No de décision : F2023111

Objet de la demande : « (…) tous les documents en lien avec le Comité de Sages, du 20 septembre 2023 et le 5 décembre 2023, incluant les premiers et derniers jours. » (PDF 235 Ko)

Date de transmission : 8 janvier 2024
Date de diffusion : 12 janvier 2024

Document transmis (PDF 5.91 Mo)

No de décision : F2023115

Objet de la demande : « Les places en réalisation retournées volontairement ou récupérées par le MFA (places subventionnées) en date du 11 décembre 2023. » (PDF 129 Ko)

Date de transmission : 15 janvier 2024
Date de diffusion : 23 janvier 2024

Document transmis (PDF 129 Ko)

No de décision : F2023127

Objet de la demande : « (…) les échelles salariales, les rangements d’évaluations des emplois et les côtes d’évaluation des salariés et les cadres de CPE. » (PDF 201 Ko)

Date de transmission : 15 février 2024
Date de diffusion : 20 février 2024

Document transmis (PDF 1.29 Mo)

No de décision : F2023133

Objet de la demande : « Le nombre de places en CPE au Québec en octobre 2021 et à ce jour (par région administrative) » (PDF 193 Ko)

Date de transmission : 22 février 2024
Date de diffusion : 27 février 2024

Document transmis (PDF 77 Ko)

No de décision : F2023143

Objet de la demande : « Obtenir les données sur les places en services pour les enfants de 0 à 4 ans à l’Île-des-Sœurs. » (PDF 245 Ko)

Date de transmission : 4 mars 2024
Date de diffusion : 12 mars 2024

Document transmis (PDF 107 Ko)

No de décision : F2023144

Objet de la demande : « Combien d'organismes (OCF, regroupement national, etc.) font présentement l'objet d'une révision de leur conformité relativement aux renouvellements des conventions d'aides financières à venir. » (PDF 143 Ko)

Date de transmission : 5 mars 2024
Date de diffusion : 12 mars 2024

No de décision : F2023145

Objet de la demande : « les projets octroyés dans le cadre de l’appel de projets de projets ciblés - places immédiates et places poupons - du MFA » (PDF 194 Ko)

Date de transmission : 5 mars 2024
Date de diffusion : 12 mars 2024

No de décision : F2023138

Objet de la demande : « Comité des sages (courriels reçus ou envoyés par la ministre de la Famille, ordres du jour et procès-verbaux et autres documents produits par le Comité des sages, échanges courriel entre les membres du Comité et le MFA). » (PDF 265 Ko)

Date de transmission : 11 mars 2024
Date de diffusion : 15 mars 2024

Document transmis (PDF 12.95 Mo)

No de décision : F2023156

Objet de la demande : « La liste des demandes de places dans le cadre des appels des projets pour la création de places en services de garde depuis le 21 octobre 2021 » (PDF 170 Ko)

Date de transmission : 14 mars 2024
Date de diffusion : 20 mars 2024

No de décision : F2023147

Objet de la demande : « Grille d’analyse et lexique en lien avec les organismes communautaires Famille (OCT) » (PDF 164 Ko)

Date de transmission : 14 mars 2024
Date de diffusion : 20 mars 2024

Document transmis (PDF 5.31 Mo)

No de décision : F2023141

Objet de la demande : « Toute compilation des achats effectués sur Amazon entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023. » (PDF 185 Ko)

Date de transmission : 14 mars 2024
Date de diffusion : 20 mars 2024

No de décision : F2023152

Objet de la demande : Obtenir « Le nombre d’enfants inscrits sur le site « la Place 0-5.com » ayant une indication d’avoir des besoins particuliers […] » (PDF 125 Ko)

Date de transmission : 21 mars 2024
Date de diffusion : 27 mars 2024

No de décision : F2023161

Objet de la demande : Obtenir « les documents en lien avec le Comité des sages (sélection des experts, les coûts, les notes de rencontres et la liste des experts, des groupes professionnels, des décideurs, etc.  ) » (PDF 196 Ko)

Date de transmission : 2 avril 2024   
Date de diffusion : 8 avril 2024

Documents transmis:

No de décision : F2023162

Objet de la demande : « Obtenir tout document ou communication relatifs aux besoins de services de garde avec l'arrivée du projet de Northvolt en Montérégie. » (PDF 133 Ko)

Date de transmission : 2 avril 2024
Date de diffusion : 8 avril 2024

Document transmis (PDF 203 Ko)

No de décision : F2023167

Objet de la demande : Obtenir « une copie des documents ou renseignements suivants concernant les projets pilotes en communauté […]. » (PDF 160 Ko)

Date de transmission : 4 avril 2024
Date de diffusion : 11 avril 2024

Documents transmis:

No de décision : F2023170

Objet de la demande : « Obtenir les résultats les plus récents des évaluations de la qualité éducative dans les services éducatifs à l'enfance (SGEE), incluant les CPE, les garderies subventionnées et non subventionnées. » (PDF 163 Ko)

Date de transmission : 8 avril 2024
Date de diffusion : 12 avril 2024

No de décision : F2023168

Objet de la demande : « (…) tout ce qui concerne l’application de la Loi sur l’accès à l’information (guide, formation, directive, politique, délais moyens de traitement et communication s’il a lieu avec le cabinet ministériel) (…). » (PDF 197 Ko)

Date de transmission : 5 avril 2024
Date de diffusion : 12 avril 2024

Document transmis (PDF 444 Ko)

No de décision : F2023163

Objet de la demande : « Obtenir la liste des CPE construits depuis le 1er janvier 2020. » (PDF 157 Ko)

Date de transmission : 2 avril 2024
Date de diffusion : 9 avril 2024

Document transmis (PDF 104 Ko)

No de décision : F2023169

Objet de la demande : « (…) fonds utilisés dans la coparentalité égale et d'autres initiatives qui favorisent l'égalité des droits entre les parents au Québec.  Y a-t-il des études ou des organismes dédiés à la prévention, à la protection et au soutien des pères contre les inégalités en matière de droits parentaux.» (PDF 642 Ko)

Date de transmission : 15 avril 2024
Date de diffusion : 22 avril 2024