Décembre

Nº 202312-08
Liste des sommes versées via le fonds discrétionnaire du MRNF, par organisme et projet, aux Îles-de-la-Madeleine depuis la nomination de la ministre.
Décision (PDF 113 Ko)
Date de transmission : 21 décembre
Date de la diffusion : 21 décembre

Nº 202312-24
Divers documents relatifs à des baux de location et de villégiature
Décision (ZIP 5.17 Mo)
Date de transmission : 20 décembre
Date de la diffusion : 20 décembre

Nº 202311-76
Obtenir une copie de la Déclaration d'intention relative à la coopération sur les métaux critiques dans la transition énergétique et numérique entre la République française et le Québec.
Décision (PDF 290 Ko)
Date de transmission : 20 décembre
Date de la diffusion : 20 décembre

Nº 202312-16
Divers documents relatifs à la propriété d'Allkem (ou Galaxy) située dans le SNRC 33C03, particulièrement sur les CDC 2329100, 2329101, 2329102, 2329097, 2329098, 2238478, 2238480
Décision (PDF 51 Mo)
Date de transmission : 20 décembre
Date de la diffusion : 20 décembre

Nº 202311-34
Toutes les communications depuis 2000 jusqu’au 10 novembre 2023 entre le MRNF et les entreprises Équifax Canada Co. et JLR (Land Title Solutions)
Décision (PDF 52 Mo)
Date de transmission : 19 décembre
Date de la diffusion : 20 décembre

Nº 202312-03
Documents relatifs au site principal Mine Lac Matagami (concessions minières 458 et 504), Nord‑du‑Québec, coordonnées géographiques estimées à 49°43’05,33’’ Nord et 77°43’08,49’’ O.
Décision (PDF 43 Mo)
Date de transmission : 18 décembre
Date de la diffusion : 18 décembre

Nº 202311-72
Documents relatifs à la société Soeurs de Charité de Sainte-Marie (NEQ : 1143965193) et Fondation du Troisième Âge (Québec) Inc. (NEQ : 1143842384) située au 3395, boulevard Gouin Est, Montréal lot 1 174 760 au Cadastre du Québec
Décision (PDF 340 Ko)
Date de transmission : 18 décembre
Date de la diffusion : 18 décembre

Nº 202311-28
Rapport de l'ingénieur concernant le pont de la rivière des Bêtes‑Puantes
Décision (PDF 236 Mo)
Date de transmission : 6 décembre
Date de la diffusion : 6 décembre

Nº 202311-55
Copie des baux afin de mettre en plan les droits et baux en lien avec Noranda 3. Les coordonnées approximatives du site sont 48°15’02’’ Nord, et 79°02’48’’ Ouest, selon les informations disponibles sur Gestim, une partie du site serait couvert par les concessions minières 163PTA et 148.
Décision (PDF 3.85 Mo)
Date de transmission : 4 décembre
Date de la diffusion : 6 décembre

Nº 202310-49
Les dépenses de fonction du directeur de cabinet ou d’un titulaire d’un emploi supérieur pour le trimestre d’avril à juin 2023 de l’exercice financier 2023‑2024
Décision (PDF 133 Ko)
Date de transmission : 28 novembre
Date de la diffusion : 1 décembre

Novembre

Nº 202311-50
Documents relatifs au bail et permis de pourvoirie de Aventure Kiamika/Makwa/7180799 Canada inc.
Décision (PDF 1.14 Mo)
Date de transmission : 30 novembre
Date de la diffusion : 30 novembre

Nº 202310-50
Documents relatifs aux frais de déplacement du ministre ou d’un titulaire d’un emploi supérieur hors Québec pour le trimestre d’avril à juin 2023 pour l’exercice financier 2023‑2024.
Décision (PDF 113 Ko)
Date de transmission : 30 novembre
Date de la diffusion : 30 novembre

Nº 202310-88
Documents relatifs à plusieurs sociétés ainsi qu'aux propriétés situées aux 570, 580 et 625, rue de l'Argon à Québec, lots 6 339 087, 6 339 086, 6 040 367 et 6 173 490
Décision (PDF 61 Mo)
Date de transmission : 28 novembre
Date de la diffusion : 28 novembre

