Résultats de recherche

partenariats et les collaborations établis pour assurer la réalisation du projet; les réalisations passées de l’organisme, le cas échéant; la saine gouvernance (nombre, diversité, expertise et…

et sur le principe de confiance réciproque, entre autres, à l’égard de la reconnaissance des acquis effectuée par les autorités compétentes de l’autre partie. Dans le cas examiné, l’Ordre remet en…

offertes par les bibliothèques publiques ont été jugées inadéquates à plus d’une reprise dans le passé. Ainsi, l’État québécois contribue financièrement aux acquisitions documentaires des…

définitivement ses activités ou lorsqu’il y a un changement d’usage d’un terrain ayant servi, par le passé, à des activités désignées par le Règlement . Celui-ci a pour objectif de vérifier la…

s : sont généralement originaires de grandes villes britanniques; cherchent à se ressourcer et à passer du temps en famille; ont un intérêt pour : les grands espaces naturels, le plein air et les…

s : sont généralement originaires de grandes villes britanniques; cherchent à se ressourcer et à passer du temps en famille; ont un intérêt pour : les grands espaces naturels, le plein air et les…

plus intenses que ceux du soleil. Une exposition de 20 minutes dans un lit de bronzage équivaut à passer jusqu’à 2 heures à la plage sous le chaud soleil de midi. Les salons de bronzage utilisent…

manière confidentielle. Procuration La procuration est un mandat par lequel une personne en désigne une autre pour accomplir des actes administratifs courants, notamment le paiement de factures, ou…

en caoutchouc ou en plastique. Fabrication d'autres produits en caoutchouc (56 %) Cette classe comprend les établissements qui ne font partie d'aucune autre classe dont l'activité…