Juillet à décembre 2023

N^o de décision : F2023019

Objet de la demande :Demande d’accès visant à obtenir copie du contrat numéro 2023-016 portant le numéro de référence 1726389 intitulé Réalisation de rapports d’activité. (PDF 205 Ko)

Date de transmission : 10 juillet 2023
Date de diffusion : 13 juillet 2023

Document transmis (PDF 2.20 Mo)

N^o de décision : F2023035

Objet de la demande :1- Crédits budgétaires destinés à la mesure Soutien à la participation à une activité Journée Québec pour l’exercice financier 2023-2024 et les exercices antérieurs le car échéant. 2- Copie des notes, analyses et communications produites ayant servies à alimenter la réflexion du ministère dans sa décision de rendre non admissibles à un soutien financier les activités de recrutement privées ou organisées par des tiers. (PDF 611 Ko)

Date de transmission : 14 juillet 2023
Date de diffusion : 19 juillet 2023

N^o de décision : F2023070

Objet de la demande : Les demandes d’accès qui ont été complétées entre le 1er janvier 2022 et le 30 juin 2023 (PDF 220 Ko).

Date de transmission : 11 octobre 2023
Date de diffusion : 16 octobre 2023

Document transmis (PDF 340 Ko)

N^o de décision : F2023078

Objet de la demande : « (…) - Toute documentation permettant de bien comprendre, à travers une ventilation pertinente, quels sont les « types » de départs volontaires (notamment les « démissions ») qui sont inclus dans les données indiquant « Le taux de départ volontaire (taux de roulement) du personnel régulier », ainsi que ces mêmes données, le cas échéant, pour le personnel ne se qualifiant pas à titre de « personnel régulier » pour les 10 dernières années. » (PDF 168 Ko).

Date de transmission : 17 octobre 2023
Date de diffusion : 24 octobre 2023

Document transmis (PDF 664 Ko)

N^o de décision : F2023077

Objet de la demande : Liste complète des CPE (et installations affiliées) regroupés. (PDF 620 Ko)

Date de transmission : 17 octobre 2023
Date de diffusion : 27 octobre 2023

Document transmis (PDF 836 Ko)