Nº 202311-37
Limites du terrain en location situé à la rivière Pikauba (bail no 217343‑00‑000) au nom du Club de motoneige du Saguenay inc.
Décision (PDF 1.57 Mo)
Date de transmission : 22 novembre
Date de la diffusion : 23 novembre

Nº 202311-25
Documents relatifs à un site situé dans un territoire non cadastré au nord de la municipalité d’Obedjiwan appartenant au canton de Toussaint de la circonscription foncière d’Abitibi.
Décision (PDF 5.96 Mo)
Date de transmission : 20 novembre
Date de la diffusion : 20 novembre

Nº 202311-02
Coordonnées de l’organisme possédant le droit d’un refuge au nord du lac Xavier, à proximité de la localité de Saint‑Fulgence. Le numéro du droit disponible sur le portail cartographique du MRNF est le 1215031.
Décision (PDF 113 Ko)
Date de transmission : 9 novembre
Date de la diffusion : 9 novembre

Nº 202310-52
Analyses en lien avec les consultations pour le développement de l’activité minière, pour chaque mémoire reçu dont les auteurs ont autorisé la diffusion publique
Décision (PDF 2.90 Mo)
Date de transmission : 8 novembre
Date de la diffusion : 8 novembre

Nº 202310-46
Factures en lien avec le Dîner dans le cadre de Québec Mines + Énergie qui a eu lieu de 17 novembre 2022 au coût de 1510$.
Décision (PDF 1.25 Mo)
Date de transmission : 7 novembre
Date de la diffusion : 7 novembre

Nº 202310-27
Documents relatifs aux feux de forêts de l'été 2023 et des évacuations en découlant, incluant l'ensemble de la correspondance de même que les coûts associés à la lutte contre ceux-ci et tous les frais découlant de cette crise. Entre le 1er mai 2023 jusqu'à aujourd'hui
Décision (PDF 93 Ko)
Date de transmission : 7 novembre
Date de la diffusion : 7 novembre

Nº 202310-48
Factures de Cossette Média inc. datées des 6 avril et 19 mai 2023 pour la Campagne mandat internet : Minéraux critiques et stratégiques – phase 3
Décision (PDF 902 Ko)
Date de transmission : 6 novembre
Date de la diffusion : 7 novembre

Nº 202310-72
Documents relatifs à la société RioCan Holdings (Québec) Inc., NEQ 1147579578 et aux propriétés listés dans la demande
Décision (PDF 200 Ko)
Date de transmission : 6 novembre
Date de la diffusion : 6 novembre

Nº 202310-61
Documents relatifs à la société Consultants S.L. & B. inc. (NEQ: 1162593629) situé au 680 avenue Jean‑Demers à Bécancour lot 3 294 012 cadastre du Québec et 2154 rue Deschênes à Saguenay lot 2 290 612 cadastre du Québec
Décision (PDF 178 Ko)
Date de transmission : 6 novembre
Date de la diffusion : 6 novembre

Nº 202310-37
Copie de l’évaluation environnementale du site de la phase II du site contaminé de l’ancien dépotoir du lac Florenz‑Ziegfeld (no. 0600‑2010‑316), dans la municipalité de Lac‑Édouard (Agglomération de La Tuque)
Décision (PDF 45 Mo)
Date de transmission : 6 novembre
Date de la diffusion : 6 novembre

Nº 202310-60
Copie de toutes les cartes forestières, les plans et les photographies aériennes détenues par le Ministère concernant le lot 5 036 065 du cadastre de la province de Québec.
Décision (PDF 122 Ko)
Date de transmission : 2 novembre
Date de la diffusion : 3 novembre

Nº 202310-56
Documents relatifs à la société Groupe BSM inc. (NEQ : 1170311089) et à plusieurs propriétés listées dans la demande.
Décision (PDF 265 Ko)
Date de transmission : 2 novembre
Date de la diffusion : 2 novembre

