Démarche de consultation

La Politique nationale de l’architecture et de l’aménagement du territoire ainsi que son plan de mise en œuvre 2023-2027 prennent appui sur une importante démarche de consultation. Tant en architecture qu’en aménagement du territoire, les dernières années ont été riches en réflexions et en discussions avec les partenaires.

Les travaux d’élaboration de la Politique et du plan de mise en œuvre ont été réalisés en collaboration avec différents partenaires concernés par l’architecture et l’aménagement du territoire, notamment regroupés au sein d’un comité consultatif et de comités d’experts.

Le comité consultatif avait pour mandat de conseiller le gouvernement à toutes les étapes d’élaboration des documents. Il a été l’instance privilégiée dans le cadre de l’élaboration de la Politique et du plan de mise en œuvre. Ce dernier conserve un rôle-conseil en vue du suivi des mesures et des actions du plan de mise en œuvre.

Comité consultatif – Organismes participants (PDF 193 Ko)

Les comités d’experts, quant à eux, ont soumis des recommandations au gouvernement quant aux orientations et aux actions devant être abordées dans la Politique. Ils regroupaient des scientifiques et des chercheurs du milieu universitaire, en plus de personnes ayant une expertise particulière.

Comité d’experts en aménagement du territoire – Participants (PDF 199 Ko)

Comité d’experts en architecture – Participants (PDF 200 Ko)

En matière d’architecture, le ministère de la Culture et des Communications a bénéficié des réflexions menées par le milieu, notamment par l’Ordre des architectes du Québec, qui a réalisé une tournée de conversations publiques dans 13 grandes villes de la province en 2018. Ces travaux ont été appuyés par des spécialistes issus des milieux professionnel, universitaire et municipal, ainsi que par des organismes à but non lucratif du domaine du patrimoine, de l’accessibilité universelle et de la participation publique.

En aménagement du territoire, la grande conversation nationale tenue en 2021 a permis à de nombreux acteurs des milieux gouvernemental, municipal, associatif et universitaire, de même qu’à des membres de la société civile, aux Premières Nations et aux Inuit ainsi qu’à la population de multiplier les discussions. Au total, 4 500 personnes ont participé aux différentes activités.

Le Ministère a produit un document de consultation (PDF 2,56 Mo) à partir des commentaires formulés lors de plusieurs activités de consultation tenues à l’hiver et au printemps 2021 afin de brosser un portrait de la situation de l’aménagement du territoire québécois. Les activités de consultation ont inclus :

• Une consultation des Premières Nations et des Inuit;
• Des présentations des membres du comité d’experts;
• La tenue de 12 laboratoires d’innovation publique de l’École nationale d’administration publique (Consultez la liste des organismes invités (PDF 223 Ko));
• Des séminaires de réflexion organisés par le Ministère, en collaboration avec l’École nationale d’administration publique (Consultez la liste des experts et chercheurs universitaires invités (PDF 196 Ko)).

Dans la foulée de la parution du document de consultation, le Ministère a multiplié les échanges au cours de l’été 2021 pour entendre la population ainsi que les partenaires en aménagement du territoire et en urbanisme :

• Des représentantes et représentants du milieu municipal et d’organismes ont été conviés à des rencontres régionales. 
• Les citoyennes, citoyens et groupes interpellés par l’urbanisme et l’aménagement du territoire ont pu participer à une consultation Web.
• Les organismes ayant participé aux laboratoires d’innovation publique à l’hiver 2021 ont pu se prononcer lors de rencontres.
• Une démarche de consultation spécifique particulière a été menée auprès des Premières Nations et des Inuit.

• Bilan des consultations en aménagement du territoire (PDF 1,15 Mo)
• Document de consultation – Synthèse (PDF 5,68 Mo)
• Document de consultation (PDF 2,56 Mo)
• Vitrine de projets étudiants – Automne 2021