Décembre 

Nº 21-11/065-ME
Liste des thermopompes basse température éligible au programme chauffez vert en date du mois de novembre 2020
Décision (PDF 87 Ko)
Document (PDF 1.06 Mo)
Date de transmission : 8 décembre
Date de diffusion : 23 décembre

Nº 21-11/069-CA
1. Les baux et autorisations consentis au Parc régional de la Montagne‑du‑Diable :
000660 18 915
602730
000659 18 915
121080 00
608068
609191
605716
2. Les baux et autorisations consentis à Aventure Kiamika (Makwa) :
601340 00 001
601340
Décision (PDF 74 Ko)
Document (PDF 7.51 Mo)
Date de transmission : 8 décembre
Date de diffusion : 23 décembre

Nº 21-11/012-CA
Liste des projets d’infrastructures ayant fait l’objet de dépassement de coût pour les 3 dernières années (2018‑2019, 2019‑2020, 2020‑2021).
Décision (PDF 87 Ko)
Document (PDF 62 Ko)
Date de transmission : 12 juillet
Date de diffusion : 23 décembre

Nº 21-11/045-CA
Copie du bail 400109
Décision (PDF 73 Ko)
Document (PDF 3.72 Mo)
Date de transmission : 10 décembre
Date de diffusion : 22 décembre

Nº 21-11/036-CA
Documents concernant Hydro‑Morin
Décision (PDF 84 Ko)
Document (PDF 40 Mo)
Date de transmission : 9 décembre
Date de diffusion : 22 décembre

Nº 21-11/058-ME
Tous les documents en lien avec la limite territoriale entre la Ville de L’Assomption et la Ville de L’Épiphanie, plus précisément relativement à la limite territoriale de ces deux Villes sur le chemin du Roy
Décision (PDF 103 Ko)
Date de transmission : 10 décembre
Date de diffusion : 22 décembre

Nº 21-11/034-CH
Liste des thermopompes admissibles à une aide financière du programme RenoClimat en vigueur en juin 2019
Décision (PDF 96 Ko)
Document (PDF 17.57 Mo)
Date de transmission : 16 décembre
Date de diffusion : 22 décembre

Nº 21-11/037-CH
Liste des baux de villégiature émis sur le territoire de la MRC du Rocher‑Percé.
Décision (PDF 151 Ko)
Document (PDF 62 Ko)
Date de transmission : 29 novembre
Date de diffusion : 6 décembre

Novembre 

Nº 21-10/091-CH
Dossier numéro 109352‑00‑000, copie de bail pour tenir à jour le rôle d’évaluation foncière des baux de location des terres du domaine de l’État.
Décision (PDF 73 Ko)
Document (PDF 1.43 Mo)
Date de transmission : 23 novembre
Date de diffusion : 23 novembre

Nº 21-11/004-CH
1. Tous les inventaires des permis et autorisations déposés au ministère de l’Économie et de l’Innovation dans le cadre du chantier sur la réduction des délais, ainsi que tout document afférent.
2. Les cibles du ministère en matière de délai de délivrance des permis et autorisations
Décision (PDF 157 Ko)
Document (PDF 50 Ko)
Date de transmission : 22 novembre
Date de diffusion : 23 novembre

Nº 21-10/092-ME
Exigences techniques Novoclimat – « Maison et petit bâtiment multilogement » effectif en 2010
Décision (PDF 102 Ko)
Document (PDF 618 Ko)
Date de transmission : 18 novembre
Date de diffusion : 19 novembre

Nº 21-10/002-ME
Tableau des données du programme Roulez vert, pour :
– volet bornes de recharges à domicile
– volet bornes de recharges en multilogements
– volet bornes de recharge en milieu de travail
Tableau des données du programme Transportez vert, pour :
– volet bornes de recharge rapide en courant continu
Décision (PDF 128 Ko)
Date de transmission : 27 octobre
Date de diffusion : 11 novembre
Transmission (PDF 66 Ko)
Document 1 (PDF 17.96 Mo)
Document 2 (PDF 3.79 Mo)
Date de transmission : 11 novembre
Date de diffusion : 11 novembre

Nº 21-10/041-ME
Renseignements sur la Mine Principale.
Décision (PDF 163 Ko)
Annexe (PDF 12.51 Ko)
Date de transmission : 5 novembre
Date de diffusion : 5 novembre

Nº 21-10/021-CA
Diverses informations concernant les contrats de services professionnels confiés en sous-traitance par le MERN et conclus en 2019‑2020 pour lesquels des consultants travaillaient aux bureaux du MERN
Décision (PDF 127 Ko)
Document (PDF 36 Ko)
Date de transmission : 4 novembre
Date de diffusion : 5 novembre

Nº 21-10/067-CH
Toute information sur qualité des sols et de l’eau souterraine sur le site 5 979 936 du Cadastre du Québec, Circonscription foncière d’Abitibi
Décision (PDF 110 Ko)
Annexe (PDF 16.68 Ko)
Date de transmission : 3 novembre
Date de diffusion : 4 novembre

