Août

Nº 22-01/088-CH
Tout document concernant les pelles anti-étincelles, notamment les factures d'achat et les documents techniques attestant de leur caractère anti-étincelle
Décision (PDF 52 Ko)
Document 1 (PDF 3.83 Mo)
Document 2 (MP4 14.41 Mo)
Document 3 (MP4 14.16 Mo)
Annexe (PDF 27 Ko)
Date de transmission : 21 février 
Date de diffusion : 18 août

Nº 22-03/034-JF
Copie complète des dossiers suivants:
1. Fonds climat
2. Compte rendu réunion
3. Murdochville
4. Sites miniers abandonnés
5. Tous les dossiers décisionnels
Décision (PDF 144 Ko)
Document 1 (PDF 691 Ko)
Document 2 (PDF 1.84 Mo)
Document 3 (PDF 720 Ko)
Document 4 (PDF 720 Ko)
Annexe (PDF 69 Ko)
Date de transmission : 11 avril 
Date de diffusion : 17 août

Nº 22-03/009-JF
- Documentation concernant la construction de la route 138 à Ragueneau et la fusion entre Baie Comeau et Hauterive;
- Copie de la Loi sur les terres du domaine de l’État
Décision (PDF 89 Ko)
Annexe (PDF 35 Ko)
Date de transmission : 30 mars 
Date de diffusion : 17 août

Nº 22-03/004-JF
- Le nombre de postes transférés par votre ministère dans une nouvelle ville depuis 2018, y inclus, le nom de la ville où le poste était précédemment basé, ainsi que le nom de la ville où le poste a été transféré.
- Le plan ou les prévisions quant au transfert d'autres postes de votre ministère d'une ville à une autre, avec la ville actuelle ainsi que la ville d'accueil du poste d'ici la fin de l'année et/ou au cours des prochaines années.
- La liste de tous vos bureaux avec le nombre total d'employés en date d'aujourd'hui.
- La liste de tous vos bureaux avec le nombre total d'employés en date de 2017.
Décision (PDF 90 Ko)
Document (PDF 221 Ko)
Date de transmission : 22 mars 
Date de diffusion : 17 août

Nº 22-03/028-JF
1- Copie de l’avis transmis pour le lot 4 602 400 conformément à l’article 10.1 de la Loi favorisant la réforme du cadastre québécois;
2- Copie de l’avis de la consultation publique transmis pour ce lot conformément à l’article 14 de cette loi;
3- Copie de l’avis public publié dans le journal concernant la période d’interdiction conformément à l’article 17 de cette loi.
Décision (PDF 109 Ko)
Document (PDF 171 Ko)
Annexe (PDF 92 Ko)
Date de transmission : 22 mars 
Date de diffusion : 17 août

Nº 22-03/029-JF
Copie du protocole d’entente entre le Ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles, le Club Quad « Les Lynx du Nord » de Chapais et la Fédération Québécoise des Clubs Quads
Décision (PDF 112 Ko)
Document (PDF 3.59 Mo)
Date de transmission : 31 mars 
Date de diffusion : 17 août

Nº 22-03/038-JF
Liste des thermopompes admissibles à une subvention en décembre 2020
Décision (PDF 127 Ko)
Document (PDF 1.06 Mo)
Date de transmission : 25 mars 
Date de diffusion : 17 août

Nº 22-02/094-JF
1. Liste de toute subvention, prêt ou aide financière octroyée à une entreprise dans le cadre d’un projet visant l’exploration et l’exploitation de gisements d’argile alumineuse au Québec dans les 5 dernières années;
2. Liste de toute demande de subvention, prêt ou aide financière octroyée à une entreprise dans le cadre d’un projet visant l’exploration et l’exploitation de gisements d’argile alumineuse au Québec dans les 5 dernières années;
3. Liste de toute demande de permis, d’autorisations formulée par toute compagnie dans le cadre d’un projet visant l’exploration et l’exploitation de gisements d’argile alumineuse au cours des 5 dernières années;
4. Liste de tout permis ou autorisation octroyée dans le cadre des 5 dernières années dans le cadre d’un projet d’exploration et d’exploitation de gisements d’argile alumineuse;
5. Liste de tous les sites connus au Québec contenant de l’argile alumineuse, et leur statut (détenus, exploités, non exploités).
Décision (PDF 179 Ko)
Annexe (PDF 89 Ko)
Guide GESTIM (PDF 769 Ko)
Date de transmission : 22 mars 
Date de diffusion : 17 août

