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Décembre
Nº 202512-32
La convention de droit de passage octroyée par le MRNF à la Corporation Amory-Gallienne de Matamek le 1er septembre 2017 (numéro de dossier 90750800136)
Document (PDF 685 Ko)
Date de transmission : 23 décembre
Date de la diffusion : 29 décembre
Nº 202512-27
Plan de restauration de la mine Elder intitulé « PLAN DE RESTAURATION DU SITE MINIER DE LA MINE ELDER À ROUYN-NORANDA (ÉVAIN), QUÉBEC »
Document (PDF 39 Mo)
Date de transmission : 23 décembre
Date de la diffusion : 29 décembre
Nº 202511-95
Documents présentant le montant total de l'aide financière pour la récupération des bois brûlés déboursé à la suite des feux de forêt de 2023 ainsi que le pourcentage/montant total déboursé pour la récupération des bois brûlés versé aux entrepreneurs forestiers en récolte de 2023-2024 à 2025-2026
Document (PDF 138 Ko)
Date de transmission : 19 décembre
Date de la diffusion : 22 décembre
Nº 202511-75
Rapport diagnostique sur la gouvernance de l’Agence régionale de la forêt privée du Bas-Saint-Laurent rédigé par un consultant externe entre 2010 et 2014.
Document (PDF 2,41 Mo)
Date de transmission : 22 décembre
Date de la diffusion : 22 décembre
Nº 202511-55
Liste des contrats octroyés à des consultants incluant les firmes, de 2022 à aujourd'hui
Document (PDF 569 Ko)
Date de transmission : 12 décembre
Date de la diffusion : 19 décembre
Nº 202511-80
Documents relatifs aux sociétés 9891862 Canada inc. et 11771329 Canada inc. et à la propriété située au 5421, boulevard Cléroux à Laval, lots 1 720 074, 1 720 068, 1 720 069, 1 720 073, 1 720 077, 1 720 081, 2 017 433 et 2 017 434
Document (PDF 777 Mo)
Date de transmission : 15 décembre
Date de la diffusion : 16 décembre
Nº 202512-28
Copie des documents :
1. Les résultats d’analyses de tous les échantillonnages effectués sur le site Barvue en 2025
2. Les niveaux d’eau mesurés dans les puits d’observation en 2025
3. Le/les rapport/s d’inspection du site Barvue en 2025
Document (PDF 12,20 Mo)
Date de transmission : 12 décembre
Date de la diffusion : 16 décembre
Nº 202510-96
Divers documents relatifs aux feux de forêt et à la SOPFEU depuis le 1er avril 2023
Document (PDF 126 Mo)
Date de transmission : 11 décembre
Date de la diffusion : 16 décembre
Nº 202512-01
Document no 888718 concernant les lots mentionnés dans la demande
Document (PDF 10,57 Mo)
Date de transmission : 10 décembre
Date de la diffusion : 10 décembre
Nº 202511-71
Tous permis, baux, concessions, droits d’occupation ou autorisations délivrés par le mrnf concernant le numéro de lot rénové, selon le cadastre du Québec : 1 713 203
Document (PDF 114 Mo)
Date de transmission : 8 décembre
Date de la diffusion : 8 décembre
Nº 202511-34
Liste des contrats octroyés à des firmes de relations publiques et de marketing par le cabinet du ministre des Ressources naturelles et des Forêts pour les années civiles 2022 (début du nouveau mandat à la fin de l'année), 2023, 2024, 2025 (jusqu'à aujourd'hui)
Document (PDF 1,32 Mo)
Date de transmission : 5 décembre
Date de la diffusion : 8 décembre
Nº 202511-88
Bail no 407734
Document (PDF 4,46 Mo)
Date de transmission : 4 décembre
Date de la diffusion : 5 décembre
Nº 202511-78
Liste des projets financés et la hauteur des financements accordés par projet dans le cadre de l'appel à projets sur l’approvisionnement & le conditionnement de la biomasse forestière pour fins de production de la bioénergie, pour lequel le MRNF a mandaté le CRIBIG à l'automne 2025
Document (PDF 552 Ko)
Date de transmission : 1er décembre
Date de la diffusion : 2 décembre
Nº 202511-61
Rapport d'inspection sommaire du pont de la rivière Chigoubiche (H025-145 et H025-146) situé dans la Réserve faunique de l'Ashuapmushuan dans la région du Saguenay–Lac-Saint-Jean
Document (PDF 1,34 Mo)
Date de transmission : 1er décembre
Date de la diffusion : 1er décembre
Novembre
Nº 202511-23
Bail d'un terrain en TNC à Saints-Martyrs-Canadiens sur la route 161
Document (PDF 392 Ko)
Date de transmission : 20 novembre
Date de la diffusion : 24 novembre
Nº 202510-108
Rapports annuels d'intervention forestière (RAIF) de 2006 à 2012 qui sont les prédécesseurs des rapports d'activité technique et financier (RATF) et d’autres rapports annuels d’intervention forestière de 1990 à 2005 dont le contenu est similaire à celui des RAIF et RATF
Document (ZIP 509 Mo)
Date de transmission : 19 novembre
Date de la diffusion : 20 novembre
Nº 202510-119
Évaluation environnementale de site – phase I
L’étude porte sur la propriété située au 3176 ch. Sullivan à Val-d’Or
Lot : 4 720 278 Cadastres du Québec
Document (PDF 7,16 Mo)
Date de transmission : 18 novembre
Date de la diffusion : 18 novembre
Nº 202510-94
Toute l'information technique concernant les ponts et les ponceaux identifiés dans la demande
Document (PDF 2,37 Mo)
Date de transmission : 17 novembre
Date de la diffusion : 18 novembre
Nº 202510-121