Nº 21-10/068-ME
Toute information sur qualité des sols et de l’eau souterraine sur le site 4 314 249 du Cadastre du Québec, Circonscription foncière d’Abitibi
Décision (PDF 105 Ko)
Annexe (PDF 22 Ko)
Date de transmission : 3 novembre
Date de diffusion : 3 novembre

Octobre 

Nº 21-06/065-ME
Documents concernant le site minier abandonné Delbridge (D’Eldona)
Décision (PDF 154 Ko)
Annexe (PDF 626 Ko)
Date de transmission : 6 octobre
Date de diffusion : 27 octobre
Transmission (PDF 57 Ko)
Document 1 (PDF 214 Mo)
Document 2 (PDF 19.05 Mo)
Date de transmission : 25 octobre
Date de diffusion : 27 octobre

Nº 21-10/024-CA
Valeur de référence des terrains de villégiature de 2018 à 2020 inclusivement pour le territoire de Saint‑Michel‑des‑Saints)
Décision (PDF 168 Ko)
Document (PDF 854 Ko)
Date de transmission : 25 octobre
Date de diffusion : 25 octobre

Nº 21-10/026-ME
Liste des thermopompes basse température reconnues au programme Rénoclimat du 11 mai au 31 décembre 2020)
Décision (PDF 134 Ko)
Document (PDF 1.06 Mo)
Date de transmission : 21 octobre
Date de diffusion : 21 octobre

Nº 21-10/019-CH
Données sur la représentativité des membres des communautés noires au sein du MERN, classées par catégories hiérarchiques et types d’emploi.
Décision (PDF 59 Ko)
Document (PDF 422 Ko)
Date de transmission : 20 octobre
Date de diffusion : 20 octobre

Nº 21-09/073-CA
Divers documents concernant le projet de lotissement à des fins de villégiature au Lac Marois
Décision (PDF 126 Ko)
Document (PDF 750 Ko)
Date de transmission : 19 octobre
Date de diffusion : 20 octobre

Nº 21-09/055-ME
Bail de location de villégiature commerciale pour le 515, chemin du Lac Chibougamau à Chibougamau, et documents sur l’extraction du sirop de bouleau
Décision (PDF 128 Ko)
Document (PDF 1.30 Mo)
Date de transmission : 8 octobre
Date de diffusion : 8 octobre

Nº 21-08/064-ME
Documents concernant les emplacements des baux de villégiature en lien avec le tirage au sort qui se tiendra le 18 septembre 2021 pour la Ville de La Tuque
Décision (PDF 108 Ko)
Document (PDF 10.78 Mo)
Date de transmission : 30 septembre
Date de diffusion : 4 octobre

Septembre 

Nº 21-09/005-ME
Document .pdf indiquant la liste des thermopompes éligibles au programme Chauffez‑Vert pour l’année 2020, version en date de novembre et décembre.
Décision (PDF 84 Ko)
Document (PDF 2.18 Mo)
Date de transmission : 13 septembre
Date de diffusion : 13 septembre

Nº 21-09/004-ME
Baux 216559 00 000 et 207617 00 000
Décision (PDF 69 Ko)
Document (PDF 721 Ko)
Date de transmission : 10 septembre
Date de diffusion : 10 septembre

Août 

Nº 21-08/002-ME
Ententes et accords en vigueur liant la MRC des Laurentides et le MERN concernant la gestion des terres publiques.
Décision (PDF 74 Ko)
Document (PDF 1.52 Mo)
Date de transmission : 31 août
Date de diffusion : 31 août

Nº 21-08/044-ME
Copie du bail à des fins de réservoir octroyé à la Société ferroviaire et portuaire de Pointe‑Noire dans la MRC des Sept‑Rivières, secteur de la rivière Hall
Décision (PDF 68 Ko)
Document (PDF 1.29 Mo)
Date de transmission : 31 août
Date de diffusion : 31 août

Nº 21-08/035-CH
Liste de tous les contrats octroyés ayant fait l'objet d'une autorisation de la sous‑ministre, dont la dépense supplémentaire a été approuvée entre le 14 août 2020 et le 13 août 2021
Décision (PDF 135 Ko)
Document (PDF 195 Ko)
Date de transmission : 27 août
Date de diffusion : 27 août

Nº 21-06/063-ME
Documents concernant le site minier abandonné Stadacona
Décision (PDF 85 Ko)
Document 1 (PDF 12.01 Mo)
Document 2 (PDF 12.61 Mo)
Document 3 (PDF 9.40 Mo)
Document 4 (PDF 9.16 Mo)
Document 5 (PDF 7.58 Mo)
Date de transmission : 6 août
Date de diffusion : 26 août

Nº 21-06/064-ME
Documents concernant le site minier abandonné Donalda (Kerralda)
Décision (PDF 88 Ko)
Annexe (PDF 647 Ko)
Document 1 (PDF 12.89 Mo)
Document 2 (PDF 17.51 Mo)
Document 3 (PDF 5.74 Mo)
Date de transmission : 6 août
Date de diffusion : 26 août