Nº 22-02/080-JF
- Subvention, prêt ou aide financière octroyée à l’entreprise Technologies Orbite, Orbite Aluminae ou Exploration Orbite;
- Information ou document concernant les activités en cours ou prévues au site d’exploitation minière de Grande-Vallée, en Gaspésie, anciennement détenue par Technologies Orbite;
- Information ou document concernant la société Mines Alumina Québec Inc., propriétaire des claims miniers.
- Information ou document concernant la société Yava Alumina en regard à son projet de construction d’une usine de production d’alumine à Bécancour;
- Liste de toute subvention, prêt ou aide financière octroyée à l’entreprise Yava Alumina en regard au projet précédemment nommé;
- Liste exhaustive de tout permis ou autorisation demandée par l’entreprise Yava Alumina dans le cadre du projet précédemment nommé;
- Nom des sociétés ou individus propriétaires des claims suivants, leur localisation géographique, ainsi que toute activité s’y déroulant présentement ou y étant prévus : o 2361460, 2361461, 2361462, 2361463, 2361464, 2361467, 2361468, 2361469, 2361470, 2361471, 2361472.
Décision (PDF 214 Ko)
Document (PDF 12.21 Mo)
Annexe (PDF 90 Ko)
Guide GESTIM (PDF 769 Ko)
Date de transmission : 24 mars 
Date de diffusion : 17 août

Nº 22-02/057-JF
1) Tous documents relatifs aux résultats des mesures et programmes du Plan directeur et du PEV.
2) Tous documents relatifs aux projections des impacts des mesures et programmes du Plan directeur et du PEV.
3) Présentations PowerPoint présentant les impacts passés ou projetés (quantité d'énergie consommée, émission de GES et efficacité énergétique) des mesures et programmes du Plan directeur.
Décision (PDF 178 Ko)
Document (PDF 108 Ko)
Date de transmission : 17 mars 
Date de diffusion : 17 août

Nº 22-02/044-SL
Exemplaires (en blanc) de chacun des types de baux suivants :
- Bail de villégiature privée
- Bail de villégiature commerciale
- Bail d’abri sommaire en forêt
- Bail pour un terrain complémentaire
Décision (PDF 164 Ko)
Document (PDF 522 Ko)
Date de transmission : 24 février 
Date de diffusion : 17 août

Nº 22-02/056-SL
Toute correspondance ou courriel de janvier 2018 à maintenant entre le MERN et la Ville de Sept‑Îles concernant l'attribution de baux dans le secteur du lac des Rapides à Sept‑Îles, ainsi que les courriels ou correspondances concernant le changement d'affectation au plan d'urbanisme pour le même secteur depuis 2018.
Décision (PDF 207 Ko)
Document (PDF 7.62 Mo)
Date de transmission : 8 mars 
Date de diffusion : 17 août

Nº 22-03/051-JF
Derniers plans de restauration de la mine Lamaque de la minière Eldorado Gold Québec.
Décision (PDF 65 Ko)
Annexe (PDF 36 Ko)
Date de transmission : 7 avril 
Date de diffusion : 17 août

Nº 22-02/050-SL
Schéma d’aménagement et de développement révisé - MRC Vallée‑de‑la‑Gatineau
Décision (PDF 177 Ko)
Date de transmission : 14 mars 
Date de diffusion : 17 août

Nº 22-02/048-JF
Liste de tous les dossiers transmis par le bureau du sous‑ministre au ministre et à son cabinet depuis 1er décembre 2021 au 15 février 2022.
Décision (PDF 138 Ko)
Document (PDF 12.64 Ko)
Date de transmission : 11 mars 
Date de diffusion : 17 août