Documents relatifs à la société DSD International inc. / Étoiles DSD / DSD Stars (NEQ : 1166427097) située au 2515, chemin de l'Aéroport à Thetford Mines
Document (PDF 136 Ko)
Date de transmission : 12 novembre
Date de la diffusion : 18 novembre
Nº 202510-92
Liste des entreprises qui sont titulaires de droits forestiers dans l'UA 062-71 et liste des sous-traitants qui œuvrent dans l'UA 062-71 au nom de ces entreprises qui sont titulaires de droits forestiers dans l'UA 062-71
Document (PDF 177 Ko)
Date de transmission : 17 novembre
Date de la diffusion : 17 novembre
Nº 202510-69
Montants financiers attribués aux associations forestières régionales du Québec par le MRNF pour chacune des années 2020, 2021, 2022, 2023, 2024 et 2025 (en date du 20 octobre 2025) et documents transmis au MRNF dans le cadre des ententes mentionnées dans la demande pour la même période
Document (PDF 125 Ko)
Date de transmission : 13 novembre
Date de la diffusion : 13 novembre
Nº 202510-79
Documents listés dans la demande relatifs au site minier Opémiska à Chapais
Document (PDF 136 Mo)
Date de transmission : 10 novembre
Date de la diffusion : 11 novembre
Nº 202510-91
Documents relatifs à la société 9449-5272 Québec inc. – NEQ : 1176904150 située au 360-3310 100e avenue Laval
Document (PDF 319 Ko)
Date de transmission : 7 novembre
Date de la diffusion : 10 novembre
Nº 202510-80
Documents relatifs à la société CANTIN GAGNON ASSURANCES INC. (NEQ: 170396890) avec les différentes propriétés situées aux différentes adresses dans la demande
Document (PDF 587 Ko)
Date de transmission : 7 novembre
Date de la diffusion : 10 novembre
Nº 202511-04
Baux no 402823 et 402800
Document (PDF 1,16 Mo)
Date de transmission : 7 novembre
Date de la diffusion : 7 novembre
Nº 202510-58
Tous les documents détenus par le MRNFQ afférent aux lots 6 416 879 à 6 416 886, et 6 237 930 (lots 96 à 103, et 161, rang L du Canton de Marchand).
Document (PDF 323 Mo)
Date de transmission : 5 novembre
Date de la diffusion : 6 novembre
Nº 202510-48
Communications du MRNF envers tout organisme ou ministère fédéral depuis 2020 relatives à la potentielle adoption d'un décret d'urgence visant le caribou au Québec dans le cadre de l’article 80(2) de la Loi sur les espèces en péril et relatives à la protection du caribou forestier
Document (PDF 11,61 Mo)
Date de transmission : 5 novembre
Date de la diffusion : 5 novembre
Nº 202510-12
Copies des correspondances manuscrites et électroniques échangées entre le MRNF et l'entreprise Stablex au sujet du projet d'agrandissement du terrain d’enfouissement Stablex dans la municipalité de Blainville du 1er janvier 2023 au 1eroctobre 2025
Document (PDF 11,28 Mo)
Date de transmission : 3 novembre
Date de la diffusion : 4 novembre
Octobre
Nº 202510-39
Trois rapports préparés par Mme Stéphanie Béreau relatifs aux Autochtones
Document (PDF 645 Ko)
Date de transmission : 29 octobre
Date de la diffusion : 31 octobre
Nº 202510-10
Copies des correspondances manuscrites et électroniques échangées entre le MRNF et le Conseil municipal de la Ville de Blainville au sujet du projet d'agrandissement du terrain d'enfouissement Stablex dans la municipalité de Blainville du 1er janvier 2023 au 1er octobre 2025
Document (PDF 439 Ko)
Date de transmission : 31 octobre
Date de la diffusion : 31 octobre
Nº 202510-62
Documents relatifs à l’inventaire d’une tourbière située sur un terrain privé à Saint‑Edmond‑de‑Grantham (interprétation SIGEOM no 2893, station d’observation 6012) ainsi que les dates des visites de terrain, l’identité des personnes ou organismes ayant effectué les relevés.
Document (PDF 40 Mo)
Date de transmission : 31 octobre
Date de la diffusion : 31 octobre
Nº 202510-40
Documents relatifs à la société GESTION GROUPE LEGAULT INC.(NEQ : 1160530557)
793, rue Chicobi, Municipalité de Launay
Lots : 4 880 193 et 4 880 923 du Cadastre du Québec, circonscription foncière d’Abitibi
Document (PDF 84 Mo)
Date de transmission : 29 octobre
Date de la diffusion : 29 octobre
Nº 202510-20
Documents de nature environnementale concernant les lots 2 998 213, 3 386 533, 3 386 533, 3 386 534, 3 386 535, 3 386 536, 3 386 537, 3 386 536, 3 386 539, 3 386 540, 3 386 541, 3 386 542 et 3 553 853 situés sur le chemin Gervais à Val-d'Or
Document 1 (PDF 127 Ko)
Document 2 (ZIP 1,26 Go)
Date de transmission : 23 octobre
Date de la diffusion : 29 octobre
Nº 202510-27
Documents de nature environnementale concernant le site situé au 243, rue Principale à Champneuf, lot 5614482-A
Document (PDF 51 Mo)
Date de transmission : 22 octobre
Date de la diffusion : 29 octobre
Nº 202509-85
Documents relatifs à l'étude environnementale Chemin de la Mine Camflo, Malartic, Québec 4 581 649, cadastre du Québec
Lots 52*, 53*, 54*, 55*, 56, 57, 53-1 et 53-4, du Rang I, Canton Malartic
Lots 52*, 53*, 54*, 55*, 56*, 57*, 58*, Rang X, Canton Fournière (*La période demandée pour ces lots est à partir du 1er janvier 2024.)