Nº 21-06/054-ME
Documents concernant le site minier abandonné Silidor
Décision (PDF 90 Ko)
Annexe (PDF 662 Ko)
Document 1 (PDF 7.97 Mo)
Document 2 (PDF 18.55 Mo)
Document 3 (PDF 10.16 Mo)
Date de transmission : 6 août
Date de diffusion : 25 août

Nº 21-08/030-ME
Liste des thermopompes basse température admissibles à une aide financière bonifiée – 15 septembre 2020
Décision (PDF 135 Ko)
Document (PDF 1.09 Mo)
Date de transmission : 24 août
Date de diffusion : 24 août

Nº 21-08/032-ME
Statut du bail à des fins privés localisé sur l’ancien site d’atterrissage, au km 536 sur la route 389 à Fermont.
Décision (PDF 74 Ko)
Document (PDF 1.29 Mo)
Annexe (PDF 33 Ko)
Date de transmission : 24 août
Date de diffusion : 24 août

Nº 21-08/031-ME
Données en TWh ou GWh sur les importations et exportations d'électricité du Québec avec des États américains (Nouvelle‑Angleterre et New York, ou avec les entités gérant l'électricité dans ces États : ISO‑NE, NYISO, MISO‑RTO, PJM‑RTO) et des provinces canadiennes (Ontario et Nouveau‑Brunswick). Si possible pour 2020 et/ou toutes les années disponibles; Rapports sur les importations et les exportations d'électricité d'Hydro‑Québec; Rapport sur la sécurité des installations hydro‑électriques et sur les lignes de transport.
Décision (PDF 70 Ko)
Annexe (PDF 35 Ko)
Date de transmission : 20 août
Date de diffusion : 20 août

Nº 21-08/017-CH
Liste de thermopompes basse température admissible à une aide financière bonifiée – décembre 2020
Décision (PDF 136 Ko)
Document (PDF 1.06 Mo)
Date de transmission : 18 août
Date de diffusion : 18 août

Nº 21-05/062-CA
Rapports de non-conformité
Décision (PDF 164 Ko)
Document (PDF 3.81 Mo)
Date de transmission : 17 juin
Date de diffusion : 10 août

Nº 21-05/056-CA
Thermopompes basse température admissibles à une aide financière bonifiée et le Guide du participant pour le programme Chauffez vert - 2020
Décision (PDF 90 Ko)
Document (PDF 1.09 Mo)
Date de transmission : 4 juin
Date de diffusion : 10 août

Nº 21-05/052-CA
Thermopompes basse température admissibles à une aide financière bonifiée 2020
Décision (PDF 101 Ko)
Document (PDF 1.09 Mo)
Date de transmission : 4 juin
Date de diffusion : 10 août

Nº 21-05/051-CA
Thermopompes basse température admissibles à une aide financière bonifiée 2020
Décision (PDF 101 Ko)
Document (PDF 1.09 Mo)
Date de transmission : 4 juin
Date de diffusion : 10 août

Nº 21-04/067-CH
Liste des thermopompes basse température admissibles à une aide financière bonifiée pour 2020
Décision (PDF 101 Ko)
Document (PDF 1.09 Mo)
Date de transmission : 6 mai
Date de diffusion : 10 août

Nº 21-05/037-CH
Convention entre le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles et Compagnie minière Iron Ore Company of Canada concernant le secteur du lac Denault situé près de Schefferville
Décision (PDF 88 Ko)
Document (PDF 222 Ko)
Date de transmission : 9 juin
Date de diffusion : 10 août

Nº 21-06/013-CH
Autorisation d’aménagement du lot 5 338 152
Décision (PDF 67 Ko)
Document (PDF 186 Ko)
Date de transmission : 28 juin
Date de diffusion : 10 août

Nº 21-05/025-CA
Liste des thermopompes basse température admissibles à une aide financière bonifiée en date du 18 décembre 2020
Décision (PDF 101 Ko)
Document (PDF 1.09 Mo)
Date de transmission : 31 mai
Date de diffusion : 10 août

Nº 21-05/050-CA
Cadre général d'application des sanctions administratives pécuniaires prévues à l'article 177 de la Loi sur les hydrocarbures
Décision (PDF 96 Ko)
Date de transmission : 3 juin
Date de diffusion : 10 août

Nº 21-05/013-CA
1. Le coût total de fonctionnement du registre foncier.
2. Ses statistiques d’utilisation quant à l’enregistrement des baux commerciaux.
Décision (PDF 91 Ko)
Document (PDF 41 Ko)
Date de transmission : 26 mai
Date de diffusion : 10 août

Nº 21-05/001-CA
Liste des 30 puits mentionnée dans le Rapport sur l’état des puits d’hydrocarbures inactifs au Québec de mars 2021, les montants inscrits au passif environnemental pour chaque puits ainsi que le montant total
Décision (PDF 101 Ko)
Document (PDF 402 Ko)
Date de transmission : 1 juin
Date de diffusion : 10 août