Octobre

Nº 202309-42
Documents relatifs à l'ancien site industriel de transformation de poissons, Île‑aux‑Esquimaux, partie du lot 1 et lot 3 à une partie non divisée de l’Île‑aux‑Esquimaux du canton de l’archipel du Vieux‑Fort, dans la municipalité de Bonne‑Espérance, Lat. 51.3344341720876, Long. ‑57.7016579437757.
Décision (PDF 14.85 Mo)
Date de transmission : 23 octobre
Date de la diffusion : 23 octobre

Nº 202309-23
Rapports, notes de service et communications concernant la rivière Bourlamaque et le ruisseau Manitou entre le 31 octobre 2022 et le 18 septembre 2023 ainsi que les analyses physico‑chimiques et écotoxicologiques des eaux de sites miniers entre le 29 mars et le 18 septembre 2023.
Décision (PDF 24 Mo)
Date de transmission : 16 octobre
Date de la diffusion : 16 octobre

Nº 202310-05
Documents relatifs à la société Blockstream Services Canada (NEQ : 1173235962) et à la propriété située sur les lots 1 323 075 et 1 772 296
Décision (PDF 261 Ko)
Date de transmission : 16 octobre
Date de la diffusion : 16 octobre

Nº 202309-58
Données relatives à la villégiature sur les terres du domaine de l’État; nombre de baux de villégiature en vigueur, nombre de lots de terres publiques vendues à des fins privées et superficie annuelle total des terrains loués et vendus depuis 1945. Ainsi que l'obligation ou non de construction de chalets.
Décision (PDF 338 Ko)
Date de transmission : 12 octobre
Date de la diffusion : 12 octobre

Nº 202309-30
Date des baux originaux identifiés dans BT 20230717‑15, copie de ces baux originaux et la date de création des lots (Lac des Rapides, Sept‑Îles) :  8174‑71‑8418, 8174‑81‑9906, 8274‑11‑9912, 8274‑07‑9824, 8274‑16‑4561, 8274‑16‑5916, 8274‑25‑0450, 8274‑24‑5884 et 8274‑24‑8844.
Décision (PDF 18.99 Mo)
Date de transmission : 12 octobre
Date de la diffusion : 12 octobre

Nº 202309-56
Documents relatifs au tableau des Prévision des résultats 2022‑2023 concernant le Fonds d’information sur le territoire, incluant l’information relative au surplus cumulé.
Décision (PDF 122 Ko)
Date de transmission : 12 octobre
Date de la diffusion : 12 octobre

Nº 202309-38
Nombre de participants pour les tirages au sort pour les terrains de villégiature de 2022, des lots TE0301, TE0302, TE0303 (formulaires 23206584, 23206585 et 23206586).
Décision (PDF 282 Ko)
Date de transmission : 29 septembre
Date de la diffusion : 4 octobre

Septembre

Nº 202309-06
Copie de la base de données contenant les résumés de demandes d'accès à l'information complétées entre le 1 janvier 2022 et le 30 juin 2023.
Décision (PDF 2.49 Mo)
Date de transmission : 29 septembre
Date de la diffusion : 29 septembre

Nº 202308-43
Documents relatifs au nombre de plaintes reçues au ministère pour chaque catégorie en lien avec des cas de harcèlement au travail, pour les cinq dernières années ainsi que le résultat des plaintes et le détail des dédommagements.
Décision (PDF 525 Ko)
Date de transmission : 27 septembre
Date de la diffusion : 27 septembre

Nº 202308-32
Tous les permis de passage avec une charge super-lourde délivrés dans les 10 dernières années sur la route de la Baie‑James, maintenant nommée route Billy‑Diamond, impliquant un ou plusieurs des ponts mentionnés dans la demande.
Décision (PDF 35 Mo)
Date de transmission : 26 septembre
Date de la diffusion : 26 septembre

Nº 202308-42
Documents concernant la correspondance que le MRNF a préparée en réponse à la demande de moratoire du Conseil des Innus de Pessamit sur les coupes forestières sur le territoire couvert par son projet d'aire protégée Pipmuakan formulée en mai 2021.
Décision (PDF 1.77 Mo)
Date de transmission : 20 septembre
Date de la diffusion : 21 septembre

