOB (PDF 778 Ko)
Date de transmission : 2023-11-09
Date de diffusion : 2023-11-16
No 23-320
Répartition des effectifs étudiants pour les inscriptions aux programmes menant à l’obtention d’un double diplôme d’études collégiales (programmes multiples) à l’enseignement collégial pour les établissements enseignant en français et en anglais, selon les programmes DEC de 1993-1994 à 2022-2023 (PDF 419 Ko)
Date de transmission : 2023-10-20
Date de diffusion : 2023-11-06
No 23-266
Copie de tous les rapports d'état de situation reçus quotidiennement par le MES depuis le 11 août 2023 en provenance du Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu concernant des travaux en cours et l'utilisation d'une génératrice (PDF 1.34 Mo)
Date de transmission : 2023-10-24
Date de diffusion : 2023-11-06
No 23-134
Copie du diagnostic organisationnel / analyse climat de travail / enquête, menée par Madame Laeticia Larouche, Ph. D, psy., CRHA et/ou Claude Riverin, CRHA, MBA, Adm. A, Pcc, SICPNL ou toute autre personne de chez MNP, firme mandatée par le Ministère de l'enseignement supérieur pour effectuer pour effectuer ce mandat au Collège Régional Champlain Lennoxville, collège constituant de Collège Régional Champlain, au printemps 2023. Toute correspondance entre MNP et le MES en lien avec ce mandat (PDF 0.98 Mo)
Date de transmission : 2023-10-25
Date de diffusion : 2023-11-06
No 23-296
Ventilation des transferts fédéraux pour l’enseignement postsecondaire - Ventilation des transferts fédéraux pour les autres programmes sociaux pour les années budgétaires de 2017-2018 à 2023-2024 (PDF 360 Ko)
Date de transmission : 2023-10-30
Date de diffusion : 2023-11-06
No 23-133
Tout document (courriels, communications en général, notes de breffage, rapports, projets, agendas, tableaux et autres) en lien avec des activités reliées aux langues autochtones (Premières Nations et Inuit) ou sur la rédaction d’un projet de législation ou de loi sur les langues autochtones (Premières Nations et Inuit) par le Ministre, le cabinet du ministre et des membres du Ministère. Établissements publics et privés, pour la période du 1er janvier 2022 au 20 juin 2023 (PDF 1.47 Mo)
Date de transmission : 2023-10-19
Date de diffusion : 2023-10-26
No 23-293
Le taux de réussite global de l’Épreuve uniforme en langue d’enseignement et littérature au collégial, en français (Épreuve uniforme de français) ainsi que les taux de réussite pour chacun des trois critères d'évaluation pour les années scolaires 2019-2020 et subséquentes (PDF 389 Ko)
Date de transmission : 2023-10-17
Date de diffusion : 2023-10-25
No 23-308
Directive du ministère de l'Enseignement supérieur concernant le CAQ et permis d'étude au niveau des études supérieures (PDF 337 Ko)
Date de transmission : 2023-10-17
Date de diffusion : 2023-10-25
No 23-290
Demandes d'accès traitées par le Ministère entre le 1er janvier 2022 et le 30 juin 2023 (PDF 496 Ko)
Date de transmission : 2023-10-12
Date de diffusion : 2023-10-24
No 23-216
Échanges courriels et échanges textos au sujet des prêts étudiants depuis le 22 juillet 2023 entre : Mme Catherine Bibeau-Lorrain, présidente de l’Union étudiante du Québec et la ministre de l’Enseignement supérieur ou un membre de son cabinet; Mme Laurence Mallette-Léonard, présidente de la FECQ et la ministre de l’Enseignement supérieur ou un membre de son cabinet; M. Pier-André Bouchard St-Amant, professeur agrégé de l’ENAP et la ministre de l’Enseignement supérieur ou un membre de son cabinet (PDF 1.27 Mo)
Date de transmission : 2023-10-10
Date de diffusion : 2023-10-19
No 23-313
Nombre d’étudiants inscrits à la première session de la technique de travail social, au BAC et au parcours DEC-BAC, pour les années 2017 à 2023, dans les établissements (francophones et anglophones) (PDF 1.55 Mo)
Date de transmission : 2023-10-05
Date de diffusion : 2023-10-19
No 23-263
Allocation initiale des collèges privés subventionnés pour l’année scolaire 2023-2024 (PDF 1.20 Mo)
Date de transmission : 2023-09-19
Date de diffusion : 2023-10-04
No 23-255
Diverses informations pour chacun des établissements d’enseignement professionnels et universitaires au Québec (PDF 7.33 Mo)
Date de transmission : 2023-09-19
Date de diffusion : 2023-10-04
No 23-282
Vue détaillée sur les critères/processus d’approbation de l’AFE pour le financement des études hors Québec à l’intérieur du Canada au cycle supérieur (graduate studies); Rationnel derrière la non inclusion de la plupart des institutions hors Québec considérant que la province de résidence est responsable pour l’aide financière aux études de ses propres résidents (PDF 221 Ko)
Date de transmission : 2023-09-20
Date de diffusion : 2023-10-04
Dernière mise à jour : 28 décembre 2023