Document (PDF 80 Mo)
Date de transmission : 28 octobre
Date de la diffusion : 29 octobre
Nº 202510-52
Documents présentant les statistiques mentionnées dans la demande sur l’industrie forestière au Québec
Document (PDF 287 Ko)
Date de transmission : 27 octobre
Date de la diffusion : 28 octobre
Nº 202510-36
Informations du contrat de coupe de bois dans la foret Ouareau secteur grande Jetée dans Lanaudière sur le Bx 1762 sur l’agrandissement de la sablière qui est exploité par la ville de Chertsey
Document (PDF 3,72 Mo)
Date de transmission : 20 octobre
Date de la diffusion : 22 octobre
Nº 202509-91
Divers documents relatifs à la diminution des effectifs et à l'allègement de la bureaucratie au gouvernement du Québec
Document (PDF 174 Ko)
Date de transmission : 20 octobre
Date de la diffusion : 20 octobre
Nº 202509-88
Divers documents concernant le ministère des Transports (MTQ) relativement au BEX 338
Document (PDF 24 Mo)
Date de transmission : 14 octobre
Date de la diffusion : 14 octobre
Nº 202509-72
Tout document concernant l’aide financière accordée par le gouvernement du Québec aux compagnies suivantes, et ce, depuis 2020 : Domtar, Résolu et Paper Excellence
Document (PDF 121 Ko)
Date de transmission : 9 octobre
Date de la diffusion : 9 octobre
Nº 202509-70
Liste des sites miniers et d’exploration abandonnés et les informations y étant reliées dont l’organisme responsable.
De plus, la demande vise également l’obtention des données disponibles concernant le site Icon Sullivan et également la sablière 33F13-003.
Document (PDF 33 Mo)
Date de transmission : 6 octobre
Date de la diffusion : 6 octobre
Nº 202509-01
Réponses que Mme Anne Racine, sous-ministre, a acheminées aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif joints à la demande
Document (PDF 0,95 Mo)
Date de transmission : 1er octobre
Date de la diffusion : 1er octobre
Septembre
Nº 202509-60
Nouveau bail émis en février 2024 no 0097544‑00‑002 situé dans la région de la Côte‑Nord, MRC de Minganie, municipalité de Havre‑Saint‑Pierre, au nom de la Radio Télévision Communautaire Havre‑Saint‑Pierre
Document (PDF 1,98 Mo)
Date de transmission : 29 septembre
Date de la diffusion : 29 septembre
Nº 202509-41
Documents relatifs à la société Appalaches Nature inc. située au 1200, 9e Rue Sud, Thetford Mines, lots 6 245 108 et 6 251 431
Document (PDF 323 Ko)
Date de transmission : 26 septembre
Date de la diffusion : 29 septembre
Nº 202509-61
Bail no 003618-23-909 de mai 2024 situé dans la région de la Côte-Nord, MRC de Sept-Rivières, municipalité TNO du Lac-Walker, au nom de la compagnie ArcelorMittal Infrastructure Canada s.e.n.c.
Document (PDF 824 Ko)
Date de transmission : 24 septembre
Date de la diffusion : 25 septembre
Nº 202508-55
Divers documents relatifs aux activités minières et aux travaux à impact
Document (PDF 1,06 Mo)
Date de transmission : 24 septembre
Date de la diffusion : 25 septembre
Nº 202509-32
Documents relatifs à la société J.L.M. USINAGE DE PRÉCISION INC. (NEQ : 1171016372), lot 4 762 537 du Cadastre du Québec
Document (PDF 132 Ko)
Date de transmission : 24 septembre
Date de la diffusion : 24 septembre
Nº 202508-66
Divers documents relatifs au Programme de participation autochtones et les forêts
Document (PDF 4,13 Mo)
Date de transmission : 18 septembre
Date de la diffusion : 19 septembre
Nº 202508-59
Documents déposés ou reçus entre 2020 et 2025 par la Municipalité de Mandeville dans le cadre du projet Grande Randonnée GR et du plan de développement Lanaudois en plein air ainsi que concernant des activités de plein air et loisir pour le secteur des lacs Sainte-Rose et Hénault
Document (PDF 15,12 Mo)
Date de transmission : 18 septembre
Date de la diffusion : 18 septembre
Nº 202508-85
Divers documents relatifs aux volumes de bois
Document (PDF 410 Ko)
Date de transmission : 15 septembre
Date de la diffusion : 18 septembre
Nº 202509-17
Documents de nature environnementale concernant la propriété située aux 1800-1804-1806, boulevard Jean-Jacques Cossette à Val-d’Or, lot 4 846 651
Document (PDF 122 Ko)
Date de transmission : 17 septembre
Date de la diffusion : 17 septembre
Nº 202508-79
1- Rapport de caractérisation du site minier orphelin Joe Mann à Chibougamau. 0600-2010-027
2- Rapport de caractérisation du site minier orphelin Baie Cédar (Cedar bay) à Chibougamau. 0600-2011-260
3- Rapport de caractérisation du site minier orphelin Copper Cliff à Chibougamau. 0600-2009-118
4- Tout autres documents ou études antérieures disponibles pour ces trois sites.