Nº 202308-41
Documents relatifs à l’entente intervenue ainsi que toute modification entre le Conseil de l’industrie forestière du Québec (CIFQ) et le Ministère des Ressources Naturelles, le 27 mars 2013, portant sur le partage des rôles et responsabilités de planification et de certification forestière
Décision (PDF 34 Mo)
Date de transmission : 20 septembre
Date de la diffusion : 20 septembre

Nº 202308-11
Documents relatifs au projet Moblan Lithium (référence : 3214‑14‑062) pour lequel Sayona North inc. ou Lithium Guo Ao Ltd./Neotec Lithium (Québec) agit à titre de promoteur
Décision (PDF 99 Mo)
Date de transmission : 19 septembre
Date de la diffusion : 20 septembre

Nº 202308-34
Documents relatifs à une étude environnementale de l’ancienne Scierie Queylus située sur la route 167 Nord au sud de Chibougamau sur le territoire du gouvernement régional Eeyou Istchee Baie‑James
Décision (PDF 207 Ko)
Date de transmission : 14 septembre
Date de la diffusion : 14 septembre

Nº 202307-40
Copie des documents référant à la convention de gestion territoriale de la Communauté maritime des Îles‑de‑la‑Madeleine ayant pris effet le 4 mars 2014, celui ayant pris effet le 1er avril 2019 et l’amendement ayant pris effet le 1er avril 2019
Décision (PDF 42 Mo)
Date de transmission : 20 juillet
Date de la diffusion : 14 septembre

Nº 202307-46
Date de création originale des lots suivants (Lac des Rapides, Sept‑Îles) ainsi que leurs dimensions et superficie : 8174‑71‑8418, 8174‑81‑9906, 8274‑11‑9912, 8274‑07‑9824, 8274‑16‑4561, 8274‑16‑5916, 8274‑25‑0450, 8274‑24‑5884 et 8274‑24‑8844
Décision 1 (PDF 2.78 Mo)
Date de transmission : 23 août
Date de la diffusion : 24 août
Décision 2 (PDF 16.47 Mo)
Date de transmission : 6 septembre
Date de la diffusion : 7 septembre

Nº 202306-23
Tout document permettant de dresser un bilan des vérifications de contrôle sur le mesurage des bois dans toute la province depuis les trois dernières années
Décision (PDF 208 Ko)
Date de transmission : 6 septembre
Date de la diffusion : 7 septembre

Août

Nº 202308-15
Données relatives à la villégiature sur les terres du domaine de l'État
Décision (PDF 7.15 Mo)
Date de transmission : 25 août
Date de la diffusion : 25 août

Nº 202308-27
Dernier rapport d'inspection effectué sur le Site minier Croinor
Décision (PDF 4.45 Mo)
Date de transmission : 25 août
Date de la diffusion : 25 août

Nº 202308-12
Documents concernant des sites miniers dont la présence d’amiante a été identifiée ou ayant un potentiel amiantifère.
Décision (PDF 219 Ko)
Date de transmission : 18 août
Date de la diffusion : 18 août

Nº 202307-80
Plans du pont R1027-01 au-dessus de la rivière Gouault.
Décision (PDF 8.56 Mo)
Date de transmission : 15 août
Date de la diffusion : 16 août

Nº 202303-43
Tout document relatif à l'octroi d'une aide financière globale de 15 M$ au Groupe Lebel pour la construction d'une usine de granules de bois, y compris les documents touchant aux exportations de granules vers l'Europe.
Décision (PDF 39 Mo)
Date de transmission : 28 juillet
Date de la diffusion : 11 août

Nº 202307-50
Cartographie des bleuetières de la Côte-Nord.
Décision (PDF 49 Mo)
Date de transmission : 27 juillet
Date de la diffusion : 11 août

Nº 202307-42
Documents relatifs aux terrains no BE-9 et B-10 du Canton Falardeau, partie non-divisée Lac Benoît.
Décision (PDF 7.02 Mo)
Date de transmission : 27 juillet
Date de la diffusion : 11 août

Nº 202307-23
Document d'attribution portant le numéro 96136 00 000 et datée du 1er avril 2014.
Décision (PDF 3.01 Mo)
Date de transmission : 1 août
Date de la diffusion : 11 août

Nº 202307-14
Tous les documents concernant le bout de chemin qui prolonge le chemin des Merles a Labelle sur le (lot 5224264).
Décision (PDF 2.28 Mo)
Date de transmission : 3 août
Date de la diffusion : 10 août

