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  • Mémoire concernant le Plan d’action gouvernemental 2024-2029 La fierté de vieillir issu de la politique Vieillir et vivre ensemble, chez soi, dans sa communauté, au Québec

    pdf 376 Ko 2024-0088_memoire.pdf

    n pour vieillir à domicile – 14 mesures; 10. Favoriser les déplacements sécuritaires – 6 mesures; 11. Appuyer l’adaptation des communautés – 9 mesures; 12.…

    Mise à jour : 4 février 2025

  • Vieillissement actif, inclusif et positif

    /famille-et-soutien-aux-personnes/personnes-agees/vieillir-restant-actif

    ses apprentissages, à 60 ans comme à 90 ans. Le concept du vieillissement actif Vieillir en restant actif contribue à conserver un état de bien-être physique, mental et social tout au long de la vie.…

    Mise à jour : 11 novembre 2025

  • Vitrine de projets étudiants

    /gouvernement/politiques-orientations/architecture-amenagement-territoire/vitrine-projets-etudiants

    Cégep de Matane – 1 projet Université de Montréal – 2 projets Université de Sherbrooke – 2 projets Université du Québec à Montréal – 3 projets Université Laval – 2 projets Cégep de Matane – 1 projet…

    Mise à jour : 23 février 2023

  • Dossiers soumis en 2022-2023

    /premier-ministre/equipe/conseil-des-ministres/memoires-conseil-ministres/2022-2023

    modifiant le Règlement sur l'aide financière aux études - Indexation 2023-2024 et modifications en lien avec les mesures annoncées au Budget 2022-2023 - Réduction de la dette des étudiants…

    Mise à jour : 19 février 2026

  • Guide du demandeur - Programme Aide aux immobilisations - Sous-volet 2.2, Maintien des infrastructures et des équipements culturels : intervention visant un bien immeuble

    pdf 1,20 Mo GU-du-demandeur-maintien-infrastructure-volet-2.2-pai.pdf

    15 Information à propos du bien Section Identification Dénomination • Type de bien : choisissez celui qui s’applique au bien visé. • Sous-type de bien :…

    Mise à jour : 10 décembre 2025

  • Mémoire concernant la Prolongation d’un an du plan d’action 2018-2023 Un Québec pour tous les âges et travaux préparatoires pour un troisième plan d’action issu de la politique Vieillir et vivre ensemble, chez soi, dans sa communauté, au Québ

    pdf 299 Ko 2023-0026_memoire.pdf

    des aînés - Comité national d’éthique sur le vieillissement (CNEV) - Conseil du patronat du Québec - ÉcoBâtiment - Espace MUNI - Fédération des centres…

    Mise à jour : 1 septembre 2023

  • Applications de recherche clinique utilisant des données personnelles : entre le bien commun et la protection individuelle

    pdf 1,29 Mo 14h40-24oct_MJolicoeur-JECER2019.pdf

    (yes vs. no) 2.09 [1.28 - 3.53] 0.004* Education (College/higher vs. high school or lower) 0.68 [0.44 - 1.03] 0.07* Age 1.01 [1.00 - 1.04] 0.09* Employed vs.…

    Mise à jour : 19 janvier 2026

  • Demande d'autorisation - Actes ou travaux sur un bien patrimonial classé ou un immeuble situé dans une aire de protection ou un site patrimonial classé ou déclaré

    pdf 436 Ko FO-autorisation-travaux-MCC.pdf

    immeuble patrimonial classé (article 48) : - l’altérer, le restaurer, le réparer ou le modifier de quelque façon; - le démolir en tout ou en partie; - le…

    Mise à jour : 21 mai 2025

  • Rapport Gautrin - Contenu complet de la consultation publique - Annexe (Excel)

    xls 917 Ko RA_gautrin-annexe-consultation-publique_2012_MCE.xls

    Cours d'eau, Barrage, Écueil) - Végétation - Milieu humide - Forme terrestre (Esker, Dépôt fluviatile, Décrochement) - Courbes de niveau (lignes…

    Mise à jour : 18 décembre 2018

  • Rapport de reddition de comptes - Programme pour une jeunesse bien informée

    pdf 305 Ko FO-reddition-comptes-jeunesse-informee.pdf

    : (financière) (services) Revenus - Gouvernement du Québec Montant prévu Montant réel Ministère de la Culture et des Communications Revenus - Gouvernement du…

    Mise à jour : 26 août 2025

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