Nº 21-05/020-CA
Liste des thermopompes basse température admissibles à une aide financière bonifiée pour 2020
Décision (PDF 101 Ko)
Document (PDF 1.09 Mo)
Annexe (PDF 14.04 Ko)
Date de transmission : 26 mai
Date de diffusion : 10 août

Nº 21-03/021-CA
Baux de location :
- No 001076 19 910;
- No 202491 00 001;
- No 210345 00 000;
- No 202316 00 000.
Décision (PDF 66 Ko)
Document (PDF 4.43 Mo)
Date de transmission : 25 mars
Date de diffusion : 10 août

Nº 21-05/039-CH
Liste des thermopompes admissibles à une aide financière depuis le mois de décembre 2020
Décision (PDF 88 Ko)
Document (PDF 1.06 Mo)
Date de transmission : 1 juin
Date de diffusion : 10 août

Nº 21-05/058-CA
Divers renseignements sur la langue utilisée pour communiquer avec le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles
Décision (PDF 145 Ko)
Document (PDF 155 Ko)
Date de transmission : 16 juin
Date de diffusion : 10 août

Nº 21-05/015-CA
Estimations des coûts et garanties financières de certains sites miniers
Décision (PDF 86 Ko)
Document (PDF 91 Ko)
Date de transmission : 11 juin
Date de diffusion : 10 août

Nº 21-05/057-CA
Réserve de superficie pour un projet éolien
Décision (PDF 142 Ko)
Document (PDF 1.07 Mo)
Date de transmission : 9 juin
Date de diffusion : 10 août

Nº 21-04/046-CA
Divers baux Lac‑Édouard
Décision (PDF 88 Ko)
Document (PDF 12.33 Mo)
Date de transmission : 28 mai
Date de diffusion : 10 août

Nº 21-04/043-CA
Divers documents relatifs aux ressources informationnelles du MERN
Décision (PDF 143 Ko)
Document (PDF 334 Ko)
Date de transmission : 18 mai
Date de diffusion : 10 août

Nº 21-04/069-CA
Liste 2020 des thermopompes admissibles au programme Chauffez vert
Décision (PDF 101 Ko)
Document (PDF 1.06 Mo)
Date de transmission : 14 mai
Date de diffusion : 10 août

Nº 20-12/040-CA
Données sur le lotissement au Québec
Décision (PDF 122 Ko)
Document (PDF 715 Ko)
Date de transmission : 6 janvier
Date de diffusion : 10 août

Nº 20-12/034-CA
Services offerts afin d'améliorer la santé et le bien‑être des employés du ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles
Décision (PDF 79 Ko)
Document (PDF 66 Ko)
Date de transmission : 21 janvier
Date de diffusion : 10 août

Nº 21-05/078-CA
Historique environnemental, Senator (New Senator Rouyn), Site minier abandonné, Route Senator Way, Rouyn‑Noranda, Senator - Rouyn Limited, 1940 - 1955, Bloc 82 lot 3 759 702, cadastre du canton de Rouyn
Décision (PDF 96 Ko)
Guide (PDF 625 Ko)
Date de transmission : 28 juin
Date de diffusion : 10 août
Lettre de transmission (PDF 52 Ko)
Document 1.1 (PDF 18.07 Mo)
Document 1.2 (PDF 8.69 Mo)
Date de transmission : 6 août
Date de diffusion : 10 août

Nº 21-05/077-CA
Historique environnemental, Powell - Rouyn, Site minier abandonné, Chemin Powell, Rouyn-Noranda, Powell Rouyn Gold Mines Limited, 1937 - 1956, Bloc 60, lot 4 387 841, cadastre du canton de Rouyn, 08‑068
Décision (PDF 88 Ko)
Guide (PDF 625 Ko)
Date de transmission : 28 juin
Date de diffusion : 10 août
Lettre de transmission (PDF 52 Ko)
Document 1.1 (PDF 7.68 Mo)
Document 1.2 (PDF 17.15 Mo)
Document 2.1 (PDF 18.92 Mo)
Document 2.2 (PDF 19.17 Mo)
Document 2.3 (PDF 14.77 Mo)
Date de transmission : 6 août
Date de diffusion : 10 août

Nº 21-02/048-ME
Liste des thermopompes basse température admissibles à la bonification dans le programme Chauffez Vert 2020
Décision (PDF 79 Ko)
Document (PDF 1.06 Mo)
Date de transmission : 19 février
Date de diffusion : 10 août

Nº 21-02/038-ME
Pour l’année 2020, les coordonnées des locataires de terrains de villégiature et d’abris sommaires (classe de baux 002, 005 et 006) sur les terres du domaine de l’État pour l'ensemble du Québec.
Décision (PDF 69 Ko)
Document (PDF 1.02 Mo)
Date de transmission : 17 mars
Date de diffusion : 10 août

Nº 21-01/002-ME
Inventaire des terrains contaminés sous la responsabilité du MERN, leur emplacement et le montant de leur passif environnemental au 31 mars 2019
Décision (PDF 79 Ko)
Document (PDF 137 Ko)
Date de transmission : 1 février
Date de diffusion : 10 août

