2025-106 – Liste des formations, congrès, ateliers ou séminaires suivis par des cadres et des fonctionnaires au cours des trois dernières années [PDF 229 Ko]
Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d'accompagnement – Évaluation des espaces à des fins résidentielles [PDF 702 Ko]
Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus d'octobre 2025 [PDF 485 Ko]
Guide du Programme d’amélioration et de construction d’infrastructures municipales (PRACIM) 2025 2028 – Volet 2 – Projets de casernes de pompiers [PDF 671 Ko]
2025-097 – Copie de la lettre du 7 février 2022 adressée à la Municipalité de Rivière-Héva à l’attention de la directrice générale [PDF 1,51 Mo]
2025-070 – Convention de subvention avec la Ville de Montréal pour le projet parc-nature de L'écoterritoire de la falaise [PDF 1,66 Mo]
Transmission des renseignements prescrits – Bâtiment multirésidentiel – Version 3.1 [ZIP 9,44 Ko]
Guide explicatif – La révision d’un schéma d’aménagement et de développement [PDF 816 Ko]
Précisions sur la mesure d’allègement fiscal relative au jugement sur la loi RRSM pour les organismes municipaux concernés [PDF 492 Ko]
Transmission des renseignements prescrits – Bâtiment agricole – Version 3.1 [ZIP 6,50 Ko]
Dernière mise à jour : 17 juin 2025