Document (PDF 315 Mo)
Date de transmission : 17 septembre
Date de la diffusion : 17 septembre
Nº 202508-78
Fichier en format shapefile (shp.) de la planification fine des coupes forestières prévues dans le secteur Opacatica/Lac Dufay 2026-2028 à proximité de la Municipalité régionale de comté de Rouyn-Noranda
Document (PDF 1,63 Mo)
Date de transmission : 17 septembre
Date de la diffusion : 17 septembre
Nº 202508-53
Résultats d’échantillonnage des puits d'observation ainsi que les niveaux d’eau de 2024 pour tous les puits d’observation sur le site Barvue
Document (PDF 674 Ko)
Date de transmission : 11 septembre
Date de la diffusion : 11 septembre
Nº 202508-57
Divers documents relatifs aux exploitations forestières et minières
Document (PDF 1,08 Mo)
Date de transmission : 10 septembre
Date de la diffusion : 10 septembre
Nº 202508-49
Documents de nature environnementale concernant la propriété située au 866, rue Perreault à Chibougamau, lot 4 313 852
Document (PDF 118 Ko)
Date de transmission : 3 septembre
Date de la diffusion : 4 septembre
Nº 202508-45
Documents en lien avec le travail réalisé par l'arpenteur-géomètre M. Lépine dans le cadre de la rénovation des lots 4 639 456 et 4 439 092 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Montmorency
Document (PDF 675 Ko)
Date de transmission : 2 septembre
Date de la diffusion : 2 septembre
Nº 202508-15
Directives, guides, lignes directrices, instructions, politiques internes, procédures administratives ou tout autre document émis ou utilisé par le MRNF de 2005 à 2014, et régissant ou encadrant l'émission, l'attribution, le renouvellement, la modification ou la gestion des droits miniers
Document (PDF 30 Mo)
Date de transmission : 2 septembre
Date de la diffusion : 2 septembre
Août
Nº 202508-26
Tout document, courriel ou message sur la plateforme Teams que madame Anne Racine, sous-ministre, détient au sujet des compressions de personnel annoncées dans son organisation depuis janvier 2025
Document (PDF 4,37 Mo)
Date de transmission : 29 août
Date de la diffusion : 29 août
Nº 202508-35
Tableau contenant diverses informations relatives aux installations illégales situées sur le territoire libre de la Gaspésie
Document (PDF 2,89 Mo)
Date de transmission : 28 août
Date de la diffusion : 29 août
Nº 202508-34
Documents concernant le pont suivant : H091-051 (pont fermé)
1. Les dessins/plans de structure,
2. Les rapports d’inspection incluant les photos,
3. Les rapports d’évaluation de la capacité portante du pont incluant la fiche de capacité,
4. Les notes de calculs de l’évaluation générées par SAFI.
Document (PDF 114 Mo)
Date de transmission : 27 août
Date de la diffusion : 29 août
Nº 202508-31
Entente autorisant la création et la gérance de sentiers pour VTT, ou l’utilisation des chemins à double vocations, entre le MRNF et la Fédération du club de VTT Le Summum des Hautes-Laurentides ainsi que l'entente de la Fédération québécoise des clubs quad concernant ou impliquant le club Le Summum.
Document (PDF 2,39 Mo)
Date de transmission : 26 août
Date de la diffusion : 26 août
Nº 202508-24
Documents concernant le projet de chemin dans les terres publiques de l’état du lac Bibite dans la municipalité de Lac-Tremblant-Nord, projeté pour accéder au lot 5 011 232 via un prolongement du chemin Fleur-de-Lys.
Document (PDF 3,62 Mo)
Date de transmission : 22 août
Date de la diffusion : 22 août
Nº 202508-21
Tout registre répertoriant les occupations illégales pour les vingt dernières années et tout document énonçant les mesures prises par le MRNF une fois l'écoulement du délai de sept mois accordé au propriétaire de l'occupation illégale pour démolir lui-même le bâtiment pour les vingt dernières années.
Document (ZIP 8,13 Mo)
Date de transmission : 14 août
Date de la diffusion : 15 août
Nº 202508-20
Copie du bail MRN # 003210-23-909 au nom de M. Andy Jomphe (il y eu transfert de bail dernièrement au nom de M. ou Mme Maxime Boudreau) situé dans la région 09 Côte-Nord, MRC (981) Minganie, municipalité (98040) Havre-Saint-Pierre
Document (PDF 3,87 Mo)
Date de transmission : 13 août
Date de la diffusion : 13 août
Nº 202507-68
Copie des documents suivants : garanties d’approvisionnement consenties à Lauzon – Plancher de bois exclusif inc. qui étaient en vigueur au mois de septembre 2022 pour la région de l’Outaouais et des avenants, modifications ou autre documents relatifs à cette garantie d’approvisionnement qui étaient en vigueur au mois de sept 2022 pour la région de l'Outaouais
Document (PDF 889 Ko)
Date de transmission : 13 août
Date de la diffusion : 13 août
Nº 202507-65
Documents relatifs au matricule 3195432986 : 0, chemin du Lac-d'Apic à Saint-Marcel
Document (PDF 1,92 Mo)
Date de transmission : 13 août
Date de la diffusion : 13 août
Nº 202507-48
Copie de l’entente intervenue entre le MRNF et l'Institut de la statistique du Québec donnant le mandat à cette dernière de colliger l'information prévue notamment aux articles 221 et 222 de la Loi sur les mines (chap. M-13.1) ou toute autre entente équivalente
Document (PDF 5,61 Mo)
Date de transmission : 7 août
Date de diffusion : 8 août
Nº 202507-54
Divers documents relatifs au bail délivré pour le territoire non organisé du Lac Dumont
Document (PDF 4,16 Mo)
Date de transmission : 6 août
Date de diffusion : 6 août
Nº 202507-55
Documents relatifs à l'évaluation environnementale de site (ÉES) – phase I pour les différents terrains cités dans la demande appartenant au propriétaire :
9449-8904 QUÉBEC INC.
