Retour à la page
Documents transmis
Dans cette page :
Décembre
Nº 202412-34
Documents concernant la consultation publique incluant les plans du chantier Cabanon dans la région de Lanaudière
Décision (PDF 15,59 Mo)
Date de transmission : 23 décembre
Date de diffusion : 23 décembre
Nº 202408-68
Tout document, note, avis, étude, concernant une éventuelle zone d'innovation minière en Abitibi depuis 2018
Décision (PDF 5,02 Mo)
Date de transmission : 19 décembre
Date de diffusion : 19 décembre
Nº 202412-15
Documents sur la zone restaurée Barvue : Une carte montrant l’emplacement des piézomètres sur le site Barvue (installés par le MRNF lors des travaux de restauration du site)
Les résultats d’échantillonnage ainsi que les niveaux d’eau de ces piézomètres
Décision (PDF 1,88 Mo)
Date de transmission : 17 décembre
Date de diffusion : 19 décembre
Nº 202409-22
Toute correspondance courriel ou papier touchant la question du Club Appalaches (club de chasse et pêche privé qui a des droits exclusifs sur le TNO Boisbouscache, au Bas-Saint-Laurent), que ce soit au sein du ministère de l’Environnement ou ailleurs au gouvernement
Décision (ZIP 67 Mo)
Date de transmission : 17 décembre
Date de diffusion : 18 décembre
Nº 202411-54
Documents relatifs au moratoire sur l'exploration de l'uranium au Québec annoncé en 2013 qui décrivent la période de mise en vigueur, la durée du moratoire, son statut, son champ d’application ou ses implications
Décision (ZIP 12,79 Mo)
Date de transmission : 17 décembre
Date de diffusion : 17 décembre
Nº 202411-70
Formulaire déposé au Centre de service des mines, en vue de renouveler la cellule CDC 2431949 associée à la requête 1990281 (travaux d'échantillonnage), ainsi que le rapport d'échantillonnage (ou le formulaire) qui a accompagné cette requête
Décision (PDF 2,23 Mo)
Date de transmission : 6 décembre
Date de diffusion : 6 décembre
Nº 202411-33
Documents de nature environnementale concernant la sablière 22C02-4 située à Saint-Guy (48.037228, -68.716739)
Décision (PDF 1,14 Mo)
Date de transmission : 4 décembre
Date de diffusion : 5 décembre
Nº 202411-09
Plans et devis ainsi que les rapports d'inspection relatifs au pont H085‑033 enjambant la rivière Samson localisé dans le territoire du Gouvernement régional d'Eeyou Istchee Baie‑James
Décision (PDF 12,12 Mo)
Date de transmission : 3 décembre
Date de diffusion : 4 décembre
Nº 202411-29
Dossiers complets de toutes les demandes d'autorisation pour des travaux à impact dans le Bas-Saint-Laurent et en Gaspésie depuis l'entrée en vigueur de la mesure le 6 mai 2024 ainsi que toutes les autorisations délivrées
Décision (ZIP 28 Mo)
Date de transmission : 3 décembre
Date de diffusion : 4 décembre
Nº 202411-58
Documents relatifs concernant les lots 1 647 139 et 1 647 963, Cadastre du Québec, portant l'adresse 1180 Rue Principal, Granby (Québec) J2J 1Z7, appartenant à la DEMETRIOS ANGELOPOULOS et ATHANASIOS ANGELOPOULOS
Décision (PDF 1,64 Mo)
Date de transmission : 3 décembre
Date de diffusion : 3 décembre
Novembre
Nº 202411-20
Documents détaillant les coupes forestières survenues dans le réseau des réserves fauniques du Québec au cours des 10 dernières années et s'il y a eu des coupes dans des secteurs des réserves fauniques qui constituent un habitat du caribou forestier
Décision (PDF 145 Ko)
Date de transmission : 27 novembre
Date de diffusion : 27 novembre
Nº 202411-22
Document du répertoire des établissements menant des opérations minières au Québec en 1984, Gouvernement du Quebec, 1985
Décision (PDF 4,36 Mo)
Date de transmission : 27 novembre
Date de diffusion : 27 novembre
Nº 202411-38
Documents relatifs à la société 9443‑6540 Québec Inc. (NEQ: 1176642099) et au terrain vacant correspondant au lot 6 219 783 du Cadastre de Québec, circonscription foncière de Deux‑Montagnes
Décision (PDF 5,37 Mo)
Date de transmission : 21 novembre
Date de diffusion : 21 novembre
Nº 202410-87
Divers documents en lien avec des projets de capture/stockage de carbone depuis le 1er janvier 2021
Décision (PDF 287 Ko)
Date de transmission : 18 novembre
Date de diffusion : 19 novembre
Nº 202411-03
Correspondances entre la municipalité de Boileau en Outaouais et le MRNF pour les lots 78,79,1 secteur chemin du lac-au-loup du 1er janvier 2022 au 1er novembre 2024
Décision (PDF 1,34 Mo)
Date de transmission : 15 novembre
Date de diffusion : 18 novembre
Nº 202410-69
Divers documents relatifs aux 11 sites miniers à Schefferville
Décision
Date de transmission : 11 novembre
Date de diffusion : 11 novembre
Nº 202410-53
Copie de manuel de consultation des communautés autochtones sur les plans d'aménagement forestier intégré de 2013‑2018 et 2024
Décision (PDF 314 Ko)
Date de transmission : 4 novembre
Date de diffusion : 4 novembre
Octobre
Nº 202410-64
