Mai

Nº 202402-31
Tout contrat / entente entre le ministère des Ressources naturelles et des Forêts (ou tout ministère prédécesseur) et Rexforêt conclu depuis 2013
Décision (ZIP 123 Mo)
Date de transmission : 30 avril
Date de diffusion : 1er mai

Nº 202404-27
Divers documents relatifs aux lots limitrophes aux terres publiques sur le territoire de Saint‑Maxime‑du‑Mont‑Louis
Décision (PDF 15.05 Mo)
Date de transmission : 30 avril
Date de diffusion : 1er mai

Avril

Nº 202404-32
Résultats du recensement d'exportations de copeaux de bois pour les 10 dernières années
Décision (PDF 524 Ko)
Date de transmission : 30 avril
Date de diffusion : 30 avril

Nº 202404-40
Documents relatifs au terrain vacant situé au 280, boulevard Arthur‑Buies Est à Rimouski, lot 6 582 951, et à son propriétaire, la Ville de Rimouski
Décision (PDF 226 Ko)
Date de transmission : 24 avril
Date de diffusion : 24 avril

Nº 202404-20
Tout document lié à l'arrêté ministériel numéro AM 2006‑040
Décision (PDF 5.94 Mo)
Date de transmission : 22 avril
Date de diffusion : 23 avril

Nº 202404-12
Certificat d'autorisation, registre pour l'entrée du matériel et copie du bail ou de l'entente d'utilisation relatifs au terrain entouré sur la carte jointe à la demande
Décision (PDF 6.89 Mo)
Date de transmission : 22 avril
Date de diffusion : 22 avril

Nº 202404-16
Documents de nature environnementale relatifs au terrain situé aux 875, 10e avenue Nord, 7e rang Nord, 245, 13e rue Ouest et 13e rue Ouest à East Broughton, lots 4 543 655, 4 543 653, 4 544 642, 5 695 439, 5 695 440, 5 337 960 et 5 337 961
Décision (PDF 530 Ko)
Date de transmission : 22 avril
Date de diffusion : 22 avril

Nº 202403-74
Localisation des ouvertures des mines listées dans la demande et toute information sur la façon dont ces mines ont été fermées
Décision (ZIP 109 Mo)
Date de transmission : 16 avril
Date de diffusion : 18 avril

Nº 202404-37
Les autorisations nécessaires à la consultation du nouveau Guide de Villégiature du MRNF
Décision (PDF 113 Ko)
Date de transmission : 17 avril
Date de diffusion : 17 avril

Nº 202403-34
Documents listés dans la demande relatifs à des inscriptions apparaissant aux archives du Registre du domaine de l'État ainsi que tout échange et toute entente avec la Municipalité de Ferme‑Neuve concernant l’entretien de chemins sur son territoire actuel dans le Canton de Fontbrune
Décision (PDF 7.60 Mo)
Date de transmission : 8 avril
Date de diffusion : 8 avril

Nº 202403-47
Fichiers de formes (shapefiles) illustrant les limites et les types de traitements prescrits pour les chantiers cités dans la demande, situés dans l’unité d’aménagement 04151 (Bas‑Saint‑Maurice)
Décision (ZIP 3.81 Mo)
Date de transmission : 8 avril
Date de diffusion : 8 avril

Nº 202403-52
Documents relatifs à la société 9170‑4767 Québec inc. (NEQ : 1163777643) et aux propriétés situées aux 2100‑2114, rue de Bleury, lots 3 905 223 et 5 759 518, et 375, rue de la Concorde à Montréal, lots 4 305 769, 4 305 770 et 4 305 771
Décision (PDF 226 Ko)
Date de transmission : 5 avril
Date de diffusion : 5 avril

Nº 202402-60
Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation (permettant de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût) entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.
Décision (PDF 304 Mo)
Date de transmission : 3 avril
Date de diffusion : 3 avril

Nº 202403-65
Tome 3 du Guide sylvicole du Québec
Document (PDF 13.76 Mo)
Date de transmission : 3 avril
Date de diffusion : 3 avril

Mars

Nº 202403-18
Divers documents relatifs au traitement des demandes d'accès à l'information depuis le 1er janvier 2021
Document (PDF 2.07 Mo)
Date de transmission : 26 mars
Date de diffusion : 26 mars

Nº 202403-22
Mémoires déposés par les intervenants de la Gaspésie et du Bas‑Saint‑Laurent et mémoires portant sur la forêt publique du Bas‑Saint‑Laurent et de la Gaspésie dans le cadre de la Table de réflexion sur l'avenir de la forêt
Document (PDF 187 Ko)
Date de transmission : 22 mars
Date de diffusion : 22 mars

Nº 202403-25
Fichiers de forme illustrant les limites et les types de traitements prescrits pour les chantiers cités dans la demande, tous situés dans l’unité d’aménagement 041‑51 (Bas‑Saint‑Maurice)
Document (ZIP 2.20 Mo)
Date de transmission : 22 mars
Date de diffusion : 22 mars