Nº 20-12/014-ME
Pour le Fonds d’information sur le territoire, diverses informations en lien avec la COVID‑19 concernant les équipements électroniques ainsi que le nombre de salariés en télétravail
Décision (PDF 65 Ko)
Document (PDF 74 Ko)
Date de transmission : 22 décembre 2020
Date de diffusion : 10 août

Nº 20-12/013-ME
Diverses informations en lien avec la COVID‑19 concernant les équipements électroniques ainsi que le nombre de salariés en télétravail.
Décision (PDF 64 Ko)
Document (PDF 77 Ko)
Date de transmission : 22 décembre 2020
Date de diffusion : 10 août

Nº 20-12/031-ME
Tous les affichages d’offres d’emplois de la catégorie des emplois professionnels, et ce, pour la période du 1er janvier 2019 jusqu’en décembre 2020
Décision (PDF 115 Ko)
Document (PDF 8.18 Mo)
Date de transmission : 15 janvier et 11 février
Date de diffusion : 10 août

Nº 20-12/027-ME
Résultats numériques des analyses chimiques pour les résidus miniers des sites Tétreault 1, Tétreault 2 et Montauban United
Décision (PDF 112 Ko)
Document
Date de transmission : 11 janvier
Date de diffusion : 10 août

Nº 21-06/062-ME
Liste des thermopompes basse température admissibles à une aide financière bonifiée
Décision (PDF 87 Ko)
Document (PDF 1.09 Mo)
Date de transmission : 15 juillet
Date de diffusion : 10 août

Nº 21-06/046-ME
Divers rapports annuels
Décision (PDF 70 Ko)
Document (PDF 45 Ko)
Date de transmission : 9 juillet
Date de diffusion : 10 août

Nº 20-06/034-J
Liste de puits non fermés définitivement
Décision intermédiaire (PDF 44 Ko)
Date de transmission : 12 juillet
Date de diffusion : 9 août
Décision finale (PDF 158 Ko)
Document (PDF 46 Ko)
Date de transmission : 21 juin 2020
Date de diffusion : 9 août
Données relatives aux puits et sondages stratigraphiques d'hydrocarbures figurant sur la Carte des hydrocarbures
Décision amendée (PDF 135 Ko)
Annexe (PDF 12.66 Ko)
Document (XLSX 229 Ko)
Date de transmission : 5 août
Date de diffusion : 9 août

Nº 21-07/003-ME
En lien avec la demande d’accès 21‑05/015‑CA : nom des ingénieurs enregistrés et des sociétés pour lesquelles ils travaillent, ou à défaut, le nom des entreprises
Décision (PDF 104 Ko)
Annexe (PDF 88 Ko)
Date de transmission : 4 août
Date de diffusion : 9 août

Nº 21-07/010-ME
Liste des contrats concernant l’achat de musique pour les lignes téléphoniques
Décision (PDF 103 Ko)
Document (PDF 62 Ko)
Date de transmission : 5 août
Date de diffusion : 9 août

Nº 21-02/027-CA
Divers documents portant sur l’exercice des pouvoirs décisionnels suivants : Décision à la suite d’une demande de permis de prospection et Décision à la suite d’une demande d’appui en vertu du Programme d’appui à la recherche et à l’innovation du domaine minier
Décision (PDF 66 Ko)
Document (PDF 1.24 Mo)
Annexe (PDF 23 Ko)
Date de transmission : 12 mars
Date de diffusion : 4 août

Nº 20-02/021-E
Deux derniers rapports d'inspection pour les puits non fermés définitivement forés au Bas St‑Laurent, incluant les puits CZ017, C121, C123 et C125
Décision (PDF 227 Ko)
Document (PDF 2.84 Mo)
Date de transmission : 12 mars
Date de diffusion : 8 août

Nº 21-03/030-CA
Statistiques annuelles sur le nombre de baux de villégiature sur terre publique au Québec, pour les années 2016 à 2020.
Décision (PDF 121 Ko)
Document (PDF 72 Ko)
Date de transmission : 23 mars
Date de diffusion : 4 août

Nº 21-02/051-CA
Listes des thermopompes admissibles au programme Réno Climat pour le mois de juin 2020
Décision (PDF 120 Ko)
Document (PDF 1.32 Mo)
Date de transmission : 10 mars
Date de diffusion : 4 août

Nº 21-02/047-CA
Liste des thermopompes basse température admissibles à la bonification dans le programme Chauffez Vert en août 2020
Décision (PDF 120 Ko)
Document (PDF 1.05 Mo)
Date de transmission : 9 mars
Date de diffusion : 4 août

Nº 21-02/022-ME
Informations relatives aux baux de villégiature sur les terres du domaine de l’État en 2020
Décision (PDF 120 Ko)
Document (PDF 145 Ko)
Date de transmission : 3 mars
Date de diffusion : 4 août

Nº 21-02/005-CA
Données sur les bornes de recharge résidentielles
Décision (PDF 124 Ko)
Document (PDF 1.88 Mo)
Date de transmission : 22 février
Date de diffusion : 4 août