Plans et devis ainsi que le dernier rapport d'inspection effectué le 18 septembre 2023 du pont H021‑036
Décision (PDF 2,03 Mo)
Date de transmission : 31 octobre
Date de diffusion : 31 octobre
Nº 202410-37
Divers documents des 5 dernières années se rapportant aux pépinières publiques
Décision (ZIP 265 Mo)
Date de transmission : 31 octobre
Date de diffusion : 31 octobre
Nº 202408-73
Divers documents concernant les agences de mise en valeur des forêts privées du Québec
Décision (PDF 565 Ko)
Date de transmission : 31 octobre
Date de diffusion : 31 octobre
Nº 202410-03
Bail du lot 115, rang E, Canton de Labelle, Lac de la Sucrerie fait à M. Ronald Ménard,1961 et bail du lot 114, rang E, Canton de Labelle, Lac de la Sucrerie fait à M. André Beauchemin, 1961
Décision (PDF 3,45 Mo)
Date de transmission : 29 octobre
Date de diffusion : 30 octobre
Nº 202409-22
Toute correspondance courriel ou papier touchant la question du Club Appalaches (club de chasse et pêche privé qui a des droits exclusifs sur le TNO Boisbouscache, au Bas‑Saint‑Laurent), que ce soit au sein du ministère de l’Environnement ou ailleurs au gouvernement
Décision (PDF 37 Mo)
Date de transmission : 28 octobre
Date de diffusion : 29 octobre
Nº 202410-44
Liste des projets recevant une aide financière dans le cadre du programme de financement des travaux de restauration des traverses de cours d’eau 2024‑2025 pour les clubs de motoneigistes du Québec
Décision (PDF 480 Ko)
Date de transmission : 25 octobre
Date de diffusion : 25 octobre
Nº 202410-50
Toutes les ententes de délégation intervenues entre municipalités de Labelle et de la Minerve relativement à l’entretien des chemins de la Rive ouest du Lac Labelle, secteur des chemins Tisserand et Chadrofer nord et sud, depuis 2010.
Décision (PDF 2,10 Mo)
Date de transmission : 23 octobre
Date de diffusion : 23 octobre
Nº 202410-08
La liste de tous les logiciels de gestion de données utilisés par le MRNF
Décision (PDF 528 Ko)
Date de transmission : 22 octobre
Date de diffusion : 23 octobre
Nº 202407-70
Tous les documents produits concernant le projet minier la Loutre et Lomiko Metals Inc.
Décision (PDF 15,98 Mo)
Date de transmission : 18 octobre
Date de diffusion : 18 octobre
Nº 202410-20
Copie du nouveau bail MRN émis #003241‑23‑909 de Octobre 2024 situé dans la région 09 Côte‑Nord, MRC (981) Minganie, municipalité (98055) Rivière‑au‑Tonnerre au nom de la Municipalité de Rivière‑au‑Tonnerre. Superficie du terrain loué est de 3 260 M2
Décision (PDF 606 Ko)
Date de transmission : 16 octobre
Date de diffusion : 16 octobre
Nº 202409-53
Avis technique produit par le CN pour le mandat de rénovation cadastrale 2119 (Sainte‑Marie‑Madeleine), plan préliminaire ayant servi pour la consultation publique, titres de propriété des lots 2 801 185 et 2 801 186 invoqués par le CN pour justifier le changement de propriétaire à leur nom
Décision (ZIP 4,07 Mo)
Date de transmission : 15 octobre
Date de diffusion : 15 octobre
Nº 202410-21
Plan du lot 4 319 250 avant et après sa correction cadastrale à Rivière‑Ouelle
Décision (PDF 1,71 Mo)
Date de transmission : 11 octobre
Date de diffusion : 11 octobre
Nº 202410-19
Nouveau bail no 003431‑23‑909 d'octobre 2024 situé dans la région 09 Côte‑Nord, MRC (971) Sept‑Rivières, municipalité (97022) Port‑Cartier
Décision (PDF 3,13 Mo)
Date de transmission : 8 octobre
Date de diffusion : 9 octobre
Nº 202409-49
Entente entre l'ancien MERN et la Corporation de développement du lac Sacacomie inc. qui daterait de la période 2008-2012 et porterait le titre "PHASE 2 - Projet de développement du lac Sacacomie (Rive Ouest)"
Décision (PDF 2,46 Mo)
Date de transmission : 8 octobre
Date de diffusion : 9 octobre
Nº 202409-13
Non-conformités émises pour le mesurage de bois au Bas-Saint-Laurent et en Gaspésie en 2019 et en 2020
Décision (PDF 434 Ko)
Date de transmission : 7 octobre
Date de diffusion : 9 octobre
Nº 202408-70
Tout document, note, avis, concernant la transformation du lithium au Québec depuis 2020
Décision (PDF 10,03 Mo)
Date de transmission : 4 octobre
Date de diffusion : 4 octobre
Nº 202409-37
Fichier Excel détaillant les travaux d'exploration minière à impact soumis au ministère des Ressources naturelles et des Forêts pour la période allant du 1er mai 2024 au 16 septembre 2024
Décision (PDF 1,57 Mo)
Date de transmission : 4 octobre
Date de diffusion : 4 octobre
Nº 202408-65
Documents de nature environnementale concernant les propriétés suivantes lot 3 759 502 lot 4 161 000 dans le cadre d'une ÉES Phase I
Décision (PDF 18,19 Mo)
Date de transmission : 3 octobre
Date de diffusion : 3 octobre
Nº 202409-02
Toutes les photos ainsi que les lieux et les dates associés aux photos pour la région de l'Abitibi depuis que le Ministère procède au brulage de bâtiments situés illégalement sur le territoire public