106, rue Napoléon, bureau 303
Document (PDF 293 Ko)
Date de transmission : 6 août
Date de diffusion : 6 août
Nº 202505-05
Copie de tout document en lien avec les droits publiés au Registre du domaine de l'État sous les numéros 2 787 206 et 3 063 107
Document (PDF 60 Mo)
Date de transmission : 8 juillet
Date de diffusion : 1er août
Juillet
Nº 202507-34
Documents relatifs aux propriétaires des lots énumérés dans la demande
Document (PDF 211 Ko)
Date de transmission : 31 juillet
Date de diffusion : 31 juillet
Nº 202507-15
Divers documents concernant les échelles salariales, effectifs et classifications au sein de votre ministère pour l’année en cours
Document (PDF 207 Ko)
Date de transmission : 29 juillet
Date de diffusion : 30 juillet
Nº 202507-27
Documents de nature environnementale concernant le site du Camping de la Baie situé au 2, rue Saint‑Laurent à Baie‑Trinité, lot 6 090 189
Document (PDF 267 Ko)
Date de transmission : 16 juillet
Date de diffusion : 18 juillet
Nº 202506-87
Document relatif au dossier 210631 00 000 lot 4 959 619 (192 et 193, Rang C, Canton Daubrée)
Document (PDF 447 Ko)
Date de transmission : 17 juillet
Date de diffusion : 17 juillet
Nº 202507-03
Tous documents produits depuis le 1er mai 2025 par le MRNF, Maïté Blanchette Vézina, concernant l'entreprise Marinvest Énergie et son éventuel projet de GNL au Québec, ainsi que toutes les communications/courriels qu'il a transmis à ce sujet pendant cette période
Document (PDF 416 Ko)
Date de transmission : 15 juillet
Date de diffusion : 15 juillet
Nº 202505-07
Copie de tout document en lien avec les droits publiés au Registre du domaine de l'État sous le numéro 1 473 350 (dossier 170115 00 000)
Document (PDF 60 Mo)
Date de transmission : 9 juillet
Date de diffusion : 9 juillet
Nº 202506-71
Documents de nature environnementale concernant les résidences et ancien village Sakami, secteur La Grande‑3 (53,700017° N. -76,064344° O), ainsi que tout document portant sur l'historique du terrain
Document (PDF 3,69 Mo)
Date de transmission : 9 juillet
Date de diffusion : 9 juillet
Nº 202505-06
Copie de tout document en lien avec les droits publiés au Registre du domaine de l'État sous les numéros 666 058, 666 059, 989 698, 989 700, 1 009 945, 1 212 845, 2 418 286, 2 418 287, 2 838 338, 2 838 339, 2 847 009, 2 847 016, 2 961 991 et 2 961 992
Document (ZIP 243 Mo)
Date de transmission : 8 juillet
Date de diffusion : 9 juillet
Nº 202505-08
Copie de tout document en lien avec les droits publiés au Registre du domaine de l'État sous les numéros 1 542 145, 1 729 661, 2 922 456, 2 984 570, 2 984 571, 2 993 887, 3 000 495, 3 002 527, 3 034 929 et 3 051 595
Document (PDF 81 Mo)
Date de transmission : 8 juillet
Date de diffusion : 9 juillet
Nº 202506-62
Copie électronique (Excel, CSV ou PDF) de tout registre, tableau ou liste recensant les sondages ou enquêtes d'opinion commandés par le MRNF du 1er octobre 2018 au 1er juin 2025, incluant pour chaque projet le titre, la date, le fournisseur et les livrables
Document (PDF 4,59 Mo)
Date de transmission : 30 juin
Date de diffusion : 2 juillet
Juin
Nº 202506-03
Toutes les informations disponibles incluant la localisation et la superficie des 192 sites d’exploration sur le territoire Eeyou Istchee – Baie-James (192 sites) ainsi que tous les renseignements supplémentaires concernant les sites contaminés listés dans la demande
Document (PDF 23 Mo)
Date de transmission : 27 juin
Date de diffusion : 27 juin
Nº 202506-30
Bail no 907013 au nom de La pourvoirie du Lac Magpie situé dans la région 09 Côte‑Nord, MRC (981) Minganie, municipalité (NR981) TNO
Document (PDF 659 Ko)
Date de transmission : 26 juin
Date de diffusion : 26 juin
Nº 202506-35
Bail no 911826 au nom de 9269-0346 Québec inc. situé dans la région de la Côte-Nord, MRC de Minganie, Municipalité du Lac-Jérôme (TNO)
Document (PDF 392 Ko)
Date de transmission : 25 juin
Date de diffusion : 26 juin
Nº 202506-29
Documents de nature environnementale et documents portant sur l'historique du terrain situé au 880, rue de l'Ilménite à Havre-Saint-Pierre
Document (PDF 900 Ko)
Date de transmission : 25 juin
Date de diffusion : 26 juin
Nº 202506-25
Divers tableaux relatifs aux usines québécoises de transformation primaire du bois de 2017 à l'année la plus récente disponible
Document (PDF 122 Ko)
Date de transmission : 25 juin
Date de diffusion : 26 juin
Nº 202506-33
Bail no 911586 au nom de 9269-0346 Québec inc. situé dans la région de la Côte-Nord, MRC de Minganie, Municipalité du Lac-Jérôme (TNO)
Document (PDF 430 Ko)
Date de transmission : 25 juin
Date de diffusion : 26 juin
Nº 202506-01
Divers documents relatifs aux lots 16A et 17A (ou 16 Sud et 17 Sud), rang 2, canton d’Aldfield, comté de Pontiac
Document (PDF 1,87 Mo)
Date de transmission : 19 juin
Date de diffusion : 20 juin
Nº 202505-62
Toute correspondance adressée entre le 20 octobre 2022 et le 1er juillet 2024 par le MRNF, incluant ses bureaux régionaux, à des chercheurs universitaires du Québec associés au Centre d'étude de la forêt et travaillant sur l’aménagement des forêts et la conservation de la biodiversité
Document (PDF 2,77 Mo)
Date de transmission : 19 juin
Date de diffusion : 19 juin
Nº 202505-70
