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Accéder à l’application Territoires du Système d’information et de gestion en aménagement du territoire (SIGAT)

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/systeme-information-gestion-amenagement-territoire/territoires

et textuelle pouvant être utilisée tant en aménagement du territoire que dans plusieurs autres dossiers municipaux tels que l’évaluation foncière, la sécurité civile, la protection des rives des…

Mise à jour : 23 avril 2024

Conditions pour immigrer au Québec en tant qu’entrepreneur – Volet 1 : Entreprise innovante

/immigration/permanente/immigrer-affaires/entrepreneurs/entreprise-innovante/conditions

Québec (TCF-Québec) de France Éducation international; Test de connaissance du français pour le Canada (TCF-Canada) de France Éducation international; Test de connaissance du français (TCF) de France…

Mise à jour : 7 janvier 2026

Volet 2 – Réaliser une activité de démarchage

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/aide-financiere/fonds-stimuler-tourisme-affaires-international-fstai/volet-2-realiser-activite-demarchage

fournisseurs et les agences événementielles; les ministères et organismes du gouvernement du Québec ou du Canada; les sociétés contrôlées directement ou indirectement par un gouvernement (provincial…

Mise à jour : 2 avril 2026

Aide aux projets pour les Autochtones

/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/aide-projets-pour-autochtones/appel-projets-autochtones

documents complémentaires que celui-ci lui demandera, le cas échéant. Pour être soumis à l’examen, les dossiers doivent être complets, compréhensibles et fondés sur des données exactes. Sinon, la…

Mise à jour : 21 janvier 2026

23718.pdf

pdf 16,17 Mo 23718.pdf

souhaite se franciser à temps complet. Ouverture du dossier du client Chaque client doit avoir accès à un dossier en ligne, disponible dans son espace « Mon …

Mise à jour : 21 novembre 2022

Demande accès liste organismes 9 juin 2022

pdf 270 Ko 21-548_Diffusion.pdf

Québec, le 9 juin 2022 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/21-548 Madame, Nous donnons suite à votre…

Mise à jour : 29 septembre 2022

23811.pdf

pdf 14,05 Mo 23811.pdf

souhaite se franciser à temps complet. Ouverture du dossier du client Chaque client doit avoir accès à un dossier en ligne, disponible dans son espace « Mon …

Mise à jour : 21 novembre 2022

Programme d'aide financière pour soutenir les propriétaires visés par la zone tampon à Rouyn-Noranda – Formulaire de demande d’aide financière – Renseignements particuliers

pdf 275 Ko FOR_renseignements_particuliers_proprietaires.pdf

compte dans une institution financière ayant un établissement situé au Canada et fournir au Ministère vos coordonnées bancaires. Revenu Québec effectuera…

Mise à jour : 30 janvier 2025

Mémoire concernant le Projet de règlement modifiant le Règlement sur l'admissibilité et l'inscription des personnes auprès de la Régie de l'assurance maladie du Québec

pdf 183 Ko 2025-0134_memoire.pdf

travailleurs étrangers vulnérables victimes de violence - Canada.ca https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/travailler-canada/perm…

Mise à jour : 10 octobre 2025

Appel à projets pour la coopération institutionnelle

/gouvernement/relations-internationales/appels-projets-international/commission-permanente-cooperation-franco-quebecoise/cooperation-institutionnelle/a-propos

considéré); être complet et soumis conformément aux modalités énoncées dans le présent guide (tout dossier incomplet ne sera pas considéré). Les projets déposés doivent être coordonnés par des…

Mise à jour : 2 mai 2025

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