Décision (PDF 75 Mo)
Date de transmission : 3 octobre
Date de diffusion : 3 octobre
Nº 202409-10
Nombre de nouveaux projets de bioénergie accompagnés par le Ministère en 2023‑2024
Décision (PDF 775 Ko)
Date de transmission : 1er octobre
Date de diffusion : 1er octobre
Nº 202409-19
Nombre de personnes avec un handicap qui sont à l’emploi du Ministère dans les 5 dernières années et le nombre de personnes avec un handicap qui sont à l’emploi du cabinet ministériel dans les 5 dernières années
Décision (PDF 134 Ko)
Date de transmission : 30 septembre
Date de diffusion : 1er octobre
Nº 202408-68
Tout document, note, avis, étude, concernant une éventuelle zone d'innovation minière en Abitibi depuis 2018
Décision (PDF 6,80 Mo)
Date de transmission : 30 septembre
Date de diffusion : 1er octobre
Septembre
Nº 202409-23
Directives internes du Ministère en lien avec les empiètements relativement à l'application des Lignes directrices relatives à l'encadrement de la vente de terres du domaine de l'État à des fins personnelles ainsi que les documents internes spécifiant les motifs de refus dans le cadre de ces lignes
Décision (PDF 1,51 Mo)
Date de transmission : 26 septembre
Date de diffusion : 26 septembre
Nº 202409-03
Documents relatifs à la décision du ministre des Finances du Québec à l'effet que le ministre du Revenu est dorénavant chargé de l'application de la Loi sur l'impôt minier ainsi qu'au transfert de certains employés du MRNF à Revenu Québec
Décision (PDF 670 Ko)
Date de transmission : 23 septembre
Date de diffusion : 24 septembre
Nº 202409-14
Documents concernant des transactions ayant été effectuées par des employés du MRNF par erreur, ou qui étaient non autorisés, non approuvées ou non validées sur les cartes de crédit corporatives appartenant au MRNF depuis janvier 2021
Décision (PDF 4,04 Mo)
Date de transmission : 23 septembre
Date de diffusion : 23 septembre
Nº 202409-25
Résultats d'ouverture de l’appel d’offre PNO‑2023‑029A
Décision (PDF 468 Ko)
Date de transmission : 20 septembre
Date de diffusion : 20 septembre
Nº 202408-73
Divers documents concernant les agences de mise en valeur des forêts privées du Québec
Décision (PDF 528 Ko)
Date de transmission : 20 septembre
Date de diffusion : 20 septembre
Nº 202409-11
Nombre de projets soumis dans le cadre du Programme Innovation Bois et le nombre de projets ayant été acceptés depuis sa création
Décision (PDF 290 Ko)
Date de transmission : 18 septembre
Date de diffusion : 19 septembre
Nº 202408-72
Nombre de stagiaires au sein du Ministère, nombre de stagiaires au sein du cabinet ministériel et salaire horaire ou annuel accordé au stagiaire
Décision (PDF 271 Ko)
Date de transmission : 17 septembre
Date de diffusion : 18 septembre
Nº 202408-21
Ensemble des documents qui se rattachent à ce dossier : le lundi 4 mars 2024, le MRNF a accordé une subvention au montant de 315 236 $ CAN à l'entreprise canadienne qui se nomme "First Phosphate Corporation"
Décision (PDF 4,75 Mo)
Date de transmission : 10 septembre
Date de diffusion : 10 septembre
Nº 202408-55
Copie du bail numéro 822141 00 000
Décision (PDF 575 Ko)
Date de transmission : 5 septembre
Date de diffusion : 6 septembre
Nº 202408-36
Documents relatifs à la société Les Espaces Memoria inc. (NEQ : 1178150505) et aux propriétés listées dans la demande
Décision (PDF 340 Ko)
Date de transmission : 3 septembre
Date de diffusion : 3 septembre
Nº 202408-50
Entente (contrat) entre le Club de Moto‑Neige Pingouin #791 et le MRNF qui a été émis en décembre 2022 et autorise la circulation sur les chemins qui sont de tenure publique
Décision (PDF 3,81 Mo)
Date de transmission : 3 septembre
Date de diffusion : 3 septembre
Août
Nº 202408-11
Tous les documents, vidéoconférences et correspondances entre le Ministère et la Municipalité de Boileau ainsi qu'entre le Ministère et la MRC de Papineau concernant le lot 4 614 565 d'avril à août 2024.
Décision (PDF 1,65 Mo)
Date de transmission : 23 août
Date de diffusion : 26 août
Nº 202408-17
Copie la version pdf du document suivant : plan de transformation numérique 2024 du ministère des Ressources naturelles et des Forêts.
Décision (PDF 832 Ko)
Date de transmission : 23 août
Date de diffusion : 23 août
Nº 202406-36
Nombre d’employés dédiés à des fonctions d'inspection et d'enquête, par région, leur rôle et responsabilité, le nombre d’inspections et d'enquêtes réalisées par année, par région, depuis 2019‑2020 ainsi que le nombre de sanctions données par année, par région depuis 2019-2020.
Décision (PDF 530 Ko)
Date de transmission : 15 août
Date de diffusion : 15 août
Nº 202408-16
Bail no 002378-22-909 de février 2024 situé dans la région 09 Côte-Nord, MRC (971) Sept-Rivières, municipalité (97022) Port-Cartier.