Documents relatifs aux 3 refuges biologiques dans le secteur de la forêt récréative de Val d'Or les promoteurs des projets de refuges biologiques, les justifications biologiques de ces trois projets de refuges biologiques et les critères utilisés pour la délimitation de ces périmètres
Document (PDF 1,89 Mo)
Date de transmission : 11 juin
Date de diffusion : 11 juin
Nº 202505-85
Toutes les études faites pour le parc à résidus sur le site Barvue ainsi que toutes les observations faites lors des inspections à la suite de la restauration du parc à résidus sur le site Barvue
Document (PDF 364 Mo)
Date de transmission : 10 juin
Date de diffusion : 11 juin
Nº 202505-71
Documents relatifs à la société Résidence Marie-Claire inc. (NEQ : 1142110171) et à la propriété située au 4445, boulevard Henri-Bourassa Est à Montréal, lot 1 846 709
Document (PDF 338 Ko)
Date de transmission : 5 juin
Date de diffusion : 5 juin
Mai
Nº 202505-39
Divers documents relatifs au claim de la mine Shawkey à Val-d'Or
Document (PDF 213 Mo)
Date de transmission : 26 mai
Date de diffusion : 27 mai
Nº 202505-15
Copies des fiches et carte d’harmonisation du chantier Crystal 06271, secteur Lac Crystal et secteur Lac Civille, toutes les versions de 1 à 8b
Document (PDF 65 Mo)
Date de transmission : 26 mai
Date de diffusion : 26 mai
Nº 202505-10
Documents permettant de connaître, pour chaque année depuis 2014-2015, le total annuel des fonds octroyés pour le Programme de remboursement des coûts de chemins multiressources ou pour le Programme de remboursement des coûts pour des activités d’aménagement forestier sur des chemins multiusages
Document (PDF 1,55 Mo)
Date de transmission : 26 mai
Date de diffusion : 26 mai
Nº 202505-38
Bilan quinquennal de l'aménagement durable des forêts ou son équivalent pour la période suivant 2013-2018
Document (PDF 121 Ko)
Date de transmission : 20 mai
Date de diffusion : 20 mai
Nº 202504-99
Copie des documents permettant de connaître, pour chaque année distinctement depuis 2017-2018, le nombre de signalements en lien avec une activité illicite
Document (PDF 405 Ko)
Date de transmission : 12 mai
Date de diffusion : 15 mai
Nº 202504-64
Étude environnementale, projet minier Eastmain, rapport final pour Ressources MSV inc. (1991) et étude environnementale, projet minier Eastmain, réponses aux questions du ministère de l'Environnement pour Ressources MSV inc. (1992)
Document (PDF 50 Mo)
Date de transmission : 14 mai
Date de diffusion : 14 mai
Nº 202504-63
Étude environnementale pour le site - Phase I, le Lot 3 659 511 du cadastre du Québec.
Document (PDF 144 Ko)
Date de transmission : 2 mai
Date de diffusion : 6 mai
Nº 202504-17
Tous les documents relatifs aux contrats de déneigement des installations du MRNF en Haute-Côte-Nord et en particulier celui concernant l'immeuble situé au 8, rue des Pilotes, Les Escoumins
Document (PDF 0,93 Mo)
Date de transmission : 5 mai
Date de diffusion : 5 mai
Nº 202504-57
Les avis envoyés à Madame Lucette Tremblay, dans le cadre de la rénovation cadastrale qui s'est terminé en juillet 2028 (MRNF), pour les adresses du 20 et 22 St-Adolphe Baie St-Paul Charlevoix. No du cadastre pour le 22 St-Adolphe : 3623610, 3624524 et cadastre 20 St-Adolphe: 3624525,6461504
Document (PDF 472 Ko)
Date de transmission : 30 avril
Date de diffusion : 1er mai
Nº 202504-55
Divers documents relatifs à des demandes de baux à des fins commerciales sur les terres publiques déposées par l'organisme Reliefs Mauriciens sur le territoire de la municipalité de Saint-Mathieu-du-Parc
Document (PDF 1,44 Mo)
Date de transmission : 30 avril
Date de diffusion : 1er mai
Avril
Nº 202504-18
Divers documents concernant les véhicules de fonctions du MRNF
Document (PDF 122 Ko)
Date de transmission : 28 avril
Date de diffusion : 29 avril
Nº 202504-41
Divers documents concernant l'ancien parc à résidus miniers 08-071
Document (PDF 140 Mo)
Date de transmission : 28 avril
Date de diffusion : 28 avril
Nº 202504-42
Obtenir la stratigraphie et les rapports de forage des puits d’observation suivants. Ces puits d’observation se trouvent sur le site Abcourt-Barvue, à Barraute : TF-22-10, PO-22A-10, PO-22B-10
Document (PDF 0,92 Mo)
Date de transmission : 25 avril
Date de diffusion : 28 avril
Nº 202503-80
Toutes les correspondances (courriels, lettres, notes de service, mémos, documents de travail, etc.) entre le MRNF et Stablex Canada pour la période du 1er janvier 2023 au 26 mars 2025
Document (PDF 1,01 Mo)
Date de transmission : 23 avril
Date de diffusion : 24 avril
Nº 202504-15
Documents de nature environnementale concernant le site minier en restauration situé au 8900, rang des Ponts à Rouyn‑Noranda, lots 4 820 410, 4 820 516‑ptie, 4 821 855‑ptie, 4 821 456‑ptie
Document (ZIP 177 Mo)
Date de transmission : 23 avril
Date de diffusion : 24 avril
Nº 202503-70
Documents relatifs aux rencontres ayant eu lieu entre le 1er septembre 2023 et le 19 mars 2025, impliquant l'un des responsables du MRNF listés dans la demande, et des représentants de l'industrie forestière et d’autres acteurs impliqués dans la gestion et l’utilisation des forêts
Document (PDF 3,54 Mo)
Date de transmission : 23 avril
Date de diffusion : 24 avril
Nº 202504-23
Objet de la demande : copie du nouveau bail émis #003600‑23‑909 situé dans la région 09 Côte‑Nord MRC 981 Minganie municipalité de Longue‑Pointe‑de‑Mingan au nom de Telus Communications Inc.