Nº 22-02/047-SL
Information sur les dépotoirs clandestins – Région de la Côte‑Nord
Décision (PDF 191 Ko)
Document (PDF 215 Ko)
Date de transmission : 9 mars 
Date de diffusion : 17 août

Nº 22-02/021-JF
Liste des 62 puits d’hydrocarbures devant être fermés, incluant le nom des entreprises responsables et l’évaluation des coûts de fermeture et de restauration.
Décision (PDF 158 Ko)
Document (PDF 138 Ko)
Date de transmission : 24 mars 
Date de diffusion : 17 août

Nº 22-03/053-JF
Correspondances entre le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles et la municipalité régionale de comté de Témiscamingue
Décision (PDF 85 Ko)
Document (PDF 0.96 Mo)
Annexe (PDF 65 Ko)
Date de transmission : 20 avril 
Date de diffusion : 17 août

Nº 22-03/054-JF
Cartes de localisation ainsi que nom des anciens clients pour les baux: 809307 801881, 001405, 097041, 000684, 000491, 805584, 818311, 804719
Décision (PDF 69 Ko)
Document (PDF 23 Mo)
Date de transmission : 13 avril 
Date de diffusion : 17 août

Nº 22-03/056-JF
- Copie de la demande d’acquisition par la corporation 141941 Canada Inc. pour la construction d’un terrain du golf, du lot 8, rang XI, canton Morin;
- Copie de la première offre par le MRN;
- Copie de la deuxième offre comprenant « une renonciation d’une clause restrictive impliquant des terrains voisins cédés à la Corporation municipale de Sainte-Adèle »;
- Copie de toute correspondance entre la corporation 141941 Canada Inc. et le MERN portant sur cette dite demande d’acquisition.
Décision (PDF 75 Ko)
Document (PDF 1.46 Mo)
Date de transmission : 14 avril 
Date de diffusion : 17 août

Nº 22-03-062-JF
Copie des derniers dessins des excavations de la mine Bouchard‑Hébert qui ont été donnés au MERN
Décision (PDF 70 Ko)
Annexe (PDF 35 Ko)
Date de transmission : 11 avril 
Date de diffusion : 17 août

Nº 22-02/037-CH
Montant des paiements annuels versés ces 10 dernières années par le provincial au gouvernement de la Nation crie en vertu de l'entente de la Paix des Braves et la façon dont ces montants sont calculés.
Décision (PDF 127 Ko)
Document (PDF 36 Ko)
Date de transmission : 24 février 
Date de diffusion : 17 août

Nº 22-02/036-JF
Plans et/ou informations concernant des barrières qui auraient été construit à deux niveaux différents dans le but de supprimer la connexion avec la mine Quemont et toutes données qui auraient pu être prise lors du dénoyage de Donalda, niveau d’eau en lien avec le débit de dénoyage, etc. (Ancienne concession minière CM‑371 et CM‑265PTB qui appartenait à l’époque à Inmet).
Décision (PDF 127 Ko)
Document (PDF 36 Ko)
Date de transmission : 8 mars 
Date de diffusion : 17 août

Nº 22-02/029-SL
Convention de gestion territoriale (CGT) intervenue entre le MERN et la Communauté maritime des Îles‑de‑la‑Madeleine en 2014 et renouvelée en 2019.
Décision (PDF 143 Ko)
Document (PDF 3.43 Mo)
Date de transmission : 18 février 
Date de diffusion : 17 août

Nº 22-02/015-JF
Copie de l’avis technique produit par les arpenteurs‑géomètres du MDDEP pour le compte du MERN dans le cadre du mandat de rénovation cadastral 1630, dans le cadastre de Ste‑Jeanne de l’Ile Perrot.
Décision (PDF 149 Ko)
Document (PDF 6.44 Mo)
Date de transmission : 28 février 
Date de diffusion : 17 août