Décision (PDF 745 Ko)
Date de transmission : 14 août
Date de diffusion : 14 août
Nº 202407-92
Toutes les photos et vidéos des brûlages de bâtiments ou d'installations illégaux effectués en 2023-2024 par le Ministère.
Décision (PDF 393 Mo)
Date de transmission : 13 août
Date de diffusion : 14 août
Nº 202407-93
La date des 60 brûlages de bâtiments ou d'installations illégaux effectués l'an dernier par le ministère ainsi que les coordonnées géographiques de ces brûlages.
Décision (PDF 189 Ko)
Date de transmission : 9 août
Date de diffusion : 9 août
Nº 202407-73
Copie de la Convention entre le ministère des Richesses naturelles et la Ville de Sainte‑Marthe‑sur‑le‑Lac concernant les ouvrages pour réduire les risques d’inondation dans les limites de la ville, intervenue le 22 septembre 1978.
Décision (PDF 605 Ko)
Date de transmission : 8 août
Date de diffusion : 8 août
Nº 202407-26
Carte illustrant la fermeture des chemins sur le territoire de la Haute Gaspésie, indiquant les chemins fermés entre 2018‑2024, et la carte de fermetures des chemins projettées entre 2024‑2027.
Décision (PDF 2,49 Mo)
Date de transmission : 2 août
Date de diffusion : 5 août
Juillet
Nº 202407-31
Tout documents portant sur des données environnementales portant sur la zone côtière de Maliotenam, c’est‑à‑dire entre la plage Routhier et la rivière Moisie sur la Côte‑Nord. Ces documents peuvent porter sur les animaux qui s’y trouve, l’eau, les sols, les plantes, les arbres etc.
Décision (PDF 2,27 Mo)
Date de transmission : 31 juillet
Date de diffusion : 31 juillet
Nº 202407-50
Documents relatifs à la société Gestion T.R. Boulay Inc. Située au 2601, rue Jarry Est (arr. de Villeray - Saint‑Michel - Parc‑Extension) Lots : 1 740 825 et 1 741 260 au plan du Cadastre du Québec
Décision (PDF 341 Ko)
Date de transmission : 30 juillet
Date de diffusion : 31 juillet
Nº 202407-39
Copie du bail émis sur le lot cadastre du Québec 5 356 814 situé dans la région 09 Côte‑Nord MRC Minganie municipalité (98025) Natashquan le long du Chemin de l’Aéroport.
Décision (PDF 4,86 Mo)
Date de transmission : 29 juillet
Date de diffusion : 29 juillet
Nº 202407-19
Liste des organismes (ainsi que le nom des responsables, leurs adresses courriels et leurs numéros de téléphone) dont leur(s) projet(s) de reconstruction de pont(s) ont été retenus dans le cadre de l'investissement du MRNF dans la restauration des traverses de cours d'eau pour l’année 2024‑2025
Décision (PDF 223 Ko)
Date de transmission : 26 juillet
Date de diffusion : 26 juillet
Nº 202406-42
Argent investi depuis 2018 pour des consultations et des tournées ministérielles au sujet du caribou forestier et montagnard, de l'aménagement forestier, du régime forestier, de l'avenir de la forêt et de la vitalité économique des régions forestières
Décision (PDF 1,74 Mo)
Date de transmission : 24 juillet
Date de diffusion : 25 juillet
Nº 202407-14
Document : Canton de Hébert
Bloc B 30 - Certificat de vente conditionnelle
Superficie : 200 acre(s)
Par : Département des Terres et Forêts
Numéro de document : 4197
Date : 1954-12-13
Bénéficiaire : LA SOCIETE HISTORIQUE DU SAGUENAY
Décision (PDF 17,42 Mo)
Date de transmission : 24 juillet
Date de diffusion : 24 juillet
Nº 202407-20
Divers documents relatifs aux terres du domaine de l'État formant le parc national Forillon
Décision (PDF 3,12 Mo)
Date de transmission : 23 juillet
Date de diffusion : 24 juillet
Nº 202407-24
La présentation et les notes de présentation sur l'état du chemin du Lac à la Truite. Ceci était présenté par la directrice générale, Mme Gail Sullivan, à la municipalité de Sheenboro, lors de l'assemblée publique du 11 septembre 2023.
Décision (PDF 2,30 Mo)
Date de transmission : 23 juillet
Date de diffusion : 23 juillet
Nº 202406-36
Nombre d’employés dédiés à des fonctions d'inspection et d'enquête, par région, leur rôle et responsabilité, le nombre d’inspections et d'enquêtes réalisées par année, par région, depuis 2019‑2020 ainsi que le nombre de sanctions données par année, par région depuis 2019‑2020
Décision (PDF 620 Ko)
Date de transmission : 23 juillet
Date de diffusion : 23 juillet
Nº 202406-47
Rapports d'activité technique et financier (RATF) 2018-2019, 2019-2020, 2020-2021, 2021-2022 et 2022-2023
Décision (PDF 141 Ko)
Date de transmission : 11 juillet
Date de diffusion : 11 juillet
Nº 202407-04
Bail no 001170-19-909 délivré en mai 2024 dans la municipalité de Port-Cartier
Décision (PDF 1,89 Mo)
Date de transmission : 11 juillet
Date de diffusion : 11 juillet
Nº 202407-03
Copie du nouveau bail MRN émis #003258-23-909 de Décembre 2023 situé dans la région 09 Côte-Nord MRC Minganie municipalité (98050)
Décision (PDF 0,91 Mo)
Date de transmission : 11 juillet
Date de diffusion : 11 juillet
Nº 202406-24
Analyse de risque, article par article, produite pour le projet de loi no 63, notes sur un thème (impacts économiques) et tableau synthèse des orientations.