Nº 21-02/003-CA
Liste des thermopompes basse température admissibles à la bonification dans le programme Chauffez Vert 2020
Décision (PDF 79 Ko)
Document (PDF 1.06 Mo)
Date de transmission : 19 février
Date de diffusion : 4 août

Nº 21-03/059-CA
Levé géotechnique de la région de Jonquière, Chicoutimi et La Baie
Décision (PDF 66 Ko)
Date de transmission : 6 avril
Date de diffusion : 4 août

Nº 21-03/041-CA
Divers renseignements concernant les thermopompes admissibles à une aide financière pour l’année 2020, incluant la bonification de 1 000 $.
Décision (PDF 2.04 Mo)
Document (PDF 1.06 Mo)
Date de transmission : 30 mars
Date de diffusion : 4 août

Nº 21-01/034-ME
Orthophotos et données LIDAR disponibles pour Salluit, Puvirnituq, Kuujjuaq et Kangiqsualujjuaq
Décision (PDF 65 Ko)
Date de transmission : 29 janvier
Date de diffusion : 4 août

Nº 21-07/019-ME
Objet de la demande: Nombre de véhicules à moteur utilisés par le ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles
Décision (PDF 87 Ko)
Document (PDF 58 Ko)
Date de transmission : 3 août
Date de diffusion : 3 août

Juillet 

Nº 21-07/023-ME
Le nombre d'employés de la direction du Bureau de l'Officier de la publicité foncière du ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles
Décision (PDF 102 Ko)
Date de transmission : 7 juillet
Date de diffusion : 21 juillet

Nº 21-06/060-ME
Liste des thermopompes admissibles au programme de subvention pour l’année 2020
Décision (PDF 84 Ko)
Document (PDF 1.10 Mo)
Date de transmission : 7 juillet
Date de diffusion : 21 juillet

Nº 21-06/018-ME
Copie du bail commercial numéro de dossier est le 213798 00 000 et le numéro de client est le 40558459 AA
Décision (PDF 70 Ko)
Document (PDF 4.42 Mo)
Date de transmission : 6 juillet
Date de diffusion : 21 juillet

Nº 21-06/048-CH
Baux consentis par le Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles du Québec en faveur de Base de Plein-Air du Lac Pohénégamook inc. le 17 août 1977 sous les numéros 42 171 et 42 172.
Décision (PDF 74 Ko)
Document (PDF 2.04 Mo)
Date de transmission : 14 juillet
Date de diffusion : 20 juillet

Nº 21-04/006-CA
Obtenir les réponses au questionnaire Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. 
Transmission (PDF 57 Ko)
Document (PDF 2.08 Mo)
Date de transmission : 5 juillet
Date de diffusion : 5 juillet
Décision (PDF 91 Ko)
Date de transmission : 10 juin
Date de diffusion : 5 juillet

Juin 

Nº 21-05/071-CA
Liste des puits inactifs selon leurs catégories évoquées dans le Rapport sur l’état des puits d’hydrocarbures inactifs au Québec
Décision (PDF 83 Ko)
Document (PDF 120 Ko)
Date de transmission : 21 juin
Date de diffusion : 22 juin

Nº 21-06/006-CA
La liste des thermopompes admissible à une subvention le 27 novembre 2020
Décision (PDF 83 Ko)
Document (PDF 1.10 Mo)
Date de transmission : 14 juin
Date de diffusion : 15 juin

Nº 21-05/066-CA
Noms des organismes avec lesquels le MERN a conclu des ententes pour acquisitions de photographies au Bas‑Laurent en 2015 et 2016.
Décision (PDF 83 Ko)
Document (PDF 93 Ko)
Date de transmission : 15 juin
Date de diffusion : 15 juin

Nº 21-05/047-CA
Concernant la candidature d’Anticosti au titre de site du patrimoine mondial de l’UNESCO, copie de tout :
1. avis, avis de pertinence, recommandations, commentaires et analyses préparés par le MERN depuis août 2016 dans ce dossier permettant d’éclairer le choix du gouvernement du Québec de soutenir cette candidature;
2. avis, analyse ou tout autre document pertinent, produits depuis janvier 2014, traitant de la disponibilité de ressources pétrolières et/ou gazières sur Anticosti, de même que tout avis, analyse ou tout autre document pertinent portant sur la faisabilité technique et économique d’exploiter ces ressources.
Décision (PDF 107 Ko)
Annexe (PDF 33 Ko)
Document (PDF 4.28 Mo)
Date de transmission : 11 juin
Date de diffusion : 11 juin

Nº 21-04/005-CA
Obtenir les réponses au questionnaire Cet hyperlien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.
Décision (PDF 51 Ko)
Document (PDF 645 Ko)
Date de transmission : 10 juin
Date de diffusion : 11 juin