Nº 202307-12
Bail de camping des Campeurs du Donez inc. situé aux collines Kekeko dans la ville de Rouyn-Noranda.
Décision (PDF 1.25 Mo)
Date de transmission : 1 août
Date de la diffusion : 10 août

Nº 202307-03
Photos aériennes du Lac-Supérieur de 1974 à aujourd'hui.
Décision (PDF 119 Ko)
Date de transmission : 27 juillet
Date de la diffusion : 10 août

Nº 202306-32
Échanges dans le dossier de citoyens sur la rue des Érables à Saint-Michel-des-Saints, entre la MRC de Matawinie, le MRNF, le MELCCFP ou tout autre ministère et/ou correspondance avec les citoyens.
Décision (PDF 5.07 Mo)
Date de transmission : 18 juillet
Date de la diffusion : 10 août

Juillet

Nº 202306-31
Karam A, Azzaria LM. 1990. Étude en laboratoire portant sur la restauration du parc à résidus miniers de l'ancienne mine East-Sullivan. Rapport de recherche. Ministère de l'Énergie et des Ressources. Québec, Canada. 98p.
Décision (PDF 4.81 Mo)
Date de transmission : 13 juillet
Date limite de la diffusion : 13 juillet

Nº 202306‑06 
Tous les croquis de relevé d'emplacement pour les numéros de matricule listés dans la demande et tout document servant à ses fins et à l'émission de permis, en format original à l'échelle.
Décision (PDF 35 Mo)
Date de transmission : 12 juillet
Date limite de la diffusion : 12 juillet

Nº 202306-37
Tout document relatif aux lettres patentes : document # 23384 (date : 1979‑08‑06), dossiers : 54701 sec 1, 91893
Décision (PDF 131 Ko)
Date de transmission : 10 juillet
Date de diffusion : 10 juillet

Nº 202306-14
Documents relatifs au Club Quad de l'Outaouais
Décision (PDF 10.53 Mo)
Date de transmission : 7 juillet
Date de diffusion : 7 juillet

Juin

Nº 202306-01
Documents relatifs à la société 2843‑5816 Québec inc. (NEQ : 1177109775) située au 235, 2e Avenue à Lambton, lot 5 688 686
Décision (PDF 180 Ko)
Date de transmission : 28 juin
Date de diffusion : 29 juin

Nº 202305-97
Tout permis délivré en vertu de la Loi sur l'aménagement durable du territoire forestier, c.18.1, article 73 par. 4, en Gaspésie depuis l'entrée en vigueur de cette loi en 2010
Décision (PDF 16.71 Mo)
Date de transmission : 27 juin
Date de diffusion : 28 juin

Nº 202306-09
Rapports d'inspection, notes de calcul, photos, et tout autre document en lien avec les inspections du pont H023‑078 sur la rivière Valin et ayant mené à la réduction de la capacité de portance du pont à 7 tonnes depuis sa reconstruction en 2015
Décision (PDF 3.72 Mo)
Date de transmission : 27 juin
Date de diffusion : 27 juin

Nº 202306-04
Document démontrant l'évolution des salaires des sous-ministres du Ministère entre le 1er novembre 2018 et le 1er juin 2023
Décision (PDF 120 Ko)
Date de transmission : 21 juin
Date de diffusion : 21 juin

Nº 202305-49
Rapport de caractérisation du site de l'ancienne mine West Malartic, situé en Abitibi-Témiscamingue sur le territoire de la municipalité de Rivière-Héva
Décision (PDF 110 Mo)
Date de transmission : 21 juin
Date de diffusion : 21 juin

Nº 202305-22
Rapport d’analyse de l’arpenteur-géomètre rénovateur et rapport d’analyse de l’arpenteur-géomètre du MERN faisant partie du dossier SIC37698
Décision (PDF 540 Ko)
Date de transmission : 4 avril
Date de diffusion : 15 juin

