Ce répertoire regroupe des guides, des documents d’information et des programmes d’aide et de financement relatifs aux enjeux liés à la mise en œuvre d’une démarche de développement durable municipale. Selon les priorités et les intérêts ciblés, ces outils permettent de faciliter l’intégration de pratiques durables dans l’élaboration de projets de même que dans la gestion interne des organisations.
Résultats de la recherche
Dépliant contenant toutes les informations essentielles pour prévenir la contamination de l’eau souterraine.
Le programme AccèsLogis Québec permet à des offices d’habitation (OH), à des coopératives d’habitation (COOP), à des organismes sans but lucratif (OSBL) ainsi qu’à des sociétés acheteuses sans but lucratif de créer et d’offrir en location des logements de qualité et abordables.
Étude pour déterminer les conditions de réalisation d’un projet de lutte contre les changements climatiques (LCC) - Projet pilote d’expérimentation de techniques ou de démarches d’innovation sociales en LCC.
Ce programme a pour but de mieux desservir certaines régions rurales par l’extension du réseau triphasé et, ainsi, de favoriser la réalisation de projets porteurs dans le secteur agricole et agroalimentaire qui pourraient voir le jour rapidement.
Réduire ou éviter les émissions de GES par l’amélioration de l’efficacité énergétique des organismes et entreprises qui exploitent des services de transport maritime, aérien et ferroviaire, notamment par l’utilisation de matériel et d’équipements de transport plus performants et le recours à des énergies émettant moins de GES.
Soutenir financièrement la réalisation d’études favorisant le développement durable, la réalisation d’aménagements publics et communautaires et la participation autochtone aux plans régionaux de développement du territoire public (PRDTP).
Le programme simplifie et modernise les normes, en particulier celles qui concernent l’aide à l’immobilisation et l’aide à l’entretien du réseau routier local. L’objectif du Programme d’aide à la voirie locale est d’assister les municipalités dans la planification, l’amélioration et l’entretien du réseau routier local dont elles ont la responsabilité, en les aidant à planifier leurs interventions d’amélioration du réseau de routes locales, à planifier leurs interventions en sécurité routière sur l’ensemble de leur réseau municipal, à améliorer leurs routes et ouvrages d’art, à entretenir leurs routes locales et à entretenir les routes qui permettent de désenclaver des communautés isolées.
Soutenir financièrement les autorités organisatrices de transport dans la réalisation de leurs projets d’immobilisation nécessaires à l’organisation et à l’exploitation des services de transport en commun. Favoriser le maintien, l’amélioration et le développement des équipements et des infrastructures de transport en commun.
Le programme vise à réduire, pour le public, les risques de collisions, de pertes de vies humaines et de blessures aux passages à niveau, en appuyant les municipalités dans le cadre de travaux d’entretien, de signalisation, d’amélioration de la sécurité et de réfection de la surface de croisement aux passages à niveau.
Vise à pallier les pertes de revenus subies et les dépenses additionnelles effectuées pour des raisons sanitaires résultant de la pandémie de COVID‑19, le transport collectif étant un élément clé de la reprise économique.
- gabarit_dev_durable-20240409-143041.xls (XLS 794 Ko)
- gabarit_dev_durable-20240430-145527.xls (XLS 825 Ko)
- gabarit_dev_durable-20240509-170510.xls (XLS 828 Ko)
- gabarit_dev_durable-20240606-090300.xls (XLS 817 Ko)
- gabarit_dev_durable-20240606-154546.xls (XLS 822 Ko)
- gabarit_dev_durable-20240606-155520.xls (XLS 822 Ko)
- gabarit_dev_durable-20240606-164026.xls (XLS 822 Ko)
- gabarit_dev_durable-20241001-105039.xls (XLS 819 Ko)
Dernière mise à jour : 2 mai 2024