Nº 21-05/012-CA
Liste des mines fermées au Québec qui ont toujours un bail ou une concession active et qui ont extrait plus de 100 000 tonnes. Également, pour chaque mine fermée, le type de minerai (fer, or, etc.), le tonnage extrait, le propriétaire de la mine et les mesures d'atténuation.
Décision (PDF 72 Ko)
Annexe (PDF 211 Ko)
Guide (PDF 2.15 Mo)
Date de transmission : 3 juin
Date de diffusion : 3 juin

Mai 

Nº 21-05/007-CA
Rapport annuel de gestion 2019-2020 de Transition énergétique Québec
Décision (PDF 73 Ko)
Date de transmission : 21 mai
Date de diffusion : 21 mai

Nº 21-04/025-CA
Pour la période 2011 à 2021 relativement au programme Roulez vert :
1. les dates de changements des critères d’admissibilité et des montants des rabais;
2. les montants des rabais selon l’état (neuf ou occasion) du véhicule, le modèle et la motorisation des véhicules depuis l’entrée en vigueur du programme Roulez Vert;
3. liste des véhicules neufs et d’occasions admissibles depuis l’entrée en vigueur du programme (marque, modèle, version, année du modèle, prix de détail suggéré par le fabricant, type de motorisation, capacité de la batterie, rabais à l’achat, etc.).
Décision (PDF 83 Ko)
Document 1 (PDF 590 Ko)
Document 2 (PDF 191 Ko)
Date de transmission : 10 mai
Date de diffusion : 21 mai

Nº 21-04/074-CA
Liste des thermopompes basse température admissibles à une aide financière bonifiée pour 2020 ainsi que la liste des thermopompes Energy Star
Décision (PDF 67 Ko)
Annexe (PDF 24 Ko)
Document (PDF 1.09 Mo)
Date de transmission : 7 mai
Date de diffusion : 21 mai

Nº 21-04/014-CA
Liste de tous les détenteurs de baux sur les terres publiques dans la culture du bleuet sauvage
Décision (PDF 61 Ko)
Document (PDF 26 Ko)
Date de transmission : SSS mai
Date de diffusion : SSS mai2021-05-21

Nº 21-04/030-CH
Copie du dossier no 828‑19‑915 concernant l'octroi d'un permis de refuge pour l'association des propriétaires du Lac Clair à La Macaza
Décision (PDF 54 Ko)
Document (PDF 5.52 Mo)
Date de transmission : 26 avril
Date de diffusion : 25 mai

Nº 21-04/072-CA
Le nombre de rabais donné en 2019 et 2020 pour cette catégorie de véhicule et les ventes ou le nombre d'enregistrements auprès du programme Roulez Vert des modèles suivants :
1. Motorino iTank – 2018
2. NIU M+ Sport, N GT, N Sport – 2019
3. NIU MQi+ Sport, NQi GT, NQi Sport – 2020
4. Super Soco TC et TS Années – 2019
5. Super Soco TC, TC Max, TC Pro et TSX – 2020
6. Vespa Elettrica 45km – 2020
7. Vespa Elettrica 70km – 2021
Décision (PDF 61 Ko)
Document (PDF 90 Ko)
Date de transmission : 13 mai
Date de diffusion : 13 mai

Avril 

Nº 21-03/097-CA
Toutes estimations des coûts liées au retrait des permis des compagnies pétrogazières établies au Québec, ainsi que tous documents servant de pièce justificative à l'établissement de ces coûts.
Décision (PDF 55 Ko)
Document (PDF 22 Ko)
Date de transmission : 29 avril
Date de diffusion : 30 avril

Nº 21-04/011-CA
Copie des procès‑verbaux et rapports annuels déposés par l'entreprise Pieridae Energy Limited pour ses comités de suivi.
Décision (PDF 70 Ko)
Document (PDF 17.96 Ko)
Date de transmission : 29 avril
Date de diffusion : 29 avril

Nº 21-03/080-CA
Lettre d’acceptation et convention d’une subvention dans le cadre du Programme de soutien à la production de gaz naturel renouvelable, à son injection ou à sa connexion au réseau de distribution de gaz naturel (PSPGNR)
Décision (PDF 111 Ko)
Document (PDF 1.28 Mo)
Date de transmission : 23 avril
Date de diffusion : 27 avril

Nº 20-11/070-CA
Document(s) suivant(s) :
1. Bornes de recharges à domicile Nombre de bornes de recharge et montants des aides financières selon le code postal, le nom de la municipalité, la date de soumission initiale et la date d'approbation.
2. Bornes de recharges en multilogement Nombre de bornes de recharge et montants des aides financières selon le code postal et le nom de la municipalité.
3. Bornes de recharge en milieu de travail Nombre de bornes (120V et 240V) de recharge et montants des aides financières selon le code postal et l’organisation (entreprises, organismes et institutions gouvernementaux, municipalités) et le nom de la municipalité.
4. Bornes de recharge Tesla (à domicile, en multilogement, en milieu de travail) Nombre de bornes de recharge et montants des aides financières selon le code postal, le nom de la municipalité, la date de soumission initiale et la date d'approbation.
Décision (PDF 110 Ko)
Document (PDF 3.37 Mo)
Date de transmission : 17 décembre 2020
Date de diffusion : 27 avril