Nº 202305-56
Liste des contrats octroyés à Gartner, liste des fonctionnaires et membres du cabinet ayant participé à un sommet ou à un congrès organisé par Gartner, liste des personnes ayant participé à ces événements et toutes les dépenses remboursées par l’État au cours des cinq dernières années
Décision (PDF 247 Ko)
Date de transmission : 12 juin
Date de diffusion : 13 juin

Nº 202305-48
Rapport d’inspection du pont H041‑048 réalisé par le MInistère et qui a amené à une nouvelle capacité portante de ce pont de 38 tonnes pour la classe CF3E (camion de bois en longueur)
Décision (PDF 6.75 Mo)
Date de transmission : 9 juin
Date de diffusion : 13 juin

Nº 202305-01
Copie des analyses, rapports et études du MRNF concernant les projets de protection de l’habitat du caribou forestier depuis 2021
Décision (PDF 4.47 Mo)
Date de transmission : 12 juin
Date de diffusion : 12 juin

Nº 202305-36
Documents par rapport à la construction d’une rampe de mise à l’eau (descente de bateau) située au lac Reymont dans la Zec Lesueur
Décision (PDF 189 Ko)
Date de transmission : 8 juin
Date de diffusion : 8 juin

Nº 202305-47
Rapport d’inspection du pont H041‑125 réalisé par le Ministère et qui a amené à une nouvelle capacité portante de ce pont de 20 tonnes pour la classe CF3E (camion de bois en longueur)
Décision (PDF 5.47 Mo)
Date de transmission : 7 juin
Date de diffusion : 7 juin

Nº 202304-48
Plan et devis indiquant l'emplacement du barrage pour former un réservoir pour emmagasiner les eaux du lac Témiscouata ainsi que les terrains qui seront affectés par le refoulement des eaux
Décision (PDF 219 Mo)
Date de transmission : 7 juin
Date de diffusion : 7 juin

Nº 202305-15
Permis délivrés à la coopérative Forestra dans le cadre de la PRAN pour les chantiers dans le projet d’aire protégée Pipmuakan (chantiers Anet et Cellier Frontenac)
Décision (PDF 8.14 Mo)
Date de transmission : 2 juin
Date de diffusion : 2 juin

Nº 202305-51
Roy, C. (1976). Les Naskapis du Nouveau-Québec et de la côte du Labrador. Étude sommaire de l’évolution des territoires traditionnels de chasse des Naskapis (bandes de l’Ungava, du George, de Davis Inlet et de North West River), du milieu du XIXe siècle (1850‑1880) à nos jours
Décision (PDF 8.98 Mo)
Date de transmission : 31 mai
Date de diffusion : 1 juin

Nº 202305-05
Proportions des acquisitions responsables effectuées, des interventions gouvernementales ayant fait l’objet d’une évaluation de la durabilité et des programmes de soutien financier normés qui incluent des critères écoresponsables ou écoconditionnels pour les années 2019‑2020, 2020‑2021 et 2021‑2022
Décision (PDF 417 Ko)
Date de transmission : 31 mai
Date de diffusion : 1 juin

Mai 

Nº 202305-26
Copie du plan produit par M. Dominique Fecteau en référence au dossier SIC 48999
Document (PDF 6.35 Mo)
Date de transmission : 26 mai
Date de diffusion : 29 mai

Nº 202305-09
Renseignements concernant le bail no 113673 00 000, daté du 1er novembre 2020, en lien avec la fiche de droit numéro 2 294 654
Document (PDF 2.08 Mo)
Date de transmission : 26 mai
Date de diffusion : 29 mai

Nº 2023-05-08
Tout document de nature environnementale et portant sur l’historique du terrain de l’héliport de LG‑4, Eeyou Istchee Baie-James, partie du lot 10 524
Document (PDF 3.17 Mo)
Date de transmission : 26 mai
Date de diffusion : 29 mai

Nº 202304-36
Tonnage annuel et redevances versées pour les permis d’exploitation de pierres concassées BEX 523 (Les locations de l’Anse) et BEX 285 (carrière de Chute à l’Outarde) de 2014 inclusivement jusqu’à l’octroi du titre vers 1998
Document (PDF 318 Ko)
Date de transmission : 12 mai
Date de diffusion : 15 mai