Document (PDF 604 Ko)
Date de transmission : 23 avril
Date de diffusion : 24 avril
Nº 202504-08
Copie des documents permettant de connaître, pour chaque année depuis 2010-11 : le nombre de demandes de permis d’intervention pour la récolte de bois de chauffage à des fins domestiques.
Document (PDF 175 Ko)
Date de transmission : 17 avril
Date de diffusion : 17 avril
Nº 202504-22
Copie du nouveau bail émis no 003599-23-909 situé dans la région de la Côte-Nord, MRC de Minganie, municipalité de Rivière-au-Tonnerre au nom de Telus communication inc.
Document (PDF 887 Ko)
Date de transmission : 16 avril
Date de diffusion : 17 avril
Nº 202503-82
Cartes de plans cadastraux illustrant les anciens lots qui étaient situés sur le lot 2 272 801 avant la réforme cadastrale
Document (PDF 4,94 Mo)
Date de transmission : 16 avril
Date de diffusion : 16 avril
Nº 202503-74
Documents relatifs à la société 400 Avenue Atlantic inc. (NEQ : 1163841704) et à la propriété située au 400, avenue Atlantic à Montréal, lot 1 350 845, et au terrain vacant situé en face de la rue Saint-Zotique à Montréal, lots 1 868 717 et 2 249 708
Document (PDF 3,39 Mo)
Date de transmission : 11 avril
Date de diffusion : 14 avril
Nº 202503-18
Fiches d'inspection concernant le brûlage des bâtiments situés illégalement sur le territoire public dans toutes les régions du Québec, outre celle de l'Abitibi-Témiscamingue, pour les années 2019-2020, 2021-2022, 2022-2023 et 2023-2024
Document (PDF 1,46 Go)
Date de transmission : 10 avril
Date de diffusion : 10 avril
Nº 202503-86
Carte produite dans les 15 dernières années identifiant les canaux à Saint-Anicet (lac Saint-François)
Document (PDF 1,95 Mo)
Date de transmission : 4 avril
Date de diffusion : 4 avril
Nº 202502-64
Divers documents relatifs au plan de réduction des délais pour démarrer un projet de mine annoncé par la ministre
Document (PDF 17,76 Mo)
Date de transmission : 3 avril
Date de diffusion : 4 avril
Mars
Nº 202503-66
Rapport d'inspection des sites miniers du passif environnemental pour le site East-Sullivan de l'année 2017.
Document (PDF 9,31 Mo)
Date de transmission : 28 mars
Date de diffusion : 28 mars
Nº 202503-07
Feuillets de transport, volume planifié à la PRAN, "cut-over" planifié, superficie planifié et superficie récolté pour le secteur Noir #6452 (Laurentides) du début décembre 2024 au 31 janvier 2025
Document (PDF 191 Ko)
Date de transmission : 24 mars
Date de diffusion : 25 mars
Nº 202502-55
La liste des émissions audio/vidéo/podcast financées par le MRNF au cours des trois dernières années (2021-2022, 2022-2023, 2023-2024) et de la première moitié de 2024-2025, les sommes dépensées par année , ainsi que le montant dépensé par le min et les statistiques de visionnement ou d’écoute
Document (PDF 339 Ko)
Date de transmission : 19 mars
Date de diffusion : 19 mars
Nº 202503-06
Documents historiques en lien avec le terrain situé aux coordonnées GPS 48°26'51.7"N 76°33'56.9"W, à Senneterre en Abitibi-Témiscamingue
Document (PDF 876 Mo)
Date de transmission : 18 mars
Date de diffusion : 19 mars
Nº 202503-15
Courriels entre Mme Gail Sullivan du MRNF et M. François Asselin du MTMD au sujet du chemin du Lac-à-la-Truite à Sheenboro de décembre 2023 au 10 mars 2025 et les courriels entre Mme Sullivan et la Municipalité de Sheenboro au sujet de ce chemin et du chemin Schyan de janvier 2023 au 10 mars 2025
Document (PDF 4,29 Mo)
Date de transmission : 19 mars
Date de diffusion : 19 mars
Nº 202503-02
Résolution du conseil municipal du village nordique de Puvirnituq autorisant le projet de carrière de la FCNQ, détenteur du bail exclusif BEX1798 émis par le MRNF, ainsi que l'autorisation ministérielle no 401963760
Document (PDF 914 Ko)
Date de transmission : 13 mars
Date de diffusion : 14 mars
Nº 202502-74
Ententes signées avec la minière Ni‑Co Énergie (ou en voie de l’être) en 2024 et en 2025 entre le MRNF et Ni‑Co Énergie qui toucheraient les lacs Vauvert, Baie, Gilles, Bouleau, Bruneau et Long, ou tous autres territoires sous notre juridiction
Document (PDF 3,45 Mo)
Date de transmission : 11 mars
Date de diffusion : 12 mars
Nº 202503-01
Le ou les documents ainsi que tout tableau établissant le nombre d’avis d’hypothèque légale publiés par un syndicat de copropriété pour des unités de copropriété au Québec - peu importe où se situe la copropriété - chaque année entre janvier 2017 et décembre 2024
Document (PDF 137 Ko)
Date de transmission : 7 mars
Date de diffusion : 10 mars
Nº 202502-67
Documents relatifs à la société 9518-9478 Québec inc. (NEQ : 1179932372) et à l'immeuble portant l’adresse civique 4982, place de la Savane à Montréal, lot 6 437 769
Document (PDF 6,60 Mo)
Date de transmission : 7 mars
Date de diffusion : 10 mars
Nº 202502-54
Divers documents relatifs au dossier SIC en lien avec le lot 1 304 903
Document (PDF 4,78 Mo)
Date de transmission : 7 mars
Date de diffusion : 10 mars
Nº 202502-50
Documents relatifs au chemin du Lac-à-la-Truite
Document (PDF 21 Mo)
Date de transmission : 7 mars
Date de diffusion : 10 mars
Nº 202502-27
La liste de tous les organismes où associations à but non lucratif auxquelles le MRNF a accordé un ou plusieurs subventions, ainsi que le nom de chacun de ces associations ou organismes associés à chacune des subventions, pour 2023 et 2024.
