Démonstration de l'application du barème des taux [XLT 1,50 Mo]
La mise au rôle des biens immobiliers industriels au Québec [PDF 2,91 Mo]
L'urbanisme durable – Enjeux, pratiques et outils d'intervention [PDF 4,94 Mo]
Annexe B – Addenda modifiant les orientations gouvernementales en matière d’aménagement pour le territoire de la Communauté métropolitaine de Québec en vue de l’élaboration d’un plan métropolitain d’aménagement et de développement [PDF 285 Ko]
Étapes du traitement d’une reddition de comptes intermédiaire [PDF 69 Ko]
Étapes du traitement d’une reddition de comptes finale [PDF 69 Ko]
certificat_tenue_jour.zip [ZIP 4,34 Ko]
fichiers_communs.zip [ZIP 12,89 Ko]
Changements apportés par la mise à jour 2011 du MEFQ [XLS 82 Ko]
L'aménagement et l'écomobillité – Sommaire [PDF 670 Ko]
Dernière mise à jour : 17 juin 2025