Juillet

Nº 22-01/086-SL
Divers baux situés à Fermont, Québec.
Décision (PDF 72 Ko)
Document (PDF 4.64 Mo)
Date de transmission : 18 février
Date de diffusion : 28 juillet

Nº 22-01/065-CH
Informations relatives aux baux de villégiature sur les terres du domaine de l’État en 2021
Décision (PDF 127 Ko)
Document 1 (XLS 67 Ko)
Document 2 (XLSX 34 Ko)
Document 3 (XLSX 42 Ko)
Date de transmission : 18 février
Date de diffusion : 28 juillet

Février

Nº 20-02/058-C
Correspondance au sujet du puits A003
Décision (PDF 892 Ko)
Document (PDF 5.53 Mo)
Date de transmission : 19 janvier
Date de diffusion : 15 février

Nº 20-03/075-CA
Documents divers sur le puits C036
Décision (PDF 61 Ko)
Document (PDF 28 Mo)
Date de transmission : 15 décembre 2021
Date de diffusion : 10 février

Nº 22-01/037-JF
Pour les années 2016-2017, 2017-2018, 2018-2019, 2019-2020 et 2020-2021 : Renseignement en lien avec les congés de maternité et de paternité ainsi qu’avec le RQAP
Décision (PDF 91 Ko)
Document (PDF 411 Ko)
Date de transmission : 25 janvier
Date de diffusion : 8 février

Nº 22-01/080-SL
Baux numéros 906319 et 908602
Décision (PDF 72 Ko)
Document (PDF 7.06 Mo)
Date de transmission : 7 février
Date de diffusion : 8 février

Nº 22-01/004-JF
Documents (correspondances et lettres patentes) relatifs à la cession par le Ministère aux Mines, aux Terres, et aux Forêts, en 1997, de terres à la Ville de Sainte‑Adèle
Décision (PDF 95 Ko)
Document (PDF 2.93 Mo)
Date de transmission : 19 janvier
Date de diffusion : 8 février

Nº 21-12/077-CH
Documents relatifs aux droits d'utilisation des terres entourant le Lac Diana au Nunavik, au nord‑ouest de la ville de Kuujjuaq, terres de catégorie II, pour la période allant de 1980 à aujourd'hui
Décision (PDF 95 Ko)
Document (PDF 18.51 Mo)
Date de transmission : 12 janvier
Date de diffusion : 7 février

Nº 22-01/020-CH
Copie du bail intervenu le 12 avril 1956 entre le ministère des Terres et Forêts et M. Côme Thomas
Décision (PDF 88 Ko)
Document (PDF 325 Ko)
Date de transmission : 13 janvier
Date de diffusion : 7 février

Nº 22-01/039-SL
Copie du Bail commercial 407469
Décision (PDF 66 Ko)
Document (PDF 3.42 Mo)
Date de transmission : 14 janvier
Date de diffusion : 7 février

Nº 21-12/078-SL
Copie des baux de location des Terre du domaine de l’État – MRC du Granit
Décision
Document (PDF 19.86 Mo)
Date de transmission : 12 janvier
Date de diffusion : 1 février

Janvier

Nº 21-12/084-SL
Carte de la localisation des limites du bail 142155 00 000
Décision (PDF 88 Ko)
Document (PDF 2.82 Mo)
Date de transmission : 11 janvier
Date de diffusion : 31 janvier

Nº 21-12/034-JF
Correspondances transmises par municipalité de Sept-Îles au MERN en lien à la signature et au renouvellement de l'entente relative à la cession à titre gratuit de 5 ans pour un terrain du Parc Ferland.
Décision (PDF 89 Ko)
Document (PDF 4.92 Mo)
Date de transmission : 22 décembre 2021
Date de diffusion : 17 janvier

Nº 21-11/106-ME
Transfert de bail 402559
Décision (PDF 73 Ko)
Document (PDF 4.40 Mo)
Date de transmission : 16 décembre 2021
Date de diffusion : 10 janvier