Nº 202304-45
Liste exhaustive et plus récente des carrières et sablières au Québec
Document (PDF 325 Ko)
Date de transmission : 12 mai
Date de diffusion : 15 mai

Nº 202304-13
Shapefiles, géodatabases ou tout autre fichier informatique portant sur la planification de récolte annuelle (PRAN) de la région de la Gaspésie–Îles‑de‑la‑Madeleine
Document (PDF 2.63 Mo)
Date de transmission : 5 mai
Date de diffusion : 8 mai

Nº 202304-07
Divers documents relatifs à l'intelligence artificielle
Document (PDF 8.92 Mo)
Date de transmission : 5 mai
Date de diffusion : 5 mai

Avril 

Nº 202304-11
Tableau avec le nombre total de participants pour chaque code de tirage de terrains de villégiature sur les terres du domaine de l'État à l'automne 2022
Document (PDF 125 Ko)
Date de transmission : 26 avril
Date de diffusion : 27 avril

Nº 202304-05
Bail no 903513 situé dans la municipalité de Port‑Cartier
Document (PDF 5.54 Mo)
Date de transmission : 21 avril
Date de diffusion : 24 avril

Janvier 

Nº 21-12/076-JF
L’entente de délégation de gestion de l’exploitation du sable et du gravier entre le MERN et la MRC de la Vallée‑de‑l’Or.
Document (PDF 1.68 Mo)
Date de transmission : 6 janvier 2022
Date de diffusion : 23 janvier

Nº 21-11/078-CA
Divers renseignements concernant le programme de subvention Chauffez Vert.
Document (PDF 1.80 Mo)
Date de transmission : 22 décembre 2021
Date de diffusion : 23 janvier

Nº 21-12/096-SL
Modélisations d'impacts sur les gaz à effet de serre ou estimations de ceux‑ci effectuée depuis 2018 ou d'une analyse d'impact règlementaire (AIR).
Document (PDF 91 Ko)
Date de transmission : 25 janvier 2022
Date de diffusion : 23 janvier

Nº 21-12/022-JF
Tout document du Ministère des Terres et Forêts dans le cadre de l’émission de la lettre patente libro 252 folio 356 le 10 février 1960, échange entre le ministère et soit la Ville de Sainte‑Adèle, ou la MRC des Pays‑d’en‑Haut.
Document (PDF 564 Ko)
Date de transmission : 22 décembre 2021
Date de diffusion : 23 janvier

Nº 22-05/087-JF
Rapports complets d’inspection effectués pour les puits fracturés.
Document (PDF 5.36 Mo)
Date de transmission : 22 août 2022
Date de diffusion : 23 janvier

Nº 22-06/028-JF
Différentes informations concernant le programme Roulez Vert pour la période du 1er octobre 2021 au 14 juin 2022.
Document (PDF 4.65 Mo)
Date de transmission : 3 mai 2022
Date de diffusion : 23 janvier

Nº 22-04/049-JF
Codes postaux (premiers éléments) des individus ayant obtenu un transfert dans le cadre du programme « Roulez vert » depuis janvier 2012.
Document (PDF 744 Ko)
Date de transmission : 3 mai 2022
Date de diffusion : 18 janvier

Nº 22-06/019-JF
Prolongation d’un bail exclusif d’exploitation de substances minérales de surface numéro 91 entre le MERN er Polycor inc..
Document (PDF 138 Ko)
Date de transmission : 5 juillet 2022
Date de diffusion : 18 janvier

Nº 22-06/022-JF
Tous les documents se rapportant au forage minier sur le territoire de la MRC de Papineau, pour les années 2019 à 2022.
Document (PDF 564 Ko)
Date de transmission : 7 juillet 2022
Date de diffusion : 18 janvier

Nº 22-01/057-SL
Le document « DWG » des lots 6 302 815, 6 302 816 et 6 302 817, Cadastre du Québec, circonscription foncière de Papineau.
Document (PDF 132 Ko)
Date de transmission : 27 janvier 2022
Date de diffusion : 18 janvier

Nº 22-04/040-JF
Copie du bail 9122‑0026, en lien avec la fiche de droit 5189.
Document (PDF 156 Ko)
Date de transmission : 12 mai 2022
Date de diffusion : 18 janvier