Prise en compte des dimensions paysagères en aménagement du territoire – 28 cas inspirants de bonnes pratiques à l’intention du milieu municipal – Régions administratives et territoires des communautés métropolitaines [PDF 11,77 Mo]
2025-039 – Échelles salariales, effectifs et classifications au sein du Ministère [PDF 387 Ko]
Eau potable – Voiture – Affiche de mobilisation – 11 x 17 [PDF 2,44 Mo]
2025-034 – Liste des règlements municipaux en vertu de l'article 500.7 de la Loi sur les cités et villes – Réponse complémentaire [PDF 4,83 Mo]
Liste numérique des codes d'utilisation des biens fonds [XLSX 185 Ko]
Changements apportés par la mise à jour (2025) du MEFQ [XLSX 39 Ko]
Fonds régions et ruralité – Volet 1 – 2 ententes et 9 projets retenus en 2024-2025 pour la région de Lanaudière [PDF 231 Ko]
2025-041 – Lettre de la Ville de Magog suivant l’article 468.53 de la Loi sur les cités et villes [PDF 480 Ko]
Eau potable – Voiture – Affiche de mobilisation – 24 x 36 [PDF 2,62 Mo]
Eau potable – Voiture – Affiche de mobilisation – 8 1/2 x 11 [PDF 2,34 Mo]
Dernière mise à jour : 17 juin 2025