Document (PDF 159 Ko)
Date de transmission : 5 mars
Date de diffusion : 6 mars
Nº 202502-49
Photographies des bâtiments brulés pour cause d’occupation illégale sur le territoire public en 2024, tableau des pourcentages des brûlages en 2023‑2024 par région, cartes montrant la localisation des brûlages ainsi que le texte de la réglementation qui autorise les brûlages
Document (ZIP 0,95 Go)
Date de transmission : 3 mars
Date de diffusion : 4 mars
Février
Nº 202502-45
Liste des permis de bois de chauffage commercial émis dans la dernière année dans la région du Nord-du-Québec et le volume annuel récolté pour les 5 dernières années
Document (PDF 329 Ko)
Date de transmission : 27 février
Date de diffusion : 27 février
Nº 202502-20
Documents, statistiques et données répondant aux questions mentionnées dans la demande concernant l'utilisation des services infonuagiques au MRNF pour la période 2018‑2025
Document (PDF 433 Ko)
Date de transmission : 25 février
Date de diffusion : 25 février
Nº 202502-07
Demandes d’autorisations ministérielles, déclarations de conformité, attestations d’assainissement et rapport de qualité d’eau à l’effluent concernant la propriété minière Croinor
Document (PDF 600 Ko)
Date de transmission : 14 février
Date de diffusion : 14 février
Nº 202502-21
Documents relatifs à la société Kolostat inc. (NEQ : 1174749607) située au 2005, rue Le Chatelier, Laval
Document (PDF 363 Ko)
Date de transmission : 13 février
Date de diffusion : 13 février
Nº 202501-73
Résultats d’échantillonnage ainsi que les niveaux d’eau de 2024 pour tous les piézomètres sur le site Barvue, de même que les niveaux d’eau de 2012 à 2024 pour les piézomètres suivants : PO‑23A‑10, PO‑23B‑10, TF‑23‑10
Document (PDF 546 Ko)
Date de transmission : 13 février
Date de diffusion : 13 février
Nº 202501-69
Bail et diverses informations dans un dossier commercial situé au lac Onatchiway (#211980‑00‑000)
Document (PDF 3,07 Mo)
Date de transmission : 12 février
Date de diffusion : 12 février
Nº 202501-35
Document de gestion pour suivre et gérer les demandes d'accès du MRNF
Document (PDF 1,62 Mo)
Date de transmission : 7 février
Date de diffusion : 7 février
Nº 202501-64
Les détails sur les deux baux situés sur le lot 5 rang IX, Canton de Belleau, tel qu'il appert dans les fichiers joints à la demande
Document (PDF 3,08 Mo)
Date de transmission : 5 février
Date de diffusion : 5 février
Nº 202501-23
Toute communication de la part d'un sous-ministre, d'un sous-ministre associé, de la ministre ou de son cabinet concernant le respect des enveloppes budgétaires ou l'importance de ne pas dépasser les cibles budgétaires et de ne pas présenter de solde négatif durant l’exercice financier 2024-2025
Document (PDF 921 Ko)
Date de transmission : 31 janvier
Date de diffusion : 3 février
Janvier
Nº 202501-04
Nombre d'absences-maladie de plus d'une semaine, nombre total de départs et nombre de départs volontaires pour les 5 dernières années, cible d’heures rémunérées pour 2023-2024 et 2024-2025 et documents transmis au dirigeant principal de l’information en vertu de l’arrêté ministériel 2024-01 du MCN
Document (PDF 0,93 Mo)
Date de transmission : 28 janvier
Date de diffusion : 28 janvier
Nº 202501-14
Plans annuels de mine 2012 qui vous furent transmis par Mine Jeffrey le 14 janvier 2013 à M. Jean-Luc Latulippe
Document (PDF 87 Mo)
Date de transmission : 22 janvier
Date de diffusion : 22 janvier
Nº 202501-01
Copie du nombre de terrains de villégiature offerts par tirage au sort par le MRNF ainsi que le nombre d'inscriptions au tirage au sort de terrains de villégiature pour les années 2015 à 2024.
Document (PDF 214 Ko)
Date de transmission : 21 janvier
Date de diffusion : 22 janvier
Nº 202501-13
Déclarations d'ArcelorMittal pour les années 2014 à 2022 ou documents qu'ArcelorMittal aurait transmis au MRNF afin d’assister celui-ci dans la préparation des rapports intitulés Quantité, valeur de la production à la tête du puits et droits versés par les sociétés minières, pour 2014 à 2022
Document (PDF 585 Ko)
Date de transmission : 21 janvier
Date de diffusion : 22 janvier
Nº 202401-21
Compte-rendu de la Table GIRT 062 du 11 septembre 2024
Document (PDF 1,10 Mo)
Date de transmission : 20 janvier
Date de diffusion : 21 janvier
Nº 202412-48
Copies des baux pour des fins d’hébergement de l’exploitation de la Pourvoirie AMÉRICRI Ltée, qui suivent : 1. Bail No 808624; 2. Bail No 808635; 3. Bail No 812993.
Document (PDF 1,20 Mo)
Date de transmission : 15 janvier
Date de diffusion : 15 janvier
Nº 202412-28
Documents relatifs et toutes les présentations préparées à l'avance par le MRNF avant de la réunion (le 29 novembre 2024) avec L'Assemblée des Premières Nations Québec‑Labrador
Document (PDF 1,99 Mo)
Date de transmission : 3 janvier
Date de diffusion : 3 janvier
Dernière mise à jour : 8 janvier 2026