sommaire_du_role.zip [ZIP 2,43 Ko]
Guide à l'intention des élus concernant les infrastructures municipales [PDF 1,51 Mo]
PIQM Volet 1 et 2 - Instructions aux municipalités et organismes pour mandater une firme-conseil, un consultant ou collaborateur [PDF 81 Ko]
Annexe A – Addenda modifiant les orientations gouvernementales en matière d’aménagement pour le territoire de la Communauté métropolitaine [PDF 356 Ko]
Stratégie québécoise d'économie d'eau potable - L'économie d'eau potable et les municipalités [PDF 2,40 Mo]
La boîte à outils – Répertoire des ressources pertinentes aux démarches de revitalisation [PDF 3,34 Mo]
Comité consultatif d'urbanisme : Le traitement des usages et constructions dérogatoires aux règlements d'urbanisme – Feuillet no 8 [PDF 1,87 Mo]
Comité consultatif d'urbanisme : Modification au règlement de zonage – Feuillet no 7 [PDF 894 Ko]
Comité consultatif d'urbanisme : Le règlement de zonage et le contrôle des usages – Feuillet no 6 [PDF 1,18 Mo]
Comité consultatif d'urbanisme : Les dérogations mineures - Démarche d’évaluation des demandes – Feuillet no 5 [PDF 401 Ko]
Dernière mise à jour : 17 juin 2025