Nº 21-01/040-ME
Liste des thermopompes admissibles à une aide financière 2020
Décision (PDF 61 Ko)
Document (PDF 1.09 Mo)
Date de transmission : 2 février
Date de diffusion : 27 avril

Nº 21-04/042-CA
Liste des thermopompes 2020 qui était sur le site des programmes desubvention de Transition Énergétique Québec.
Décision (PDF 61 Ko)
Document (PDF 1.10 Mo)
Date de transmission : 23 avril
Date de diffusion : 26 avril

Nº 21-03/103-CA
Description du projet lancé en novembre 2019 du Bureau de coordination des droits
Décision (PDF 61 Ko)
Document (PDF 390 Ko)
Date de transmission : 20 avril
Date de diffusion : 26 avril

Nº 21-04/017-CA
Document qui aurait été soumis au ministère de l'environnement en 1989 : TANER, M.F. (1989) Évaluation du potentiel en graphite de la propriété Ripon, dans le rang V et des lots 54 et 55 du canton Ripon, Comté de Papineau, Québec. Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles du Québec, rapport GM 58585, 20 pp.
Décision (PDF 47 Ko)
Document (PDF 18.34 Ko)
Date de transmission : 19 avril
Date de diffusion : 26 avril

Nº 21-03/060-CA
Copie du protocole d'entente entre le MERN et : 
1. le Club de motos neige de Chapois et la FCMQ;
2. le Club Quad les Lynx du Nord de Chopais et la FQCQ.
Décision (PDF 48 Ko)
Document (PDF 0.95 Mo)
Date de transmission : 13 avril
Date de diffusion : 26 avril

Nº 21-03/032-CA
Liste des thermopompes admissibles au 1000 $ dans le programme chauffez‑vert en date du 7 octobre 2020.
Décision (PDF 61 Ko)
Document (PDF 1.08 Mo)
Date de transmission : 22 mars
Date de diffusion : 26 avril

Nº 21-01/043-CA
La date à laquelle le locataire du BEX1553 a fait la demande de renouvellement de son bail auprès du MERN.
Décision (PDF 61 Ko)
Date de transmission : 4 février
Date de diffusion : 26 avril

Nº 21-01/018-ME
Registre des biens immobiliers appartenant au MERN; liste des biens immobiliers appartenant au MERN ayant un intérêt patrimonial; liste des biens immobiliers appartenant au MERN actuellement vacants ou inoccupés, et nombre d’années et mois d’inoccupation.
Décision (PDF 61 Ko)
Document (PDF 12.03 Ko)
Date de transmission : 3 février
Date de diffusion : 26 avril

Nº 21-01/007-CA
Bail 49318915
Décision (PDF 48 Ko)
Document (PDF 276 Ko)
Date de transmission : 25 janvier
Date de diffusion : 26 avril

Nº 21-02/024-ME
Répartition des employés du MERN par région
Décision (PDF 91 Ko)
Document (PDF 52 Ko)
Date de transmission : 18 janvier
Date de diffusion : 26 avril

Nº 21-04/004-CA
Liste des thermopompes basse température admissibles à une aide financière bonifiée en date du 28 octobre 2020
Décision (PDF 110 Ko)
Document (PDF 1.09 Mo)
Date de transmission : 20 avril
Date de diffusion : 22 avril

21-03/028-CA
Inventaire des terrains contaminés sous la responsabilité du MERN, leur localisation et le montant de leur passif environnemental
Décision (PDF 61 Ko)
Document (PDF 137 Ko)
Date de transmission : 12 mars
Date de diffusion : 19 avril

Nº 21-03/033-CA
Le document "Titulaire pour une licence d'exploration" pour la licence 2005RS120
Décision (PDF 61 Ko)
Document (PDF 77 Ko)
Date de transmission : 26 mars
Date de diffusion : 19 avril

Nº 21-03/034-CA
Liste des thermopompes basse température admissibles à la bonification dans le programme Chauffez Vert 2020 – 14 décembre 2020
Décision (PDF 61 Ko)
Document (PDF 1.09 Mo)
Date de transmission : 24 mars
Date de diffusion : 19 avril

21-03/087-CA
Liste des thermopompes basse température admissibles à une aide financière bonifiée pour 2020
Décision (PDF 61 Ko)
Document (PDF 1.09 Mo)
Date de transmission : 8 avril
Date de diffusion : 19 avril

Nº 21-04/001-CA
Études internes et externes déposées à l’attention du Bureau du ministre de l’Énergie et des Ressources naturelles concernant des projets de gaz naturel liquéfié (GNL)
Décision (PDF 61 Ko)
Document (PDF 10.47 Ko)
Date de transmission : 16 avril
Date de diffusion : 19 avril

Nº 21-03/094-CA
Cadre normatif et le guide du participant du programme Chauffez vert en vigueur en décembre 2020
Décision (PDF 45 Ko)
Document (PDF 28 Ko)
Date de transmission : 15 avril
Date de diffusion : 19 avril