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Publications – Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

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2022-2023 (PDF 1,19 Mo) Études et analyses Calepin du commerce extérieur du Québec – Édition Hiver 2026 (PDF 3,37 Mo) Données sur la place du numérique dans les entreprises Étude sur le marché de la…

Mise à jour : 10 mars 2026

Engagements financiers du ministère de l’Immigration, de la Francisation et de l’Intégration

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/cadre-legal-transparence/acces-information/engagements-financiers

personnels, vous trouverez, ci-dessous, la liste des engagements financiers du Ministère. 2026 Janvier 2026 (PDF 1,007 Ko) 2025 Décembre 2025 (PDF 576 Ko) Novembre 2025 (PDF 1 Mo) Octobre 2025 (PDF…

Mise à jour : 10 avril 2025

À propos du Programme d’aide à la voirie locale

/transports/aide-financiere/reseaux-routiers-locaux-municipaux/voirie-locale/a-propos

prolongé jusqu’au 31 mars 2027 grâce au financement annoncé dans le budget 2025-2026, il est important de noter que les modalités 2024-2026 demeurent en vigueur jusqu’au 31 mars 2026 pour les volets…

Mise à jour : 18 septembre 2025

Statistiques sur le réseau des services de garde éducatifs à l’enfance

/gouvernement/politiques-orientations/plan-action-reseau-services-garde/statistiques

distribution, par région administrative. Sommaires des créations nettes 31 mars 1999 à ce jour (PDF 254 Ko) Sommaire 2025-2026 – Répartition par région (PDF 132 Ko) Bas-Saint-Laurent (PDF 90 Ko)…

Mise à jour : 9 mars 2026

Radars photographiques et caméras aux feux rouges

/gouvernement/ministeres-organismes/justice/cadre-legal-transparence/acces-information/radars-photographiques-cameras-feux-rouges

des deux années précédentes sont présentés. 2026 Janvier 2026 (PDF 357 Ko) Février 2026 (PDF 358 Ko) 2025 Janvier 2025 (PDF 42 Ko) Février 2025 (PDF 42 Ko) Mars 2025 (PDF 42 Ko) Avril 2025 (PDF 42…

Mise à jour : 2 mars 2026

Constats d’infraction signifiés en vertu de la Loi sur la santé publique

/gouvernement/ministeres-organismes/justice/cadre-legal-transparence/acces-information/constats-lsp

des deux années précédentes sont présentés. 2026 Janvier 2026 (PDF 195 Ko) Février 2026 (PDF 293 Ko) 2025 Janvier 2025 (PDF 192 Ko) Février 2025 (PDF 192 Ko) Mars 2025 (PDF 192 Ko) Avril 2025 (PDF…

Mise à jour : 4 mars 2026

Plan d’action ministériel à l’égard des personnes handicapées 2025-2028 — Ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie

/gouvernement/ministeres-organismes/economie/publications/plan-personnes-handicapees-2025-2028

l’ergonomie; l’accueil et l’intégration; les achats et l’approvisionnements. Échéance : Hiver 2026 Obstacle 3 Les mesures d’urgence, notamment celles concernant les personnes handicapées, sont…

Mise à jour : 6 octobre 2025

Pêcher au Québec

/tourisme-loisirs-sport/activites-sportives-et-de-plein-air/peche-sportive/pecher-quebec

richesse collective. La réglementation présentée couvre la période s’étendant du 1 er avril 2024 au 31 mars 2026. Une nouvelle réglementation est publiée tous les deux ans, le 1 er avril, mais les…

Mise à jour : 16 janvier 2026

Contrats et engagements financiers de la RMAAQ

/gouvernement/ministeres-organismes/regie-marches-agricoles-alimentaires-quebec/cadre-legal-transparence/acces-information/contrats-engagements

relève de l’Assemblée nationale. 2026 Liste des engagements financiers pour le mois de février 2026 (PDF 135 Ko) Liste des engagements financiers pour le mois de janvier 2026 (PDF 136 Ko) 2025 Liste…

Mise à jour : 10 mars 2026

Rencontres pendant les consultations prébudgétaires

/gouvernement/finances-publiques/budget-comptes-publics/budget/consultations-prebudgetaires/rencontres

territoire du Québec FQM & UMQ TV5 Québec Canada Semaine du 2 mars 2026 Maisons de production (Attraction, Productions Déferlantes et Zone3) Fédération des coopératives du Nouveau-Québec Cogeco [...]…

Mise à jour : 20 janvier 2026

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