Nº 202403-16
Documents relatifs à l'inventaire forestier réalisées dans les chantiers JESUITE_SUD, SELKA, INOUI, SORA, BIBOUK et PITT, situées dans l'unité d’aménagement 041‑51 (Bas‑Saint‑Maurice)
Document (ZIP 262 Ko)
Date de transmission : 21 mars
Date de diffusion : 22 mars

Nº 202403-01
Copie des échanges internes du cabinet de la ministre (incluant ses sous-ministres) relativement à l’octroi la subvention accordée en septembre 2020 à l’entreprise Elkem Métal Canada
Document (PDF 4.70 Mo)
Date de transmission : 21 mars
Date de diffusion : 21 mars

Nº 202403-05
Certificats d’autorisation pour le campement d’exploration minière du projet Corvette de la compagnie Patriot Battery Metal, du projet Adina/Cancet de la compagnie Winsome Resources, du projet James Bay de la compagnie Allkem du projet Whabouchi de la compagnie Némaska Lithium.
Document (PDF 6.84 Mo)
Date de transmission : 18 mars
Date de diffusion : 18 mars

Nº 202403-10
Résultats du suivi de conformité des ponceaux des bénéficiaires pour les unités d’aménagement forestier (UAF) présents sur le bassin versant du lac Saint‑Jean, soient les UAF 24‑51, 24‑52, 25‑51 et 27‑51, pour l’année de mise en oeuvre de 2023 (2022-2023)
Document (PDF 304 Ko)
Date de transmission : 15 mars
Date de diffusion : 18 mars

Nº 202402-57
Toute facture libellée au nom du cabinet ministériel depuis le 1er novembre 2022
Document (PDF 181 Ko)
Date de transmission : 14 mars
Date de diffusion : 14 mars

Nº 202403-08
Évaluation environnementale concernant les lots 3 808 600, 3 808 601, 3 809 249, 3 809 250, 3 809 251, 3 809 252, 3 809 253 et 3 809 254 ainsi qu'une partie non divisée du rang B de la Seigneurie de Mille‑Vaches, route 138, Portneuf‑sur‑Mer
Document (PDF 66 Mo) 
Date de transmission : 12 mars
Date de diffusion : 13 mars

Nº 202402-107
Rapport ou analyse qui a mené au changement de périmètre (en 2006) pour l'interdiction d'activités minières dans le secteur 21E10
Document (PDF 605 Ko)
Date de transmission : 12 mars
Date de diffusion : 13 mars

Nº 202402-90
Données concernant les terrains de villégiature
Document (PDF 206 Ko)
Date de transmission : 5 mars
Date de diffusion : 6 mars

Février 

Nº 202402-30
Documents relatifs à la société Les Sables Olimag inc.située au 7e Rang Nord, East Broughton. Lots : 5 650 526 et 5 650 527 du cadastre du Québec
Document (PDF 14.80 Mo)
Date de transmission : 28 février 
Date de diffusion : 28 février

Nº 202402-27
Divers documents relatifs à l'ancienne mine St-Lawrence Columbium à Oka
Document (PDF 27 Mo)
Date de transmission : 23 février 
Date de diffusion : 23 février

Nº 202401-60
Divers documents relatifs à l'Agence de mise en valeur des forêts privées de l'Estrie
Document (PDF 2.81 Mo)
Date de transmission : 23 février 
Date de diffusion : 23 février

Nº 202401-56
Mandat du comité interministériel sur l'acceptabilité sociale, sa composition, les dates des rencontres, la liste des personnes présentes, les procès-verbaux, une copie des notes, documents, analyses ou tout autre document produit par ou pour le comité
Document (PDF 31 Mo)
Date de transmission : 19 février 
Date de diffusion : 20 février

Nº 202401-58
Documents relatifs au Sondage sur la satisfaction des participants aux processus participatifs du ministère des Ressources naturelles et des Forêts et au Sondage de satisfaction : Évènement Québec Mines + Énergie 2022
Document (PDF 1.00 Mo)
Date de transmission : 19 février 
Date de diffusion : 19 février

Nº 202401-29
Documents relatifs à l’entente de délégation de gestion numéro 1025 avec le Conseil des Atikamekw d’Opitciwan (2017) et l'entente de principe concernant l’utilisation de 24 km2 de terres du domaine de l’État entre le gouvernement du Québec et le Conseil de Kitigan Zibi Anishinabeg
Document (PDF 704 Ko)
Date de transmission : 16 février 
Date de diffusion : 19 février

Nº 202402-13
Documents de nature environnementale concernant un terrain au Fort George à Eeyou Istchee Baie‑James et tout document portant sur l'historique de ce terrain
Document (PDF 3.05 Mo)
Date de transmission : 15 février 
Date de diffusion : 19 février