Décision (PDF 1,23 Mo)
Date de transmission : 10 juillet
Date de diffusion : 11 juillet
Nº 202406-13
Copie des échanges entre le MRNF et le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs concernant la Stratégie pour les caribous forestiers et montagnards de la Gaspésie entre le 1er décembre 2023 et le 30 avril 2024.
Décision (PDF 5,39 Mo)
Date de transmission : 8 juillet
Date de diffusion : 8 juillet
Nº 202407-01
Le formulaire "déclaration de travaux" déposé au M.E.R.N. qui concerne la requête 1953450 (S.N.R.C. 22D/11).
Décision (PDF 1,38 Mo)
Date de transmission : 8 juillet
Date de diffusion : 8 juillet
Nº 202407-05
Copie du nouveau bail MRN émis #003618‑23‑909 de mai 2024 situé dans la région 09 Côte-Nord, MRC (971) Sept‑Rivières municipalité (97904) Lac‑Walker au nom de la compagnie ArcelorMittal Infrastructure Canada s.e.n.c.
Décision (PDF 825 Ko)
Date de transmission : 8 juillet
Date de diffusion : 8 juillet
Nº 202406-15
Toutes communications entre le MRNF ainsi que de la Direction générale du registre foncier et les personnes suivantes : Gérald Belley (2010‑03‑25 au 2020‑06‑30) et Christian Boivin (2017‑04‑20 au 2019‑09‑30)
Décision (PDF 200 Ko)
Date de transmission : 5 juillet
Date de diffusion : 8 juillet
Juin
Nº 202406-34
Comptabilité géographique détaillée des forêts plantées au Québec
Décision (PDF 156 Ko)
Date de transmission : 27 juin
Date de diffusion : 28 juin
Nº 202406-30
Croquis d'emplacement annexé au bail intervenu pour le terrain sis au 215, chemin de la Mine à Saint‑Aimé‑du‑Lac‑des‑Iles
Décision (PDF 214 Ko)
Date de transmission : 27 juin
Date de diffusion : 28 juin
Nº 202406-21
Formulaire du MERN intitulé : Déclaration de travaux associé à la requête 1938180
Décision (PDF 1,51 Mo)
Date de transmission : 25 juin
Date de diffusion : 26 juin
Nº 202406-09
Copie du dossier qui a été déposé au M.E.R.N. qui concerne la requête 1956733 en vue de renouveler ses 16 cellules minières (CDC). Celles‑ci sont localisées sur un vaste territoire (Z.E.C. Buteux) entre le lac Cerisier (S.N.R.C. 22 D/01) et le lac Honorat (S.N.R.C. 22 C/04).
Décision (PDF 16,01 Mo)
Date de transmission : 19 juin
Date de diffusion : 19 juin
Nº 202406-01
Copie du bail du droit foncier # 1 085 048. (Dossier 919783 00 000).
Décision (PDF 799 Ko)
Date de transmission : 13 juin
Date de diffusion : 13 juin
Nº 202405-18
Liste des achats effectués par le MRNF entre le 1er et le 31 mars 2023
Décision (PDF 184 Ko)
Date de transmission : 12 juin
Date de diffusion : 12 juin
Nº 202404-71
Étude analyse, note, courriel et tout autre document concernant l’Uranium au Québec.
Décision (PDF 211 Ko)
Date de transmission : 7 juin
Date de diffusion : 7 juin
Nº 202405-22
Toute étude, rapport ou autre document (préparatoire ou final) spécifique aux projets pilotes pour la population de caribous de Charlevoix et de la Gaspésie réalisé par le MRNF
Décision (PDF 8,35 Mo)
Date de transmission : 6 juin
Date de diffusion : 6 juin
Nº 202405-119
Les données lidar et modèles numériques de terrain du bassin versant du collecteur St‑Pierre, situé sur l’île de Montréal, comprenant une marge d’au moins 25 m au pourtour du bassin versant, incluant les métadonnées du lidar et du MNT, qui étaient en vigueur en juillet 2023.
Décision (PDF 136 Ko)
Date de transmission : 4 juin
Date de diffusion : 4 juin
Nº 202404-73
Toutes les études sur les prévisions des besoins en ressources minérales au Québec
Décision (PDF 7,42 Mo)
Date de transmission : 3 juin
Date de diffusion : 3 juin
Nº 202405-72
Toute forme de correspondance entre le cabinet de la ministre des Ressources naturelles et des Forêts et le Conseil de l'industrie forestière du Québec concernant le caribou forestier entre la période du 1er janvier 2023 et le 17 mai 2024
Décision (PDF 857 Ko)
Date de transmission : 31 mai
Date de diffusion : 3 juin
Mai
Nº 202405-101
Copie du bail 999600 00 04 situé dans la ville de Murdochville
Décision (PDF 1,30 Mo)
Date de transmission : 31 mai
Date de diffusion : 31 mai
Nº 202405-58
Divers documents relatifs aux possibilités forestières, aux droits forestiers, aux volumes de bois récoltés et à l'indice de dépendance du secteur forestier
Décision (ZIP 679 Ko)
Date de transmission : 28 mai
Date de diffusion : 30 mai
Nº 202405-24
Guide de développement de la villégiature sur les terres du domaine de l'État datant de 1994, ainsi que sa révision qui date possiblement de 2002
Décision (PDF 19,75 Mo)
Date de transmission : 28 mai
Date de diffusion : 28 mai
Nº 202404-68
Tout document traitant de la situation du travail sylvicole dans les régions forestières suivantes : Abitibi, Mauricie, Nord‑du‑Québec, Saguenay et Côte‑Nord
Décision (PDF 1,32 Mo)
Date de transmission : 24 mai
Date de diffusion : 24 mai
Nº 202405-36
Bail no 003303‑23‑909 de décembre 2023 situé dans la région de la Côte‑Nord (municipalité régionale de comté de Minganie, municipalité d'Île‑d'Anticosti) au nom de la compagnie Gestion‑Anticosti‑inc.