Nº 202401-24
Divers documents relatifs aux travaux forestiers qui ont été exécutés entre le 1er mai et le 25 septembre 2023 dans le secteur de chasse no 8 de la Réserve faunique de Rimouski
Document (PDF 13.55 Mo)
Date de transmission : 13 février 
Date de diffusion : 13 février

Nº 202312-46
Divers documents relatifs au site minier d'Oka, anciennement connu sous St‑Lawrence Columbium, situé sur le chemin Sainte‑Sophie à Oka
Document (ZIP 483 Mo)
Date de transmission : 5 février 
Date de diffusion : 5 février

Nº 202312-60
Liste des titres miniers actifs au Québec (permis d’exploration) et le nom du titulaire pour chaque titre.
Document (PDF 725 Ko)
Date de transmission : 5 février 
Date de diffusion : 5 février

Nº 202401-35
Copie du bail MRN émis #920 357 situé dans la région de la Côte‑Nord, MRC 971, à de Port‑Cartier au nom de Mme Vicky Lapierre CA Québec 000001, l 1825.
Document (PDF 5.37 Mo)
Date de transmission : 2 février 
Date de diffusion : 2 février

Nº 202401-46
Copie d'un bail type de villégiature sur les terres du domaine de l'État permettant la construction d'un bâtiment sur des terres publiques ou les détails de la clause de renonciation aux bénéfices de l'accession du financement hypothécaire en territoire public.
Document (PDF 321 Ko)
Date de transmission : 2 février 
Date de diffusion : 2 février

Nº 202401-41
Documents relatifs à 1600 boulevard Lionel Boulet à Varennes, lot 6 283 908 cadastre du Québec
Document (PDF 823 Ko)
Date de transmission : 2 février 
Date de diffusion : 2 février

Janvier 

Nº 202312-53
Copie de l'entente de délégation en matière de villégiature entre le ministère des Ressources naturelles et des Forêts et la Ville La Tuque découlant de l’article 13.3 de la Loi sur les terres du domaine de l’État
Document (PDF 2.50 Mo)
Date de transmission : 9 janvier 
Date de diffusion : 30 janvier 

Nº 202401-30
Fichiers de type shapefile comprenant le polygone des baux des pourvoiries sans droits exclusif (PSDE) ainsi que le nom des détenteurs de ces derniers sur l'ensemble du territoire au nord du 55e parallèle
Document (PDF 225 Ko)
Date de transmission : 29 janvier 
Date de diffusion : 30 janvier 

Nº 202312-28
Documents relatifs aux autorisations émises par le Ministère concernant le camp forestier Camps du Dos d’Âne situé 70° 54’ 41.08’’ W 51° 03’ 09.85’’
Document (PDF 0.93 Mo)
Date de transmission : 29 janvier 
Date de diffusion : 29 janvier 

Nº 202401-33
Documents de nature environnementale concernant le site Icon Sullivan
Document (PDF 122 Ko)
Date de transmission : 29 janvier 
Date de diffusion : 29 janvier 

Nº 202401-15
Documents relatifs aux résultats ainsi que les commentaires et rapports reçus des consultations de décembre sur le Plan d'aménagement forestier intégré opérationnel 2023‑2028 pour la Gaspésie–Îles‑de‑la‑Madeleine.
Document (PDF 711 Ko)
Date de transmission : 24 janvier 
Date de diffusion : 24 janvier 

Nº 202312-58
Revenus des baux de villégiature et d'abris sommaires par MRC délégataires et ceux gérés par le MERN pour l'année 2023
Document (PDF 261 Ko)
Date de transmission : 16 janvier 
Date de diffusion : 17 janvier 

Nº 202401-06
Modèle de bail emphytéotique mentionné au paragraphe 6 du mémoire du 27 octobre 1964 autorisant Mines Limited à subdiviser les concessions minières 148 et 163
Document (PDF 2.53 Mo)
Date de transmission : 12 janvier 
Date de diffusion : 12 janvier 

Nº 202312-58
Revenus des baux de villégiature et d'abris sommaires par MRC délégataires et ceux gérés par le MERN pour l'année 2023
Document (PDF 457 Ko)
Date de transmission : 12 janvier 
Date de diffusion : 12 janvier 

Nº 202312-54
Documents relatifs à Lac de la Presqu’île (feuillet 32‑G10‑200‑0201, coordonnées MTM Nord 5511737, est 2028395) loué à Ville de Chapais
Document (PDF 151 Ko)
Date de transmission : 10 janvier 2023
Date de diffusion : 10 janvier 2024

Nº 20312-23
Documents relatifs à Glencore Canada Corporation concernant le site comprenant les mines Bracemac‑McLeod et Bell‑Allard Sud, situés à environ 9,6 km au sud‑est de la Ville de Matagami (km 211, route 109 à Matagami) (bail minier BM1024 et BM1023)
Document (PDF 178 Mo)
Date de transmission : 28 décembre 2023
Date de diffusion : 3 janvier 2024