Décision (PDF 5,05 Mo)
Date de transmission : 10 mai
Date de diffusion : 10 mai
Nº 202405-06
Documents relatifs au lot 97, rang G, canton de Denholm ainsi qu'au chemin d'accès qui traverse les lots 95‑98
Décision (PDF 59 Mo)
Date de transmission : 10 mai
Date de diffusion : 10 mai
Nº 202404-60
Rapport de l'étude environnementale de site phase 1 qui a été soumis avec l’attestation de non‑assujettissement 3214‑16‑084 sur le site de la pourvoirie Nouchimi ainsi que tout autre document administratif réglementaire pour ce site
Décision (PDF 42 Mo)
Date de transmission : 10 mai
Date de diffusion : 10 mai
Nº 202404-72
Estimations des besoins de main‑d’œuvre du secteur minier au Québec
Décision (PDF 114 Ko)
Date de transmission : 9 mai
Date de diffusion : 10 mai
Nº 202404-50
Divers documents relatifs aux campements Cargair et Nouchimi – Winsome Resources situés au kilomètre 286, route Trans‑Taiga, Eeyou‑Istchee, Baie James
Décision (ZIP 139 Mo)
Date de transmission : 8 mai
Date de diffusion : 9 mai
Nº 202402-31
Tout contrat / entente entre le ministère des Ressources naturelles et des Forêts (ou tout ministère prédécesseur) et Rexforêt conclu depuis 2013
Décision (ZIP 123 Mo)
Date de transmission : 30 avril
Date de diffusion : 1er mai
Nº 202404-27
Divers documents relatifs aux lots limitrophes aux terres publiques sur le territoire de Saint‑Maxime‑du‑Mont‑Louis
Décision (PDF 15,05 Mo)
Date de transmission : 30 avril
Date de diffusion : 1er mai
Avril
Nº 202404-32
Résultats du recensement d'exportations de copeaux de bois pour les 10 dernières années
Décision (PDF 524 Ko)
Date de transmission : 30 avril
Date de diffusion : 30 avril
Nº 202404-40
Documents relatifs au terrain vacant situé au 280, boulevard Arthur‑Buies Est à Rimouski, lot 6 582 951, et à son propriétaire, la Ville de Rimouski
Décision (PDF 226 Ko)
Date de transmission : 24 avril
Date de diffusion : 24 avril
Nº 202404-20
Tout document lié à l'arrêté ministériel numéro AM 2006‑040
Décision (PDF 5,94 Mo)
Date de transmission : 22 avril
Date de diffusion : 23 avril
Nº 202404-12
Certificat d'autorisation, registre pour l'entrée du matériel et copie du bail ou de l'entente d'utilisation relatifs au terrain entouré sur la carte jointe à la demande
Décision (PDF 6,89 Mo)
Date de transmission : 22 avril
Date de diffusion : 22 avril
Nº 202404-16
Documents de nature environnementale relatifs au terrain situé aux 875, 10e avenue Nord, 7e rang Nord, 245, 13e rue Ouest et 13e rue Ouest à East Broughton, lots 4 543 655, 4 543 653, 4 544 642, 5 695 439, 5 695 440, 5 337 960 et 5 337 961
Décision (PDF 530 Ko)
Date de transmission : 22 avril
Date de diffusion : 22 avril
Nº 202403-74
Localisation des ouvertures des mines listées dans la demande et toute information sur la façon dont ces mines ont été fermées
Décision (ZIP 109 Mo)
Date de transmission : 16 avril
Date de diffusion : 18 avril
Nº 202404-37
Les autorisations nécessaires à la consultation du nouveau Guide de Villégiature du MRNF
Décision (PDF 113 Ko)
Date de transmission : 17 avril
Date de diffusion : 17 avril
Nº 202403-34
Documents listés dans la demande relatifs à des inscriptions apparaissant aux archives du Registre du domaine de l'État ainsi que tout échange et toute entente avec la Municipalité de Ferme‑Neuve concernant l’entretien de chemins sur son territoire actuel dans le Canton de Fontbrune
Décision (PDF 7,60 Mo)
Date de transmission : 8 avril
Date de diffusion : 8 avril
Nº 202403-47
Fichiers de formes (shapefiles) illustrant les limites et les types de traitements prescrits pour les chantiers cités dans la demande, situés dans l’unité d’aménagement 04151 (Bas‑Saint‑Maurice)
Décision (ZIP 3,81 Mo)
Date de transmission : 8 avril
Date de diffusion : 8 avril
Nº 202403-52
Documents relatifs à la société 9170‑4767 Québec inc. (NEQ : 1163777643) et aux propriétés situées aux 2100‑2114, rue de Bleury, lots 3 905 223 et 5 759 518, et 375, rue de la Concorde à Montréal, lots 4 305 769, 4 305 770 et 4 305 771
Décision (PDF 226 Ko)
Date de transmission : 5 avril
Date de diffusion : 5 avril
Nº 202402-60
Toute compilation des achats effectués sur Amazon pour votre ministère/organisation (permettant de connaître les objets achetés, leur quantité et leur coût) entre le 1er janvier et le 31 décembre 2023.
Décision (PDF 304 Mo)
Date de transmission : 3 avril
Date de diffusion : 3 avril
Nº 202403-65
Tome 3 du Guide sylvicole du Québec
Document (PDF 13,76 Mo)
Date de transmission : 3 avril
Date de diffusion : 3 avril
Mars
Nº 202403-18
Divers documents relatifs au traitement des demandes d'accès à l'information depuis le 1er janvier 2021
Document (PDF 2,07 Mo)
Date de transmission : 26 mars
Date de diffusion : 26 mars
Nº 202403-22
Mémoires déposés par les intervenants de la Gaspésie et du Bas‑Saint‑Laurent et mémoires portant sur la forêt publique du Bas‑Saint‑Laurent et de la Gaspésie dans le cadre de la Table de réflexion sur l'avenir de la forêt
Document (PDF 187 Ko)
Date de transmission : 22 mars
Date de diffusion : 22 mars
Nº 202403-25
Fichiers de forme illustrant les limites et les types de traitements prescrits pour les chantiers cités dans la demande, tous situés dans l’unité d’aménagement 041‑51 (Bas‑Saint‑Maurice)
Document (ZIP 2,20 Mo)
Date de transmission : 22 mars
Date de diffusion : 22 mars
Nº 202403-16
Documents relatifs à l'inventaire forestier réalisées dans les chantiers JESUITE_SUD, SELKA, INOUI, SORA, BIBOUK et PITT, situées dans l'unité d’aménagement 041‑51 (Bas‑Saint‑Maurice)
Document (ZIP 262 Ko)
Date de transmission : 21 mars
Date de diffusion : 22 mars
Nº 202403-01
Copie des échanges internes du cabinet de la ministre (incluant ses sous-ministres) relativement à l’octroi la subvention accordée en septembre 2020 à l’entreprise Elkem Métal Canada
Document (PDF 4,70 Mo)
Date de transmission : 21 mars
Date de diffusion : 21 mars
Nº 202403-05
Certificats d’autorisation pour le campement d’exploration minière du projet Corvette de la compagnie Patriot Battery Metal, du projet Adina/Cancet de la compagnie Winsome Resources, du projet James Bay de la compagnie Allkem du projet Whabouchi de la compagnie Némaska Lithium.
Document (PDF 6,84 Mo)
Date de transmission : 18 mars
Date de diffusion : 18 mars
Nº 202403-10
Résultats du suivi de conformité des ponceaux des bénéficiaires pour les unités d’aménagement forestier (UAF) présents sur le bassin versant du lac Saint‑Jean, soient les UAF 24‑51, 24‑52, 25‑51 et 27‑51, pour l’année de mise en oeuvre de 2023 (2022-2023)
Document (PDF 304 Ko)
Date de transmission : 15 mars
Date de diffusion : 18 mars
Nº 202402-57
Toute facture libellée au nom du cabinet ministériel depuis le 1er novembre 2022
Document (PDF 181 Ko)
Date de transmission : 14 mars
Date de diffusion : 14 mars
Nº 202403-08
Évaluation environnementale concernant les lots 3 808 600, 3 808 601, 3 809 249, 3 809 250, 3 809 251, 3 809 252, 3 809 253 et 3 809 254 ainsi qu'une partie non divisée du rang B de la Seigneurie de Mille‑Vaches, route 138, Portneuf‑sur‑Mer
Document (PDF 66 Mo)
Date de transmission : 12 mars
Date de diffusion : 13 mars
Nº 202402-107
Rapport ou analyse qui a mené au changement de périmètre (en 2006) pour l'interdiction d'activités minières dans le secteur 21E10
Document (PDF 605 Ko)
Date de transmission : 12 mars
Date de diffusion : 13 mars
Nº 202402-90
Données concernant les terrains de villégiature
Document (PDF 206 Ko)
Date de transmission : 5 mars
Date de diffusion : 6 mars
Février
Nº 202402-30
Documents relatifs à la société Les Sables Olimag inc.située au 7e Rang Nord, East Broughton. Lots : 5 650 526 et 5 650 527 du cadastre du Québec
Document (PDF 14,80 Mo)
Date de transmission : 28 février
Date de diffusion : 28 février
Nº 202402-27
Divers documents relatifs à l'ancienne mine St-Lawrence Columbium à Oka
Document (PDF 27 Mo)
Date de transmission : 23 février
Date de diffusion : 23 février
Nº 202401-60
Divers documents relatifs à l'Agence de mise en valeur des forêts privées de l'Estrie
Document (PDF 2,81 Mo)
Date de transmission : 23 février
Date de diffusion : 23 février
Nº 202401-56
Mandat du comité interministériel sur l'acceptabilité sociale, sa composition, les dates des rencontres, la liste des personnes présentes, les procès-verbaux, une copie des notes, documents, analyses ou tout autre document produit par ou pour le comité
Document (PDF 31 Mo)
Date de transmission : 19 février
Date de diffusion : 20 février
Nº 202401-58
Documents relatifs au Sondage sur la satisfaction des participants aux processus participatifs du ministère des Ressources naturelles et des Forêts et au Sondage de satisfaction : Évènement Québec Mines + Énergie 2022
Document (PDF 1,00 Mo)
Date de transmission : 19 février
Date de diffusion : 19 février
Nº 202401-29
Documents relatifs à l’entente de délégation de gestion numéro 1025 avec le Conseil des Atikamekw d’Opitciwan (2017) et l'entente de principe concernant l’utilisation de 24 km2 de terres du domaine de l’État entre le gouvernement du Québec et le Conseil de Kitigan Zibi Anishinabeg
Document (PDF 704 Ko)
Date de transmission : 16 février
Date de diffusion : 19 février
Nº 202402-13
Documents de nature environnementale concernant un terrain au Fort George à Eeyou Istchee Baie‑James et tout document portant sur l'historique de ce terrain
Document (PDF 3,05 Mo)
Date de transmission : 15 février
Date de diffusion : 19 février
Nº 202401-24
Divers documents relatifs aux travaux forestiers qui ont été exécutés entre le 1er mai et le 25 septembre 2023 dans le secteur de chasse no 8 de la Réserve faunique de Rimouski
Document (PDF 13,55 Mo)
Date de transmission : 13 février
Date de diffusion : 13 février
Nº 202312-46
Divers documents relatifs au site minier d'Oka, anciennement connu sous St‑Lawrence Columbium, situé sur le chemin Sainte‑Sophie à Oka
Document (ZIP 483 Mo)
Date de transmission : 5 février
Date de diffusion : 5 février
Nº 202312-60
Liste des titres miniers actifs au Québec (permis d’exploration) et le nom du titulaire pour chaque titre.
Document (PDF 725 Ko)
Date de transmission : 5 février
Date de diffusion : 5 février
Nº 202401-35
Copie du bail MRN émis #920 357 situé dans la région de la Côte‑Nord, MRC 971, à de Port‑Cartier au nom de Mme Vicky Lapierre CA Québec 000001, l 1825.
Document (PDF 5,37 Mo)
Date de transmission : 2 février
Date de diffusion : 2 février
Nº 202401-46
Copie d'un bail type de villégiature sur les terres du domaine de l'État permettant la construction d'un bâtiment sur des terres publiques ou les détails de la clause de renonciation aux bénéfices de l'accession du financement hypothécaire en territoire public.
Document (PDF 321 Ko)
Date de transmission : 2 février
Date de diffusion : 2 février
Nº 202401-41
Documents relatifs à 1600 boulevard Lionel Boulet à Varennes, lot 6 283 908 cadastre du Québec
Document (PDF 823 Ko)
Date de transmission : 2 février
Date de diffusion : 2 février
Janvier
Nº 202312-53
Copie de l'entente de délégation en matière de villégiature entre le ministère des Ressources naturelles et des Forêts et la Ville La Tuque découlant de l’article 13.3 de la Loi sur les terres du domaine de l’État
Document (PDF 2,50 Mo)
Date de transmission : 9 janvier
Date de diffusion : 30 janvier
Nº 202401-30
Fichiers de type shapefile comprenant le polygone des baux des pourvoiries sans droits exclusif (PSDE) ainsi que le nom des détenteurs de ces derniers sur l'ensemble du territoire au nord du 55e parallèle
Document (PDF 225 Ko)
Date de transmission : 29 janvier
Date de diffusion : 30 janvier
Nº 202312-28
Documents relatifs aux autorisations émises par le Ministère concernant le camp forestier Camps du Dos d’Âne situé 70° 54’ 41.08’’ W 51° 03’ 09.85’’
Document (PDF 0,93 Mo)
Date de transmission : 29 janvier
Date de diffusion : 29 janvier
Nº 202401-33
Documents de nature environnementale concernant le site Icon Sullivan
Document (PDF 122 Ko)
Date de transmission : 29 janvier
Date de diffusion : 29 janvier
Nº 202401-15
Documents relatifs aux résultats ainsi que les commentaires et rapports reçus des consultations de décembre sur le Plan d'aménagement forestier intégré opérationnel 2023‑2028 pour la Gaspésie–Îles‑de‑la‑Madeleine.
Document (PDF 711 Ko)
Date de transmission : 24 janvier
Date de diffusion : 24 janvier
Nº 202312-58
Revenus des baux de villégiature et d'abris sommaires par MRC délégataires et ceux gérés par le MERN pour l'année 2023
Document (PDF 261 Ko)
Date de transmission : 16 janvier
Date de diffusion : 17 janvier
Nº 202401-06
Modèle de bail emphytéotique mentionné au paragraphe 6 du mémoire du 27 octobre 1964 autorisant Mines Limited à subdiviser les concessions minières 148 et 163
Document (PDF 2,53 Mo)
Date de transmission : 12 janvier
Date de diffusion : 12 janvier
Nº 202312-58
Revenus des baux de villégiature et d'abris sommaires par MRC délégataires et ceux gérés par le MERN pour l'année 2023
Document (PDF 457 Ko)
Date de transmission : 12 janvier
Date de diffusion : 12 janvier
Nº 202312-54
Documents relatifs à Lac de la Presqu’île (feuillet 32‑G10‑200‑0201, coordonnées MTM Nord 5511737, est 2028395) loué à Ville de Chapais
Document (PDF 151 Ko)
Date de transmission : 10 janvier 2023
Date de diffusion : 10 janvier 2024
Nº 20312-23
Documents relatifs à Glencore Canada Corporation concernant le site comprenant les mines Bracemac‑McLeod et Bell‑Allard Sud, situés à environ 9,6 km au sud‑est de la Ville de Matagami (km 211, route 109 à Matagami) (bail minier BM1024 et BM1023)
Document (PDF 178 Mo)
Date de transmission : 28 décembre 2023
Date de diffusion : 3 janvier 2024
Dernière mise à jour : 11 avril 2025